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Direction des ressources humaines de l'armée de terre : bureau « politique des ressources humaines »

INSTRUCTION N° 340134/DEF/EMAT/CAB abrogeant l'instruction n° 1325/DEF/EMAT/CAB/A/DECO du 8 avril 2008 prise en application des articles 3 et 5 du décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires.

Du 16 juillet 2012
NOR D E F T 1 2 5 1 1 2 9 J

L\'instruction n° 1325/DEF/EMAT/CAB/A/DECO du 8 avril 2008 prise en application des articles 3 et 5 du décret n° 2005-797 du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires est abrogée.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général d'armée,
chef d'état-major de l'armée de terre,

Bertrand RACT-MADOUX.