Sommaire du BOC n°23 du 25/05/2012

Texte signalé

Administration Centrale
01 février 2012

Décret N° 2012-162 du 01 février 2012 modifiant le décret n° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149. de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009.

NOR : D E F H 1 1 3 3 7 6 2 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Référence de publication : JO n° 29 du 3 février 2012, texte n° 3 ; signalé au BOC 23/2012.
Administration Centrale
02 février 2012

Décret N° 2012-168 du 02 février 2012 modifiant le décret n° 80-692 du 2 septembre 1980 modifié relatif aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier.

NOR : D E F H 1 1 2 5 8 7 3 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 80-692 du 02 septembre 1980 relatif aux conditions de classement dans le personnel sous-marinier. Référence de publication : JO n° 30 du 4 février 2012, texte n° 5 ; signalé au BOC 23/2012.
Administration Centrale
09 janvier 2012

Archivé Arrêté du 09 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2007 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées.

NOR : D E F K 1 2 0 2 6 0 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 novembre 2007 fixant l'organisation des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 30 du 4 février 2012, texte n° 7 ; signalé au BOC 23/2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 janvier 2011

Archivé Liste N° 1004/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 20 janvier 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2007.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 2 1 K
Abrogé le 17 avril 2012 par : LISTE N° 5567/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2011. Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 2956/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 10 mars 2010 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2007. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 2
24 juin 2011

Archivé Circulaire N° 422608/DEF/SGA/DRH-MD du 24 juin 2011 relative à l'aide ménagère ou familiale à domicile de l'action sociale du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : D E F P 1 1 5 2 5 7 3 C
Référence(s) :

a) Décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 (n.i. BO ; JO n° 6 du 7 janvier 2006, texte n° 25).

Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Circulaire N° 420341/DEF/SGA/DRH-MD du 26 mars 2007 relative au soutien social. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 504440/DEF/DFP/AS/IR du 15 juillet 1998 relative à l'aide familiale et ménagère à domicile. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Deux imprimés repertoriés. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.3.2.3.1.
Texte 3
06 décembre 2011

Liste N° 17060/DEF/DMPA/SHD/MAR/D du 06 décembre 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 8 1 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 2947/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 10 mars 2010 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 4
06 décembre 2011

Archivé Liste N° 17059/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 06 décembre 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire entre le 19 septembre 2002 et le 17 septembre 2010 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F K 1 2 5 2 5 8 2 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 2182/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 19 septembre 2002 et le 18 septembre 2008. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 5
06 décembre 2011

Liste N° 17064/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 06 décembre 2011 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 8 3 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 1414/DEF/SH/MAR/D du 07 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 et le 2 décembre 1995. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 6
06 décembre 2011

Archivé Liste N° 17072/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 06 décembre 2011 des bâtiments et unité de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 8 4 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 464/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Irak entre le 1er avril 1991 à la date de cessation des hostilités. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 7
06 décembre 2011

Liste N° 17073/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 06 décembre 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cameroun et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 17 décembre 1956 et le 31 décembre 1958 (1re période) et entre le 1er juin 1959 et le 28 mars 1963 (2e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 8 5 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 1413/DEF/SH/MAR/D du 07 juin 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cameroun entre le 17 décembre 1956 et le 31 décembre 1958 (1re période) et entre le 1er juin 1959 et le 28 mars 1963 (2e période). Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 8
07 décembre 2011

Liste N° 17123/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 07 décembre 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 8 8 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 466/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période). Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 9
07 décembre 2011

Liste N° 17122/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 07 décembre 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982 (1re période), entre le 18 mai 1996 et le 17 mai 1999 (2e période), entre le 3 décembre 2002 et le 2 décembre 2008 (3e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 9 5 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 463/DEF/SH/MAR/D du 19 février 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982 (1re période), entre le 18 mai 1996 et le 17 mai 1999 (2e période), entre le 3 décembre 2002 et le 2 décembre 2008 (3e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 10
07 décembre 2011

Liste N° 17124/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 07 décembre 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 9 6 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 1008/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 20 janvier 2011 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d'unité « combattante ». Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 11
07 décembre 2011

Liste N° 17117/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 07 décembre 2011 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations du Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2007 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 8 6 K
Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 2541/DEF/SH/MAR/SAB du 17 septembre 1998 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2005. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.3.3.
Texte 12
29 décembre 2011

Instruction N° 21901/DEF/SGA/DMPA/SDIE/ENV du 29 décembre 2011 portant répartition en deux catégories des établissements, comportant au moins une installation classée pour la protection de l'environnement figurant à la liste prévue au point IV. de l'article L. 515-8. du code de l'environnement.

NOR : D E F S 1 1 5 2 5 2 6 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 20598/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 16 mai 2008 portant répartition en deux catégories des établissements, comportant au moins une installation classée pour la protection de l'environnement figurant à la liste prévue au IV. de l'article L. 515-8 du code de l'environnement. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 13
12 mars 2012

Instruction N° 24705/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 12 mars 2012 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense.

