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structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres : bureau « stratégie et modernisation »

CIRCULAIRE N° 3844/DEF/SIMMT/BSM portant abrogation de textes.

Du 13 avril 2012
NOR D E F T 1 2 5 0 7 4 7 C

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5303/DEF/DCMAT/SDO/INFRA/2 du 25 février 1988 relative aux salles d'accumulateurs des installations d'infrastructure de l'armée de terre. Circulaire N° 8835/T/DCM/AU/CB du 25 février 1964 fixant les mesures à prendre pour la mise en service et le stockage des matériels neufs ou révisés. Circulaire N° 4700/DN/G/DCM/EA/1 du 31 janvier 1956 relative à la remise, par les formations de maintenance du matériel, de pièces échantillons aux soumissionnaires ou aux titulaires de marchés. Circulaire N° 33100/T/DCM/AG/1 du 25 septembre 1965 relative à la centralisation des achats de fournitures courantes, au sein du matériel. Circulaire N° 6596/DEF/DCMAT/RPA/1 du 04 mars 1976 relative à l'application des dispositions générales concernant la masse d'entretien des matériels d'usage courant dans le corps de troupe de l'armée de terre. Circulaire N° 17046/DEF/DCMAT/RPA/1 du 10 juillet 1984 relative aux modalités d'utilisation des imprimés administratifs utilisés par les organismes du matériel de l'armée de terre dans le système intégré de gestion du matériel (SIGMA). Circulaire N° 1057/DCMAT/RAP/1 du 13 janvier 1977 relative à la tenue, dans les organismes du matériel de l'armée de terre, de la comptabilité des matériels et des produits fournis par le service des essences des armées (SEA).

Référence de publication : BOC n°31 du 20/7/2012

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps d'armée,
directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,

Jean-Tristan VERNA.