Sommaire du BOC n°31 du 20/07/2012

Avis

Administration Centrale
19 juillet 2012

Autre du 19 juillet 2012 à l'avis du 2 juillet 2012 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement.

NOR : D E F D 1 2 5 0 9 8 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Avis du 02 juillet 2012 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012.

Texte signalé

Administration Centrale
23 février 2010

Décret N° 2010-170 du 23 février 2010 modifiant le décret n° 2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur.

NOR : D E V T 0 9 0 2 8 2 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2007-1167 du 02 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. Référence de publication : JO n° 47 du 25 février 2010, texte n° 1 ; signalé au BOC 31/20102.
Administration Centrale
07 mars 2011

Arrêté du 07 mars 2011 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner.

NOR : D E V T 1 1 0 6 2 4 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivance des autorisations d'enseigner. Référence de publication : JO n° 68 du 22 mars 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 31/2012.
Administration Centrale
23 février 2010

Arrêté du 23 février 2010 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivrance des autorisations d'enseigner.

NOR : D E V T 1 0 0 3 9 5 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 septembre 2007 relatif au permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur, à l'agrément des établissements de formation et à la délivance des autorisations d'enseigner. Référence de publication : JO n° 47 du 25 février 2010, texte n° 17 ; signalé au BOC 31/2012.

Avis

Administration Centrale
16 juillet 2012

Autre du 16 juillet 2012 de classement.

NOR : D E F D 1 2 5 0 9 8 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Avis du 02 juillet 2012 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Avis du 02 juillet 2012 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Avis du 02 juillet 2012 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mai 2011

Instruction N° 310818/DEF/SGA/DRH-MD du 25 mai 2011 modifiant l'instruction n° 311293/DEF/SGA/DRH-MD du 3 août 2007 relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère de la défense.

NOR : D E F P 1 1 5 1 4 9 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 311293/DEF/SGA/DRH-MD du 03 août 2007 relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 1.
Texte 2
13 février 2012

Archivé Instruction N° 500681/DEF/SGA/DCSID du 13 février 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 8 9 J
Abrogé le 18 mai 2018 par : INSTRUCTION N° 500681/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense. Référence(s) : Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Instruction N° 503429/DEF/SGA/DCSID - N° 847/DEF/SGA/DMPA du 05 juillet 2010 relative aux archives du service d'infrastructure de la défense. Autre N° 22912/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mars 2010 relative à la gouvernance des investissements du ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 224/DEF/DCTIM/TM/0 du 16 décembre 1997 relative aux missions, à l'organisation et au fonctionnement de la division « assistance technique et études générales ». Instruction N° 131/DEF/TM/MAR du 22 juin 1998 relative aux missions à l'organisation et au fonctionnement du service des marchés. Instruction N° 7777/DEF/DCG/SDAF/BRDP du 24 septembre 2003 relative au fonctionnement de la direction centrale du génie et à l'organisation de ses bureaux. Instruction N° 6403/DEF/DCIA/DIR du 30 octobre 2003 relative au fonctionnement et à l'organisation de la direction centrale de l'infrastructure de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.1.1.2. , 110.5.2.6.
Texte 3
09 mai 2012

Décision N° 4507/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 09 mai 2012 portant filiation de patrimoine et inscription sur un emblème.

NOR : D E F M 1 2 5 0 8 4 2 S
Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 4
09 mai 2012

Instruction N° 4939/DEF/CAB du 09 mai 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F M 1 2 5 0 8 1 9 J
Référence(s) :

Décret n° 2012-481 du 13 avril 2012 (n.i. BO ; JO n° 90 du 15 avril 2012, texte n° 6).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12178/DEF/CAB du 21 septembre 2011 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission supérieure du service du commissariat des armées. Instruction N° 12179/DEF/CAB du 21 septembre 2011 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission supérieure du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 4.
Texte 5
09 janvier 2012

Décision N° 35/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 09 janvier 2012 modifiant la décision n° 1674/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 mai 2011 relative aux possibilités d'attribution d'indemnités, de majorations et de primes au sein des centres médicaux des armées et interarmées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 9 4 6 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 1674/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 mai 2011 relative aux possibilités d'attribution d'indemnités, de majorations et de primes au sein des centres médicaux des armées et interarmées. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 5.
Texte 6
21 février 2012

