Sommaire du BOC n°33 du 03/08/2012
Texte signalé
Administration Centrale
04 mai 2012
04 mai 2012
Archivé Décret N° 2012-650 du 04 mai 2012 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé Concerto, du personnel de l'armée de terre, du service des essences des armées, du service d'infrastructure de la défense et du personnel chargé de la mise en œuvre et de la gestion du service de la justice militaire.
NOR : D E F D 1 2 0 6 7 1 3 D Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.
Administration Centrale
05 avril 2012
05 avril 2012
Archivé Arrêté du 05 avril 2012 relatif à la répartition des sous-officiers de gendarmerie par subdivision d'arme, par branche ou par spécialité et fixant les branches et spécialités au sein desquelles l'avancement intervient de façon distincte.
NOR : I O C J 1 2 0 8 6 7 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.3.
Administration Centrale
25 avril 2012
25 avril 2012
Archivé Arrêté du 25 avril 2012 fixant pour les affaires pénales militaires la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.
NOR : D E F D 1 2 2 1 8 9 0 A Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.1.4.
Administration Centrale
23 avril 2012
23 avril 2012
Administration Centrale
07 mai 2012
07 mai 2012
Décret N° 2012-679 du 07 mai 2012 modifiant la loi du 30 avril 1921 instituant une croix de guerre spéciale au titre des théâtres extérieurs d'opérations.
NOR : D E F D 1 2 0 1 7 7 1 D Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.1.3.
Administration Centrale
03 mai 2012
03 mai 2012
Archivé Décret N° 2012-631 du 03 mai 2012 relatif aux conditions d'éligibilité des candidats aux recrutements réservés pour l'accès aux corps de fonctionnaires de l'État des catégories A, B et C et fixant les conditions générales d'organisation de ces recrutements en application de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.
NOR : M F P F 1 2 2 0 5 2 8 D Classé(s) au(x) : BOEM 253.1.2.1.
Administration Centrale
07 mai 2012
07 mai 2012
Administration Centrale
26 avril 2012
26 avril 2012
Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.
NOR : D E F D 1 2 2 2 2 3 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Administration Centrale
20 avril 2012
20 avril 2012
Archivé Arrêté du 20 avril 2012 fixant les modalités de souscription du contrat d'engagement des élèves gendarmes.
NOR : I O C J 1 2 2 2 3 2 9 A Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.2.
Administration Centrale
24 août 2011
24 août 2011
Ordonnance N° 2011-1012 du 24 août 2011 relative aux communications électroniques (articles 37., 38. et 61.).
NOR : I N D X 1 1 1 6 6 8 9 RTexte réglementaire permanent
Texte
1
18 avril 2012
18 avril 2012
Texte
2
16 mai 2012
16 mai 2012
Convention du 16 mai 2012 d'application du protocole d'accord du 18 avril 2005 portant sur une démarche d'accompagnement personnalisé des jeunes repérés en difficulté de lecture pendant la journée défense et citoyenneté, dans le cadre d'un dispositif intitulé « Savoirs pour réussir ».
NOR : D E F M 1 2 5 0 9 4 0 X Classé(s) au(x) : BOEM 106.2.2.3.
Texte
3
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Autre du 24 juillet 2012 de classement.
NOR : D E F D 1 0 5 1 6 1 8 Z
Texte
4
16 mai 2012
16 mai 2012
Archivé Instruction N° 562/DEF/DGA/DO/UM_COE du 16 mai 2012 fixant les missions et l'organisation de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations.
NOR : D E F A 1 2 5 0 9 4 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte
5
16 mai 2012
16 mai 2012
Instruction N° 563/DEF/DGA/DO/UM_HOR du 16 mai 2012 fixant les missions et l'organisation de l'unité de management Horus de la direction des opérations.
NOR : D E F A 1 2 5 0 9 6 4 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.2.2.
Texte
6
12 avril 2012
12 avril 2012
Texte
7
17 avril 2012
17 avril 2012
Texte
8
17 avril 2012
17 avril 2012
Texte
9
26 avril 2012
26 avril 2012
Arrêté N° 2462/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant dissolution du cercle du 1er régiment de chasseurs de Thierville-sur-Meuse.
NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte
10
31 mai 2012
31 mai 2012
Circulaire N° 43642/GEND/OE/SDOE/BE du 31 mai 2012 portant abrogation de texte.
NOR : D E F G 1 2 5 0 9 4 2 C
Texte
11
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Texte
12
30 mai 2012
30 mai 2012
Décision N° 0-11355-2012/DEF/EMM/STN du 30 mai 2012 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « La Railleuse ».
NOR : D E F B 1 2 5 0 9 7 8 S Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte
13
07 mai 2012
07 mai 2012
Archivé Instruction N° 4002/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 07 mai 2012 modifiant l'instruction n° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant.
NOR : D E F L 1 2 5 1 1 0 9 JTexte réglementaire temporaire
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14
24 juillet 2012
24 juillet 2012
Texte
15
02 mai 2012
02 mai 2012
Texte
16
06 juin 2012
06 juin 2012
Texte
17
19 avril 2012
19 avril 2012
Archivé Circulaire N° 601062/DEF/RH-AT/CCM du 19 avril 2012 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2013 (année A).
NOR : D E F T 1 2 5 0 8 4 3 C
Texte
18
16 février 2012
16 février 2012
Texte
19
13 mars 2012
13 mars 2012
Texte
20
27 mars 2012
27 mars 2012
Archivé Circulaire N° 20513/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2012 - formation au certificat d'aptitude professionnelle électricien systèmes d'aéronefs.
NOR : D E F L 1 2 5 0 9 5 9 C
Texte
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27 mars 2012
27 mars 2012
Archivé Circulaire N° 20511/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission en classe de terminale, série scientifique, option « sciences de l'ingénieur », à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2012.
NOR : D E F L 1 2 5 0 9 0 2 C
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06 avril 2012
06 avril 2012
Texte
23
24 avril 2012
24 avril 2012