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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE au tableau n° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 6 mars 2012 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012.

Du 10 mai 2012
 NOR D E F D 1 2 5 0 3 4 8 Z

Texte(s) modifié(s) : Tableau N° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 06 mars 2012 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012.

Référence de publication : BOC n°23 du 25/5/2012

Le tableau n° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 6 mars 2012 est modifié comme suit :

Au point 2.4.3. « Écussons de bras canetillle (travaux particuliers uniquement). ».

Dans le tableau.

Au lieu de :

« Corps technique et administratif (ALAT) et 1 chiffre. » ;

Lire :

« Aviation légère de l\'armée de terre (ALAT) et 1 chiffre. ».