1. Dispositions générales.

La présente instruction fixe les attributions, l\'organisation et le fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information - Lyon (DIRISI - Lyon).

En application de l\'arrêté de 8^e référence ^(A), la DIRISI - Lyon est un organisme extérieur de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information de la défense (DIRISI), placé sous l\'autorité organique et fonctionnelle du directeur central de la DIRISI.

Elle reçoit ses directives de la direction centrale de la DIRISI (DC DIRISI).

2. Attributions.

2.1. Missions.

Conformément aux contrats de service et dans le cadre du périmètre de responsabilité qui lui est dévolu, la DIRISI - Lyon délivre des services à ses clients. En outre, dans le cadre des directives de la DC DIRISI, elle est chargée d\'assurer le déploiement, la conduite, la mise en œuvre et le soutien des systèmes d\'information et de communication (SIC) et de satisfaire les besoins en SIC de ses organismes clients.

La DIRISI - Lyon est plus particulièrement chargée :

• de relayer et d\'appliquer les directives de la DC DIRISI et d\'en contrôler la mise en œuvre ;
  
• d\'exécuter les ordres donnés par la DC DIRISI ;
  
• de conduire les études et de réaliser les expertises et les projets techniques qui lui sont confiés par la DC DIRISI ;
  
• d\'assumer les responsabilités particulières de représentant du pouvoir adjudicateur ;
  
• de superviser et d\'administrer les applications et les SIC qui lui sont confiés ;
  
• de garantir, dans des conditions réglementaires, l\'exploitation technique et la sécurité des SIC de sa responsabilité ;
  
• de mettre en œuvre les moyens de transmissions radioélectriques et satellitaires de sa zone de responsabilité ;
  
• de conseiller les organismes clients dans leur expression de besoin en SIC ;
  
• de satisfaire les besoins en SIC exprimés par les organismes clients de sa zone de responsabilité, après validation de la direction centrale, et de diffuser les ordres techniques correspondants ;
  
• d\'approvisionner et de délivrer aux organismes clients les articles contrôlés de la sécurité des systèmes d\'information (ACSSI) ;
  
• de la comptabilité, de la gestion et de la maintenance des matériels qu\'elle a en compte ;
  
• de participer aux démarches de pilotage et de coordination des organismes clients de sa zone de responsabilité ;
  
• de veiller à la préparation opérationnelle de ses entités subordonnées ;
  
• de contrôler la capacité opérationnelle de ses entités subordonnées ;
  
• de fournir du personnel pour les opérations extérieures, les missions intérieures et les missions de courte durée, sur ordre de la DC DIRISI ;
  
• de relayer la communication de la chaîne DIRISI, en particulier l\'information des organismes clients et des usagers de sa zone de responsabilité sur la mise en place de services nouveaux ;
  
• de coordonner avec les organismes clients et le service d\'infrastructure de la défense (SID), les opérations d\'infrastructure et de participer à l\'établissement des schémas directeurs « infrastructure » concernant les installations SIC dans sa zone de responsabilité ;
  
• de décliner au niveau local les protocoles définissant les conditions de l\'action et du soutien mutuel de la DIRISI - Rennes dans sa zone de responsabilité.

En temps de crise ou de guerre et lors des exercices, la DIRISI - Lyon est chargée d\'apporter un appui technique au commandant des systèmes d\'information et de communication (COMSIC) sur désignation de l\'état-major des armées ou de l\'officier général de la zone de défense et de sécurité Sud-Est (OGZD-S SE).

2.2. Zone de responsabilité.

La DIRISI - Lyon assure le soutien SIC de tous les organismes du ministère de la défense [hors direction générale de l\'armement (DGA)] stationnés dans les bases de défense de :

• Clermont-Ferrand ;
  
• La Valbonne ;
  
• Lyon-Mont-Verdun ;
  
• Grenoble - Annecy - Chambéry ;
  
• Valence ;
  
• Gap.

