Sommaire du BOC n°33 du 03/08/2012

Texte signalé

Administration Centrale
26 avril 2012

Arrêté du 26 avril 2012 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F D 1 2 2 2 2 3 1 A
Référence de publication : JO n° 108 du 8 mai 2012, texte n° 30 ; signalé au BOC 33/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Administration Centrale
20 avril 2012
Administration Centrale
24 août 2011

Ordonnance N° 2011-1012 du 24 août 2011 relative aux communications électroniques (articles 37., 38. et 61.).

NOR : I N D X 1 1 1 6 6 8 9 R
Texte(s) modifié(s) : Loi N° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Référence de publication : JO n° 197 du 26 août 2011, texte n° 49 ; signalé au BOC 33/2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 4
16 mai 2012

Archivé Instruction N° 562/DEF/DGA/DO/UM_COE du 16 mai 2012 fixant les missions et l'organisation de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations.

NOR : D E F A 1 2 5 0 9 4 7 J Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.1.2.
Texte 7
17 avril 2012
Texte 9
26 avril 2012

Arrêté N° 2462/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant dissolution du cercle du 1er régiment de chasseurs de Thierville-sur-Meuse.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 4 A
Référence(s) : Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Arrêté N° 1555/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Verdun. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 23 avril 1987 (BOC/PA N° 21 du 18 mai 1987, p. 1621).

Arrêté n° 547/DEF/DCCAT/AG/AAFCF.2 du 2 octobre 1995 (BOC/PA N° 43 du 23 octobre 1995, p. 4746).

Arrêté n° 549/DEF/DCCAT/AG/AAFCF.2 du 2 octobre 1995 (BOC/PA N° 43 du 23 octobre 1995, p. 4746).

Arrêté n° 633 du 31 août 1998 (BOC/PA N° 40-41 du 5 octobre 1998, p. 4969).

Arrêté n° 865 du 22 septembre 2000 (BOC/PA N° 42 du 16 octobre 2000).

Arrêté N° 215 du 27 mars 2003 portant dissolution du foyer du 1er et 2e régiment de chasseurs de Verdun (Meuse). Arrêté N° 184 du 10 novembre 2009 portant modification nominale du cercle du 1er et 2e régiment de chasseurs de Thierville-sur-Meuse (Meuse). Référence de publication : BOC N°33 du 3 août 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 12
30 mai 2012

Décision N° 0-11355-2012/DEF/EMM/STN du 30 mai 2012 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « La Railleuse ».

NOR : D E F B 1 2 5 0 9 7 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-6641-2012/DEF/EMM/CO-ORG/-- du 6 mars 2012 (n.i. BO).

Décision N° 0-14184-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Railleuse ».

e) Compte rendu de la commission locale de désarmement et de condamnation n° 2-31549-2012/SMP BREST/BATDESARM du 14 mai 2012 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°33 du 3 août 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
02 mai 2012

Archivé Circulaire N° 7487/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 02 mai 2012 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2012.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 9 4 C
Abrogé le 12 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 2941/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2013. Référence(s) : Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1966/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 29 avril 2011 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°33 du 3 août 2012, texte 15.
Texte 16
06 juin 2012

Archivé Circulaire N° 7938/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 06 juin 2012 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2013.

NOR : D E F E 1 2 5 0 9 6 2 C
Texte 17
19 avril 2012

Archivé Circulaire N° 601062/DEF/RH-AT/CCM du 19 avril 2012 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2013 (année A).

NOR : D E F T 1 2 5 0 8 4 3 C
Abrogé le 18 avril 2013 par : CIRCULAIRE N° 601254/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2014 (année A). Référence(s) : Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 59-1193 du 13 octobre 1959 fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires. Décret N° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Arrêté N° 1339 du 26 octobre 2004 relatif aux principes de gestion du personnel militaire de l'armée de terre. Arrêté du 05 septembre 2006 pris en application des articles 8 et 11 du décret n°2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Instruction N° 11022/DEF/PMAT/EG/B du 26 septembre 2003 relative à la désignation et à l'exécution du service hors métropole pour le personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 13010/DEF/PMAT/EG/B du 28 juin 2004 relative au service dans les troupes aéroportées. Circulaire N° 105012/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 03 juin 2008 relative aux permissions et aux autorisations d'absence des militaires de l'armée de terre. Circulaire N° 115008/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 13 juillet 2010 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers pour l'année 2011. Circulaire N° 115007/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 04 avril 2011 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2011. Circulaire N° 115014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 05 décembre 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l'année 2012. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 601697/DEF/RH-AT/CCM du 29 avril 2011 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2012 (année A). Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 3 août 2012, texte 17.
Texte 20
27 mars 2012

Archivé Circulaire N° 20513/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes en 2012 - formation au certificat d'aptitude professionnelle électricien systèmes d'aéronefs.

NOR : D E F L 1 2 5 0 9 5 9 C
Texte 21
27 mars 2012

Archivé Circulaire N° 20511/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission en classe de terminale, série scientifique, option « sciences de l'ingénieur », à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2012.

NOR : D E F L 1 2 5 0 9 0 2 C
Abrogé le 16 avril 2013 par : CIRCULAIRE N° 21164/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour une admission en classe de terminale, à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2013. Référence(s) : Code du 18 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air. Arrêté du 28 février 2012 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier ou d'officier marinier. Arrêté du 28 février 2012 déterminant la liste des séries et spécialités de l'enseignement secondaire suivies par les candidats ainsi que les conditions d'aptitude exigées pour se présenter aux concours d'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

5) Avis de concours sur titre n° 20510/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 20374/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 15 février 2011 relative au recrutement d'élèves par concours sur titre pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2011. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°33 du 3 août 2012, texte 21.