Archivé Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 1 5 J
Référence(s) : Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Texte(s) abrogé(s) : Instruction GÉNÉRALE N° 11000/DEF/DSF/CC/1 du 15 mars 1990 relative aux modalités d'application de certains articles du décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense. Instruction N° 98-0000-2/DEF/SGA/DSF/SDRC/1 du 31 décembre 1998 relative à la comptabilité des matériels des services du ministère de la défense assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 320.2.
Texte 7
26 avril 2012

Arrêté N° 2463/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant dissolution du cercle mixte du 3e régiment d'hélicoptères de combat d'Etain.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 2 8 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Arrêté N° 1555/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Verdun. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 186 du 18 mars 2003 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison d'Etain (Meuse). Arrêté N° 749 du 27 octobre 2004 portant dissolution du foyer du 3e régiment d'hélicoptères de combat d'Etain (Meuse). Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 8
26 avril 2012

Archivé Arrêté N° 2449/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Toulouse - Castres.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 1 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) modifié(s) :

Arrêté n° 570 du 30 juillet 1999 (BOC/PA N° 34 du 23 août 1999, p. 4579).

Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 9
26 avril 2012

Archivé Arrêté N° 2452/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense d'Épinal - Luxeuil.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 0 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 10
26 avril 2012

Archivé Arrêté N° 2450/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Cazaux.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 2 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 275 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Décret N° 2011-1633 du 23 novembre 2011 portant suppression d'une direction d'administration centrale du ministère de la défense et abrogation de divers décrets relatifs aux services déconcentrés du ministère de la défense chargés des anciens combattants et victimes de guerre. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 11
26 avril 2012

Archivé Arrêté N° 2448/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 26 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Montauban - Agen.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 2 9 A
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 12
15 mai 2012

Archivé Arrêté N° 2736/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 15 mai 2012 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 7 A
Abrogé le 01 août 2014 par : ARRÊTÉ N° 4899/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG fixant la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire affecté dans les formations du service du commissariat des armées. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de justice militaire - Partie législative. (Dernière modification du texte le 1er octobre 2014 - Document consolidé le 2 mars 2015). Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 19 février 2010 fixant au sein du service du commissariat des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 13
15 mai 2012

Instruction N° 2728/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 15 mai 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat d'outre-mer.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 3 6 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 80/DEF/DCCAT/ORH/OM du 12 février 1992 fixant le rôle, les attributions, l'organisation et le fonctionnement des groupes du commissariat de l'armée de terre intégrés aux corps soutien d'outre-mer. Instruction N° 664/DEF/EMA/OL/2 N° 48/DEF/CCC du 12 avril 2000 relative aux directions des commissariats d'outre-mer. Instruction N° 31512-15/DEF/DCCA/AG/ORG du 29 novembre 2001 fixant les missions et l'organisation de la direction des commissariats d'outre-mer des forces françaises stationnées à Djibouti. Instruction N° 20781/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 27 décembre 2001 relative à l'organisation et aux missions de la direction des commissariats d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie. Instruction N° 20782/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 27 décembre 2001 relative à l'organisation et aux missions de la direction des commissariats d'outre-mer de Guyane. Instruction N° 20783/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 27 décembre 2001 relative à l'organisation et aux missions de la direction des commissariats d'outre-mer des forces armées dans la zone sud de l'Océan Indien. Instruction N° 20784/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 27 décembre 2001 relative à l'organisation et aux missions de la direction des commissariats d'outre-mer des Antilles. Instruction N° 3/DEF/DCCM/OAG du 04 novembre 2004 relative aux missions et organisation de la direction des commissariats d'outre-mer du Cap-Vert. Instruction N° 4/DEF/DCCM/OAG du 04 novembre 2004 relative aux missions et à l'organisation de la direction des commissariats d'outre-mer en Polynésie française. Instruction N° 198/DEF/CCC du 23 décembre 2004 relative à la surveillance administrative et technique des directions des commissariats d'outre-mer. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.1.2. , 110.3.5.5.2.
Texte 14
13 avril 2012