3. Organisation.

Pour l\'exercice de ses attributions, la DIRISI - Lyon est composée d\'une portion centrale et d\'unités rattachées.

La portion centrale comprend :

• un échelon de direction ;
  
• une division management (DM) ;
  
• une division clients-prestataires (DCP) ;
  
• une division opérations-exploitation (DOE) ;
  
• une division ingénierie (DI).

3.1. Échelon de direction.

3.1.1. Directeur.

La DIRISI - Lyon est dirigée par un directeur, commandant de formation administrative et chef d\'organisme, responsable devant le directeur central de la DIRISI, de l\'administration, du fonctionnement, de l\'exécution de la mission de la DIRISI - Lyon et de la relation clients avec les autorités situées dans le périmètre qui lui est dévolu.

En application de l\'arrêté de 5^e référence, le directeur exerce les compétences de représentant du pouvoir adjudicateur.

3.1.2. Directeur adjoint.

Le directeur de la DIRISI - Lyon est assisté dans tous les domaines relevant de ses attributions par un directeur adjoint qui, en son absence, assure sa suppléance.

Par ailleurs, le directeur adjoint exerce la fonction de coordonnateur local à la prévention.

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3.1.3. Adjoint technique.

L\'adjoint technique, directement subordonné au directeur local, est chargé :

• de coordonner les activités des divisions DCP, DI et DOE ;
  
• d\'élaborer le plan de charge ;
  
• d\'exploiter les comptes-rendus et d\'initier les actions correctives ;
  
• de conduire et de réaliser les études, projets ou expertises techniques confiés par le directeur ;
  
• d\'animer les réunions du comité d\'affaires ;
  
• de représenter, si nécessaire, le directeur aux réunions du domaine SIC.

3.2. Division management.

Plus particulièrement chargée du soutien organique, elle regroupe les moyens qui permettent au directeur d\'assurer le fonctionnement général de la DIRISI - Lyon et d\'exercer ses prérogatives notamment dans les domaines des ressources humaines, des finances, des achats, et de la communication.

La division management comprend :

• un bureau maîtrise des risques ;
  
• un bureau ressources humaines ;
  
• un bureau finances-budget-marchés.

3.3. Division opérations-exploitation.

La division opérations-exploitation assure la conduite et la mise en œuvre des SIC de la responsabilité de la DIRISI - Lyon et contribue à la préparation opérationnelle en donnant aux centres interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information (CIRISI) les ordres techniques nécessaires à la réalisation des exercices. Elle participe à l\'étude et à la satisfaction des besoins en SIC des organismes clients. Elle dirige le soutien immédiat des matériels et des systèmes déployés sur la zone d\'action de la DIRISI - Lyon. Elle fixe, en liaison avec les CIRISI, les priorités pour les opérations de maintien en condition opérationnelle. 

Elle est responsable de la fourniture, du niveau et de la qualité de tous les services offerts par la DIRISI, conformément aux contrats de service nationaux et locaux et participe avec l\'état-major interarmées de la zone de défense Sud-Est aux actions de planification.

La DOE comprend :

• un bureau opérations-mise en œuvre ;
  
• un bureau soutien.

3.4. Division ingénierie.

La division ingénierie assure le suivi des grands projets et l\'évolution des moyens techniques mis en œuvre dans le domaine des SIC. Elle assure la conduite des projets SIC comportant une forte composante d\'infrastructure et la maîtrise d\'œuvre d\'opérations relevant de sa compétence dans les domaines du pré câblage, de la sonorisation, de la protection, de la vidéosurveillance et des réseaux filaires, par le biais de marchés et d\'accords-cadres.

La division ingénierie comprend :

• un bureau conception-architectures ;
  
• un bureau environnement technique.

3.5. Division clients-prestataires.

La division clients-prestataires est chargée des relations avec les clients, du pilotage, du contrôle de gestion et de la démarche qualité.

