Sommaire du BOC n°23 du 25/05/2012

Texte signalé

Administration Centrale
02 février 2012

Texte réglementaire permanent

Texte 13
12 mars 2012
Texte 14
12 janvier 2012
Texte 17
05 mars 2012

Archivé Décision N° 0-6541-2012/DEF/CEMM du 05 mars 2012 portant retrait de l'agrément de parrainage d'une unité opérationnelle des forces de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 7 9 S
Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 141.7.
Texte 18
08 mars 2012

Instruction N° 0-6744-2012/DEF/DPMM/FORM du 08 mars 2012 relative au règlement de l'école des officiers du commissariat de la marine.

NOR : D E F B 1 2 5 0 4 8 0 J
Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-947 du 12 septembre 2008 fixant certaines dispositions applicables aux élèves militaires des écoles militaires d'élèves officiers de carrière. Décret N° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 05 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 07 juin 2011 fixant pour le corps des commissaires de la marine l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 688/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 août 2005 portant règlement de l'école des officiers du commissariat de la marine. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.3.
Texte 21
15 décembre 2011

Archivé Instruction N° 3410/DEF/DRH-AA/BPE/DEF du 15 décembre 2011 relative aux brevets militaires de qualification professionnelle pouvant être détenus par le personnel militaire de la sous-spécialité 341 « fusiliers/commandos de l'air » de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 1 5 2 5 3 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 644.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 23
15 mars 2012

Archivé Circulaire N° 6745/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE du 15 mars 2012 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2013.

NOR : D E F E 1 2 5 0 4 9 6 C
Abrogé le 03 juin 2013 par : CIRCULAIRE N° 2302/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/CHANCELLERIE relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2014. Référence(s) : Code du 28 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 14 septembre 2009 relatif aux dispositions prévues à l'article 24 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de terre. Instruction N° 2550/DEF/EMA/RH/PRH du 25 mars 2011 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 115018/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 24 janvier 2012 relative à l'avancement en 2013 des sous-officiers de l'armée de terre. Circulaire N° 5768/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE du 26 janvier 2012 sur la procédure relative à la notation des sous-officiers et des militaires du rang du service des essences des armées pour l'année 2012. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1649/DEF/DCSEA/SDA2/CHANCELLERIE du 08 avril 2011 relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 23.
Texte 26
28 février 2012

Archivé Circulaire N° 20387/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 28 février 2012 relative au recrutement d'élèves par concours sur épreuves pour l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air 722 de Saintes – concours 2012.

NOR : D E F L 1 2 5 0 4 5 1 C