Sommaire du BOC n°34 du 10/08/2012

Texte signalé

Administration Centrale
20 avril 2012

Archivé Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 2 2 1 9 4 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 106 du 5 mai 2012, texte n° 22 ; signalé au BOC 34/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.3.
Administration Centrale
20 octobre 2005

Archivé Décret N° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et libertés.

NOR : J U S C 0 5 2 0 5 8 6 D
Précédent modificatif :

Décret n° 2007-451 du 25 mars 2007 (n.i. BO ; JO n° 74 du 28 mars 2007, texte n° 30).

Décret n° 2011-1308 du 14 octobre 2011 (n.i. BO ; JO n° 242 du 18 octobre 2011, texte n° 8).

Décret n° 2011-2023 du 29 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 302 du 30 décembre 2011, texte n° 26).

Décret n° 2012-436 du 30 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 78 du 31 mars 212, texte n° 100).

Décret n° 2015-1808 du 28 décembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 302 du 30 décembre 2015, p. 24899, texte n° 120).

Décret n° 2016-1872 du 26 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 301 du 28 décembre 2016, texte n° 34).

Texte(s) modifié(s) :

Décret n° 99-487 du 11 juin 1999 (n.i. BO ; JO du 12 juin 1999, p. 8619).

Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 78-774 du 17 juillet 1978 pris pour l'application des chapitres Ier à IV et VII de la loi 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Décret N° 79-1160 du 28 décembre 1979 fixant les conditions d'application aux traitements d'informations nominatives intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 (BOC, 1979, p. 4161) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Décret N° 81-1142 du 23 décembre 1981 instituant des contraventions de police en cas de violation de certaines dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Référence de publication : JO n° 247 du 22 octobre 2005, texte n° 31 ; signalé au BOC 34/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.1.
Administration Centrale
04 mai 2012

Arrêté du 04 mai 2012 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F D 1 2 2 2 7 8 3 A
Précédent modificatif :

Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 8 du 10 janvier 2015, texte n° 10).

Arrêté du 4 mai 2017 (n.i. BO ; JO n° 106 du 5 mai 2017, texte n° 85).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 avril 2010 portant organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. Référence de publication : JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38 ; signalé au BOC 34/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.3.3.
Administration Centrale
04 mai 2012

Archivé Arrêté du 04 mai 2012 portant organisation de la direction du service national.

NOR : D E F D 1 2 2 2 7 6 9 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 29 juillet 2009 portant organisation de la direction du service national. Référence de publication : JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 37 ; signalé au BOC 34/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 106.1.2. , 110.5.2.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
13 janvier 2012

Archivé Décision N° 12-000308/DEF/EMA/ESMG du 13 janvier 2012 concernant l'évolution du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces.

NOR : D E F E 1 2 5 0 6 5 5 S
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 41/DEF/EMA/ORH/OR du 17 janvier 2008 (n.i. BO.).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.2. , 112.10.
Texte 5
09 mai 2012
Texte 7
09 mai 2012

Arrêté N° 2613/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 09 mai 2012 portant dissolution du cercle mixte du 40e régiment des transmissions à Thionville (Moselle).

NOR : D E F E 1 2 5 0 9 9 7 A Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 8
09 mai 2012

Arrêté N° 2620/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 09 mai 2012 portant dissolution du cercle mixte du 4e groupe d'escadrons de hussards à Metz (Moselle).

NOR : D E F E 1 2 5 1 0 1 8 A
Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Arrêté N° 2022/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 03 avril 2012 portant création du cercle de la base de défense de Metz. Texte(s) modifié(s) :

Arrêté n° 575 du 23 juin 2000 (BOC/PA N° 29 du 17 juillet 2000, p. 3568 et 3569).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 648 du 27 août 1999 (BOC/PA N° 37/38 du 20 septembre 1999, p. 4890).

Arrêté n° 650/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 27 août 1999 (BOC/PA N° 37/38 du 20 septembre 1999, p. 4890).

Arrêté N° 414 du 03 juin 2002 portant dissolution du cercle mixte du 43e régiment de transmission de Metz (Moselle). Arrêté N° 415 du 03 juin 2002 portant dissolution du foyer du 43e régiment de transmission de Metz (Moselle). Arrêté N° 313 du 10 juin 2005 portant dissolution du foyer du 4e groupe d'escadrons de hussards de Metz (Moselle). Arrêté N° 91 du 20 mars 2009 relatif à la dissolution du cercle mixte de garnison de Metz (Moselle). Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 10
23 mai 2012

Arrêté N° 2970/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 23 mai 2012 portant dissolution du cercle du 501e régiment de chars de combat de Mourmelon-le-Grand.

NOR : D E F E 1 2 5 0 9 9 4 A Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 12
24 mai 2012
Texte 16
05 juin 2012

Arrêté N° 3428/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 05 juin 2012 portant dissolution du cercle mixte de la 2e base de soutien au commandement.

NOR : D E F E 1 2 5 1 0 1 1 A Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 25
18 juin 2012

Instruction N° 403281/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 18 juin 2012 portant abrogation de textes réglementaires.