Elle comprend :

• un bureau relations clients ;
  
• un bureau pilotage.

4. Entités rattachées à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Lyon.

4.1. Centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

Les centres interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information (CIRISI) dépendent organiquement et fonctionnellement de la DIRISI locale. Ils se composent d\'une portion centrale, d\'antennes et de détachements.

Les CIRISI mènent des actions de déploiement, d\'administration, d\'exploitation et de soutien des SIC au profit de leurs clients, dans une logique de proximité géographique et en fonction des termes des contrats de service. Répartis sur l\'ensemble de la zone de responsabilité de la DIRISI - Lyon, ils agissent, par télé-action ou intervention sur site, pour remettre en condition opérationnelle les éléments techniques défectueux.

Les attributions, l\'organisation et le fonctionnement des CIRISI seront fixés par une directive d\'organisation.

Les CIRISI suivants relèvent de la DIRISI - Lyon.

Le CIRISI - Lyon-Mont-Verdun.

Il est chargé de soutenir la base aérienne (BA) 942, hormis la partie détection-radar du ressort de l\'escadron des systèmes d\'information et de communication aéronautique (ESIC Aéro).

Le CIRISI - Lyon.

Il est chargé de :

• soutenir les entités du Rhône, de l\'Ain, de la Loire, de la Drôme et de l\'Ardèche ;
  
• superviser et administrer le réseau téléphonique terre de l\'ensemble des régions Rhône-Alpes et Auvergne.

Le CIRISI - Varces.

Il est chargé de soutenir les entités de l\'Isère, de la Savoie et de la Haute-Savoie.

Le CIRISI - Clermont-Ferrand.

Il est chargé de soutenir les entités du Puy-de-Dôme, de l\'Allier, de la Haute-Loire et du Cantal.

4.2. Antennes des centres interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information.

Les antennes des CIRISI sont des entités de proximité assurant les mêmes missions de soutien et d\'assistance que les CIRISI. Réparties sur le terrain, les antennes des CIRISI sont rattachées fonctionnellement et organiquement aux CIRISI.

4.3. Détachements « systèmes d'information et de communication ».

Pour le soutien de proximité des formations isolées et des camps de manœuvre, des petits détachements (2 à 10 personnes) assurent les missions curatives dans les domaines des SIC au plus près des clients et dépendent organiquement et fonctionnellement d\'un CIRISI.

5. Effectifs.

Les effectifs militaires et civils de la DIRISI - Lyon sont fixés par la direction centrale de la DIRISI et officialisés annuellement dans le référentiel des effectifs en organisation (REO) de l\'organisme. Ce REO définit notamment la participation de chaque armée.

Pour la conduite des travaux qui lui sont confiés, la DIRISI - Lyon peut recourir au personnel de réserve selon le volume défini annuellement dans son REO.

6. Dispositions relatives au personnel.

6.1. Administration.

Conformément à la note de 10^e référence ⁽¹⁾, l\'administration « ressources humaines » du personnel militaire des formations multi-sites relève de dispositions propres à chaque armée.

Le personnel civil de la DIRISI - Lyon est administré selon les processus, et chacun en ce qui le concerne, par la DIRISI - Lyon en liaison avec le centre ministériel de gestion (CMG) de rattachement et le groupement de soutien de base de défense (GSBdD) concerné.

6.2. Notation - avancement.

Concernant le personnel militaire, le directeur de la DIRISI - Lyon et son adjoint :

• sont chargés de la notation selon les modalités édictées annuellement par les directions du personnel de chaque armée ;
  
• élaborent les propositions d\'avancement selon les modalités édictées annuellement par les directions du personnel de chaque armée.

Concernant le personnel civil, le directeur et son adjoint sont chargés des actes de gestion  dits « de commandement », à savoir la notation ou l\'évaluation et l\'avancement. À ce titre, ils rédigent la notation ou l\'évaluation des agents et les proposent à l\'avancement selon les modalités édictées par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, le CMG de rattachement et la DC DIRISI.