Circulaire N° 3844/DEF/SIMMT/BSM du 13 avril 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 1 2 5 0 7 4 7 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5303/DEF/DCMAT/SDO/INFRA/2 du 25 février 1988 relative aux salles d'accumulateurs des installations d'infrastructure de l'armée de terre. Circulaire N° 8835/T/DCM/AU/CB du 25 février 1964 fixant les mesures à prendre pour la mise en service et le stockage des matériels neufs ou révisés. Circulaire N° 4700/DN/G/DCM/EA/1 du 31 janvier 1956 relative à la remise, par les formations de maintenance du matériel, de pièces échantillons aux soumissionnaires ou aux titulaires de marchés. Circulaire N° 33100/T/DCM/AG/1 du 25 septembre 1965 relative à la centralisation des achats de fournitures courantes, au sein du matériel. Circulaire N° 6596/DEF/DCMAT/RPA/1 du 04 mars 1976 relative à l'application des dispositions générales concernant la masse d'entretien des matériels d'usage courant dans le corps de troupe de l'armée de terre. Circulaire N° 17046/DEF/DCMAT/RPA/1 du 10 juillet 1984 relative aux modalités d'utilisation des imprimés administratifs utilisés par les organismes du matériel de l'armée de terre dans le système intégré de gestion du matériel (SIGMA). Circulaire N° 1057/DCMAT/RAP/1 du 13 janvier 1977 relative à la tenue, dans les organismes du matériel de l'armée de terre, de la comptabilité des matériels et des produits fournis par le service des essences des armées (SEA). Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 14.
Texte 15
19 juin 2012

Archivé Instruction N° 340116/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2012 modifiant l'instruction n° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 2 5 0 9 9 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1220/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juin 2010 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et cinq appendices. Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 15.
Texte 16
06 juillet 2012

Archivé Instruction N° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 06 juillet 2012 relative à la scolarité et à l'attribution du diplôme d'état-major.

NOR : D E F T 1 2 5 1 0 5 0 J
Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 493/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 juillet 2010 relative à la scolarité du diplôme d'état-major. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 640.3.3.1.
Texte 17
25 avril 2012

Circulaire N° 119/DEF/DPMM/SPM du 25 avril 2012 relative au programme de formation du certificat de psychotechnicien.

NOR : D E F B 1 2 5 0 8 5 5 C
Référence(s) : Arrêté N° 0-80162-2008 du 11 février 2009 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 relative à l'attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 119/DEF/DPMM/SPAHMM du 20 octobre 2003 relative au programme de formation du certificat de psychotechnicien. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.1.3.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 18
09 mai 2012

Archivé Arrêté du 09 mai 2012 fixant pour l'année scolaire 2012-2013, le montant des frais de pension et de trousseau des élèves des lycées de la défense.

NOR : D E F P 1 2 5 0 8 3 8 A
Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 620.2.
Texte 19
20 avril 2012

Circulaire N° 3403/DEF/DCSSA/RH/PF du 20 avril 2012 relative à l'admission au cycle de formation d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État 2013-2015.

NOR : D E F E 1 2 5 0 8 2 5 C
Référence(s) : Instruction N° 15318/DEF/DCSSA/RH/PF du 16 décembre 2010 relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 19.
Texte 20
04 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 340118/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 04 juillet 2012 relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2012-2013.

NOR : D E F T 1 2 5 0 9 9 9 C
Abrogé le 16 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 559398/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2013-2014. Référence(s) : Code du 26 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 340173/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 juillet 2011 relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre en 2011-2012. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et cinq appendices. Référence de publication : BOC N°31 du 20 juillet 2012, texte 20.
Texte 21
17 juillet 2012

Archivé Autre du 17 juillet 2012 à la circulaire n° 2611/DEF/SIMMT/SDBFC/EX_REG du 1er juin 2012 fixant les taux horaires d'imputation et de facturation à utiliser pour le décompte des cessions et travaux effectués par les organismes du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F D 1 2 5 0 9 5 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2611/DEF/SIMMT/SDBFC/EX_REG du 01 juin 2012 fixant les taux horaires d'imputation et de facturation à utiliser pour le décompte des cessions et travaux effectués par les organismes du matériel de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 21.