NOR : D E F E 1 2 5 1 0 2 9 J
Texte 26
11 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403836/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Lyon.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 0 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 6 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402745/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 07 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Lyon. Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 26.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 27
11 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403838/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Toulon.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 1 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 23 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 132 du 8 juin 2012, texte n° 17).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 6 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402743/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Toulon. Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 27.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 28
11 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403831/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Metz.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 4 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 06 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402742/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Metz. Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 29
11 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403835/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Brest.

NOR : D E F E 1 2 5 1 0 9 9 S
Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 23 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 132 du 8 juin 2012, texte n° 17).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 6 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402739/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Brest. Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 29.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 30
11 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403833/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 2 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 06 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402733/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux. Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 30.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 31
11 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403834/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Rennes.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 5 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 6 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402744/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Rennes. Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 32
12 juillet 2012

Archivé Instruction N° 403843/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 12 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Île-de-France.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 3 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Arrêté du 24 mai 2012 fixant au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, la liste des autorités militaires de 1er niveau et des autorités militaires de 2e niveau.

Note n° D-11-002000/DEF/EMA/RH/1 du 6 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 402741/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDM/BMR/SAJ du 06 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information – Île-de-France. Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 32.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 33
26 juillet 2012

Archivé Instruction N° 404080/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 26 juillet 2012 relative aux attributions et à l'organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 6 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense.

Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Instruction N° 403833/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Bordeaux. Instruction N° 403835/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Brest. Instruction N° 403831/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Metz. Instruction N° 403843/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 12 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Île-de-France. Instruction N° 403838/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Toulon. Instruction N° 403836/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Lyon. Instruction N° 403834/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 11 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information - Rennes. Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 33.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 34
27 juillet 2012

Archivé Instruction N° 404116/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDC/BOM du 27 juillet 2012 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information implantées outre-mer et à l'étranger.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 0 7 J
Abrogé le 23 décembre 2013 par : INSTRUCTION N° 406765/DEF/DIRISI/DIR relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information locales. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense. Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 23 avril 2010 fixant la liste des systèmes, fonctions, moyens et infrastructures associées relevant de la compétence de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense pris pour l'application de l'article R. 3233-15 du code de la défense. Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

8. Arrêté du 4 mai 2012 (n.i. BO ; JO n° 109 du 10 mai 2012, texte n° 38).

Instruction N° 1560/DEF/EMA/ORH/OR du 25 octobre 2006 relative à l'organisation et aux modalités de fonctionnement des commandements interarmées permanents hors du territoire métropolitain. Instruction N° 000518/DEF/EMA/ORH/OR du 21 juillet 2009 relative à l'organisation des systèmes d'information et de communications des commandements interarmées permanents hors du territoire métropolitain. Instruction N° 404080/DEF/DIRISI/DIRCEN/SDS/BEG du 26 juillet 2012 relative aux attributions et à l'organisation de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

12. PIA 3-34 n° D-11-006137/DEF/EMA/EMP.3 du 10 août 2011 (n.i. BO).

13. Mémento n° 2537/DEF/EMA/CPCO/CDT/-- du 11 juin 2012 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N° 34 du 10 août 2012, texte 34.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 35
16 juillet 2012

Arrêté du 16 juillet 2012 pris en application des articles D. 4137-5. et D. 4137-8. du code de la défense.

NOR : D E F T 1 2 5 1 1 2 8 A
Référence(s) :

Code de la défense.

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 35.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.3.1. , 131.2.2.2.1.2.1.
Texte 37
17 juillet 2012
Texte 38
14 juin 2012
Texte 39
30 mai 2012

Archivé Instruction N° 3629/DEF/DRHAA/EFPN/MOSIM du 30 mai 2012 relative à la progression professionnelle des sous-officiers moniteur simulateur de vol de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 1 1 1 3 J
Abrogé le 30 janvier 2013 par : INSTRUCTION N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 3000/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BPGR du 03 novembre 2011 relative aux qualifications professionnelles du personnel sous-officier et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 800/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DEP.ADM/DGA/GF du 03 novembre 2010 relative à l'attribution du diplôme et de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 7325/DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 relative à la délivrance des certificats et brevets du personnel non navigant. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3629/DEF/EMAA/B/EMP/CDT/ADJ du 04 février 2005 relative à la progression professionnelle des sous-officiers moniteur de simulateur de vol de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 39.
Classé(s) au(x) : BOEM 643.3.3. , 644.1.3.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 43
06 avril 2012

Archivé Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 06 avril 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2012.

NOR : D E F L 1 2 5 0 8 0 7 C
Abrogé le 21 mars 2013 par : CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2013. Référence(s) : Code du 22 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Instruction N° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 02 septembre 2011 relative à l'avancement des officiers. Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

7. Circulaire n° 192/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/-- du 16 février 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 21 mars 2011 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°34 du 10 août 2012, texte 43.
Texte 44
21 juin 2012

Archivé Circulaire N° 21480/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 21 juin 2012 relative au recrutement d'infirmiers « diplômé d'État » dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 1 1 1 2 C