Un expert personnel civil exerce la fonction de conseiller technique et d\'interface avec le centre ministériel de gestion (CMG) de Lyon et la DC DIRISI.

6.3. Discipline.

La fonction d\'autorité militaire de premier niveau à l\'égard du personnel militaire est exercée par le directeur de la DIRISI - Lyon.

La fonction d\'autorité militaire de deuxième niveau à l\'égard du personnel militaire est exercée par le directeur central adjoint de la DIRISI.

Concernant le personnel civil, le directeur et le directeur adjoint de la DIRISI -Lyon exercent le pouvoir disciplinaire dans les limites fixées par la réglementation en vigueur.

7. Soutien.

La DIRISI - Lyon est soutenue, pour ses besoins d\'administration générale et de soutien commun (AGSC), par le groupement de soutien de la base de défense (GSBdD) de Lyon-Mont-Verdun. Elle utilise, à ce titre, des cartes d\'achat et exprime des demandes avec l\'application SILLAGE. En phase de transition, les prestations liées aux marchés non repris par le GSBdD sont assurées dans le cadre d\'un protocole entre la DC DIRISI et le GSBdD Lyon-Mont-Verdun.

La DIRISI Lyon est soutenue pour ses besoins liés au métier SIC par la DC DIRISI. Elle exprime des demandes avec l\'application CHORUS-formulaires.

Le soutien nécessaire au fonctionnement courant des entités de la DIRISI Lyon est assuré par les bases de défense de stationnement suivant le plan de rattachement établi par le commandement interarmées du soutien (COMIAS).

8. Budget.

La DIRISI - Lyon assure la gestion des dépenses relatives aux opérations d\'investissement et de maintien en condition opérationnelle (MCO).

Afin d\'exercer ses attributions, la DIRISI - Lyon est soutenue, pour le fonctionnement courant, par ses bases de défense de rattachement.

Par ailleurs, elle reçoit de la part de la DC DIRISI un budget contenant :

1. des crédits de fonctionnement métier couvrant notamment :

• les frais de déplacement ;
  
• les frais de carburant et d\'autoroute ;
  
• les frais de communication, de documentation et de relations publiques ;
  
• le transport des matériels ;
  
• les équipements de protection individuelle ;

2. des crédits d\'investissement et MCO en fonction des opérations validées au plan de charge de l\'année, couvrant notamment :

• les installations de réseau (modification ou création) ;
  
• les évolutions de matériels dans les locaux techniques ;
  
• le renouvellement des serveurs et des ordinateurs ;
  
• l\'entretien programmé des installations et des matériels.

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9. Prévention/environnement.

En matière de santé et de sécurité au travail et de protection de l\'environnement, la DIRISI - Lyon est un organisme multi-sites, comprenant l\'ensemble des entités qui lui sont organiquement rattachées.

9.1. Chef d'organisme.

Le directeur de la DIRISI - Lyon, conformément au décret de 3^e référence, est chef d\'organisme. Ses attributions consistent principalement à :

• prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale du personnel qui relève de son autorité ;
  
• appliquer la réglementation afférente aux domaines de la santé, de la sécurité au travail et de la protection de l\'environnement ;
  
• élaborer le recueil des dispositions de prévention comprenant les dispositions relatives à l\'organisation et au fonctionnement de la prévention des risques professionnels et le document unique d\'évaluation des risques professionnels de l\'organisme.

9.2. Chargé de prévention des risques professionnels.

Le chargé de prévention des risques professionnels, subordonné au chef d\'organisme, est son conseiller en matière de prévention des risques professionnels, des conditions de travail et de la protection de l\'environnement. Désigné par le chef d\'organisme, son poste est identifié au REO. Il exerce ses attributions au profit du personnel civil et militaire de l\'organisme et anime un réseau de correspondants « prévention » au sein des formations rattachées.

