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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chef « ressources humaines »

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 12 avril 2012
NOR D E F E 1 2 5 1 0 8 9 A

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de justice militaire, notamment son article L. 311-13. ;

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 4137-10., R. 3231-7., D. 3121-11., et D. 3121-24.,

Arrête :

L\'arrêté du 20 octobre 2011 est modifié comme suit :

Art. 1er. Dans l\'annexe, entre les lignes relatives aux détachements avancés des transmissions et à l\'École de guerre, il est ajouté une ligne relative à l\'échelon de direction de la direction de l\'enseignement militaire supérieur (DEMS), comme suit :

Échelon de direction de la direction de l\'enseignement militaire supérieur (DEMS).

Officier général adjoint (OGA) au directeur de l\'enseignement supérieur.

Directeur de l\'enseignement militaire supérieur.

Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps d'armée,
sous-chef d'état-major ressources humaines de l'état-major des armées,

Bruno de BOURDONCLE de SAINT SALVY.