structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres :
bureau « stratégie et modernisation »
NOR D E F T 1 2 5 0 7 4 7 C
CIRCULAIRE N° 3844/DEF/SIMMT/BSM portant abrogation de textes.
Du 13 avril 2012NOR D E F T 1 2 5 0 7 4 7 C
Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :
- circulaire n° 5303/DEF/DCMAT/SDO/INFRA/2 du 25 février 1988 modifiée, relative aux salles d\'accumulateurs des installations d\'infrastructure de l\'armée de terre ;
- circulaire n° 8835/T/DCM/AU/CB du 25 février 1964 fixant les mesures à prendre pour la mise en service et le stockage des matériels neufs ou révisés ;
- circulaire n° 4700/DN/G/DCM/EA/1 du 31 janvier 1956 modifiée, relative à la remise, par les formations de maintenance du matériel, de pièces échantillons aux soumissionnaires ou aux titulaires de marchés ;
- circulaire n° 33100/T/DCM/AG/1 du 25 septembre 1965 modifiée, relative à la centralisation des achats de fournitures courantes au sein du matériel ;
- circulaire n° 6596/DEF/DCMAT/RPA/1 du 4 mars 1976 modifiée, relative à l\'application des dispositions générales concernant la masse d\'entretien des matériels d\'usage courant dans le corps de troupe de l\'armée de terre ;
- circulaire n° 17046/DEF/DCMAT/RPA/1 du 10 juillet 1984 modifiée, relative aux modalités d\'utilisation des imprimés administratifs utilisés par les organismes du matériel de l\'armée de terre dans le système intégré de gestion du matériel (SIGMA) ;
- circulaire n° 1057/DCMAT/RPA/1 du 13 janvier 1977 relative à la tenue, dans les organismes du matériel de l\'armée de terre, de la comptabilité des matériels et des produits fournis par le service des essences des armées (SEA).
La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le général de corps d'armée,
directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres,
Jean-Tristan VERNA.