9.3. Coordonnateur local à la prévention.

Compétent pour l\'ensemble du personnel de l\'organisme, le coordonnateur local à la prévention est le directeur adjoint de la DIRISI - Lyon. Il est le délégataire au niveau de l\'organisme du coordonnateur central à la prévention (CCP) et coordonne, à ce titre, les actions relatives à la santé et la sécurité au travail dans son organisme. Il est notamment chargé d\'élaborer le programme et le rapport annuels de prévention.

9.4. Instances de concertation.

Conformément au décret de 3^e référence, le chef d\'organisme et le chargé de prévention des risques professionnels de la DIRISI - Lyon ou leurs représentants, participent, le cas échéant, aux comités d\'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de base de défense, aux CHSCT locaux, au CHSCT spécial ainsi qu\'à la commission consultative d\'hygiène et de prévention des accidents (CCHPA) les concernant.

9.5. Personne compétente en prévention des risques éléctromagnétiques.

Désignée par le chef d\'organisme lorsque le risque existe, la personne compétente en prévention des risques électromagnétiques (PCPREM) doit détenir les référentiels techniques et réglementaires et posséder la compétence requise. Une formation spécifique est dispensée par le centre de formation à l\'hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail (CDFHSCT) de Vanves.

Subordonnée au chef d\'organisme et en liaison avec le chargé de prévention des risques professionnels, la PCPREM est chargée notamment d\'analyser les postes de travail exposés aux rayonnements électromagnétiques et d\'établir le dossier de site.

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10. Contrôle.

10.1. Contrôle interne.

Le contrôle interne est défini comme l\'ensemble des dispositifs organisés, formalisés et permanents, décidés par chaque grand responsable et mis en œuvre à tous les niveaux de l\'organisation. Ces dispositifs visent à sécuriser l\'atteinte des objectifs de la chaîne DIRISI.

À ce titre, le directeur local met en place et fait réaliser les procédures à appliquer par ses unités subordonnées (en particulier les autocontrôles). Il réalise par ailleurs les contrôles et vérifications qu\'il estime nécessaires. Il rend compte de ses démarches à la direction centrale. Les processus de contrôle interne comptable (CIC) et de contrôle interne budgétaire (CIB) sont deux sous-ensembles du contrôle interne.

Le contrôle interne est évalué par la direction centrale par la réalisation de trois audits :

• un audit de conformité et de régularité réalisé sous la responsabilité du directeur central adjoint de la DIRISI ;
  
• un audit de performance, réalisé sous la responsabilité du chef du service central opérations-exploitation (SCOE) de la DC DIRISI ;
  
• un audit de management, réalisé sous la responsabilité du chef du service central ingénierie (SCI) de la DC DIRISI.

10.2. Contrôle de gestion.

Le contrôleur de gestion, au niveau local, analyse la performance de l\'organisme en mettant en relation les ressources, activités et services rendus, en transverse. Il éclaire les prises de décision de la direction locale et aide les acteurs de l\'organisme à identifier les risques de non performance.

Il est chargé de la prise en compte et du suivi des indicateurs de gestion définis par la DC DIRISI. Il réalise la synthèse et l\'analyse des résultats au profit du directeur local et participe au dialogue de gestion organisé par la DC DIRISI.

10.3. Qualité.

Le responsable qualité local met en œuvre le système de management de la qualité (SMQ) et contribue à son optimisation, en liaison avec les correspondants qualité des CIRISI. Dans le cadre de cette fonction, il assiste les pilotes de processus délégués et assure les actions de communication de son niveau.

Il rend compte au directeur local et à la DC DIRISI de l\'efficacité du fonctionnement du SMQ lors de la revue de direction. 

11. Dispositions diverses.

L\'instruction n° 402745/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 7 mai 2010 relative aux attributions, à l\'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d\'infrastructure et des systèmes d\'information - Lyon est abrogée.

La présente instruction prend effet au lendemain de sa publication au Bulletin officiel des armées.