Direction de la mémoire et du patrimoine et des archives : service historique de la défense

LISTE N° 17060/DEF/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.

Du 06 décembre 2011
NOR D E F S 1 1 5 2 5 8 1 K

Texte(s) abrogé(s) : Liste N° 2947/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 10 mars 2010 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 266.3.3.

Référence de publication : BOC n°23 du 25/5/2012

DÉSIGNATION DES BÂTIMENTS ET UNITÉS.	PÉRIODES PENDANT LESQUELLES LES BÂTIMENTS ET UNITÉS SONT RECONNUS COMBATTANTES.	OBSERVATIONS.
Bâtiments.
Hallebarde (la). EDIC puis CDIC 9062.	Du 10 octobre 1999 au 25 novembre 1999.	Santal.
Siroco. Transport de chalands de débarquement.	Du 10 octobre 1999 au 25 novembre 1999.	Santal.
Aéronautique navale.
Flotille 36 F.	Du 10 octobre 1999 au 25 novembre 1999.	Transport de chalands de débarqueemnt Siroco.

La liste n° 2947/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 10 mars 2010 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental et ayant acquis la qualité d\'unité combattante entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001 est abrogée.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de brigade,
Chef du service historique dela défense,

Olivier PAULUS.