NOR : D E F D 1 2 5 0 4 3 3 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 22914/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 25 mars 2010 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5. , 512.3.2. , 125.1. , 404.3.2.2.
Texte 14
12 janvier 2012

Instruction N° 60/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 12 janvier 2012 relative à la mutualisation des compétences de la fonction financière déconcentrée de la dépense dans le service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 0 2 J
Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-9.1.
Texte 15
12 janvier 2012

Instruction N° 59/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 12 janvier 2012 relative à la mutualisation des compétences de la fonction financière déconcentrée des recettes non fiscales dans le service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 1 2 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5276/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 17 décembre 2009 relative à la mutualisation des compétences de la fonction financière déconcentrée dans le service de santé des armées. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-9.1.
Texte 16
27 mars 2012

Archivé Arrêté N° 1892/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 27 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense d'Angers - Le Mans - Saumur.

NOR : D E F E 1 2 5 0 6 5 4 A
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 décembre 2008 portant dissolution du cercle naval de l'établissement des constructions et armes navales d'Indret. Arrêté N° 1361/DEF/SCA du 21 septembre 2010 portant dissolution du cercle mixte du 22e bataillon d'infanterie de marine de Nantes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.
Texte 17
05 mars 2012

Archivé Décision N° 0-6541-2012/DEF/CEMM du 05 mars 2012 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 7 9 S
Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 18
08 mars 2012

Instruction N° 0-6744-2012/DEF/DPMM/FORM du 08 mars 2012 relative au règlement de l'école des officiers du commissariat de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 8 0 J
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 05 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 07 juin 2011 fixant pour le corps des commissaires de la marine l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 688/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 août 2005 portant règlement de l'école des officiers du commissariat de la marine. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.3.
Texte 19
20 mars 2012

Circulaire N° 0-5344-2012/DEF/DPMM/FORM du 20 mars 2012 relative à l'encadrement du développement et de la pérennisation des simulateurs de formation par les écoles.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 8 3 C
Référence(s) : Instruction N° 0-29785-2010/DEF/DPMM/FORM du 21 juin 2010 relative à la politique et au cadre d'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 642.1.1.1.
Texte 20
05 décembre 2011

Décision N° 3381/DEF/CEMAA du 05 décembre 2011 portant reprise de patrimoine de tradition du groupe d'entretien et de réparation des matériels spécialisés 15.010 au profit de l'escadron de soutien technique aéronautique 2E.062.

NOR : D E F L 1 1 5 2 5 8 7 S
Référence(s) : Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1. , 113.2.2.
Texte 21
15 décembre 2011

Archivé Instruction N° 3410/DEF/DRH-AA/BPE/DEF du 15 décembre 2011 relative aux brevets militaires de qualification professionnelle pouvant être détenus par le personnel militaire de la sous-spécialité 341 « fusiliers/commandos de l'air » de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 5 3 5 J
Abrogé le 01 septembre 2016 par : INSTRUCTION N° 3410/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPCA relative aux brevets militaires de qualification professionnelle pouvant être détenus par le personnel militaire de la sous-spécialité « fusilier/commando de l'air » de l'armée de l'air. Référence(s) : Instruction N° 3335/DEF/EMAA/B/EMP/ADJ du 14 juin 2004 relative à l'instruction professionnelle en unité des sous-officiers du personnel non navigant. Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/BPRH/DIV.EF du 24 février 2010 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 21.
Classé(s) au(x) : BOEM 644.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 22
20 février 2012

Circulaire N° 1512/DCSSA/RH/GPM/PAT du 20 février 2012 relative au recrutement en 2012 d'officiers de carrière au grade de lieutenant, capitaine ou commandant, parmi les officiers sous contrat rattachés au corps technique et administratif du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 0 1 C
Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 22.
Texte 23
15 mars 2012

Archivé Circulaire N° 6745/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 15 mars 2012 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2013.

NOR : D E F E 1 2 5 0 4 9 6 C
Abrogé le 03 juin 2013 par : CIRCULAIRE N° 2302/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2014. Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 14 septembre 2009 relatif aux dispositions prévues à l'article 24 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 115018/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 24 janvier 2012 relative à l'avancement en 2013 des sous-officiers de l'armée de terre. Circulaire N° 5768/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 26 janvier 2012 sur la procédure relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2012. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1649/DEF/DCSEA/SDA2/CHANCELLERIE du 08 avril 2011 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 23.
Texte 24
10 mai 2012

Archivé Autre du 10 mai 2012 au tableau n° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 6 mars 2012 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012.

NOR : D E F D 1 2 5 0 3 4 8 Z
Texte(s) modifié(s) : Tableau N° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 06 mars 2012 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres-ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 24.
Texte 25
21 février 2012

Archivé Circulaire N° 20349/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 21 février 2012 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2012.

NOR : D E F L 1 2 5 0 4 2 2 C
Abrogé le 11 mars 2013 par : CIRCULAIRE N° 20454/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2013. Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22847/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 15 novembre 2010 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2011. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N° 23 du 25 mai 2012, texte 25.
Texte 26
28 février 2012

Archivé Circulaire N° 20387/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 février 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2012.

NOR : D E F L 1 2 5 0 4 5 1 C
Abrogé le 01 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 20286/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes - concours 2013. Référence(s) : Code du 16 janvier 2025 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-936 du 12 septembre 2008 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air.

Arrêté du 28 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 58 du 8 mars 2012, texte n° 15).

Arrêté du 28 février 2012 (n.i. BO ; JO N° 58 du 8 mars 2012, texte n° 17).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air.

Avis de concours n° 20386/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 février 2012 (JO n° 55 du 4 mars 2012, texte n° 23).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 36093/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 16 décembre 2010 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2011. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 26.