Archivé état-major de l'armée de l'air : bureau « pilotage »

ARRÊTÉ fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1er et de 2e niveau.

Abrogé le 18 février 2016 par : ARRÊTÉ fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de premier et de deuxième niveaux. Du 19 août 2011
NOR D E F L 1 1 5 1 5 2 5 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 janvier 2010 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1er ou de 2e niveau.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 200.6.1.2.

Référence de publication : BOC n°34 du 26/8/2011

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 4137-9. à D. 4137-142. ;

Vu le code de justice militaire, notamment son article L. 311-13.,

Arrête :

1.

Au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1^er et de 2^eniveau est fixée par l'annexe jointe au présent arrêté.

2.

Lorsqu'un militaire de l'armée de l'air est affecté au sein d'une formation de l'armée de l'air non stationnée sur une base aérienne, l'exercice des pouvoirs attachés à l'autorité militaire de premier niveau (AM1) relève du commandant de la formation administrative air de rattachement. L'autorité militaire de deuxième niveau (AM2) est l'officier général commandant organique ou opérationnel dont relève le commandant de cette formation.

3.

Le présent arrêté prendra effet à compter du 1^er septembre 2011.

4.

L'arrêté du 7 janvier 2010 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1^er ou de 2^e niveau est abrogé.

5.

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :

Le général de corps aérien,
major général de l'armée de l'air, chef d'état-major de l'armée de l'air par suppléance,

Joël MARTEL.

Annexe

Annexe. LISTE DES AUTORITÉS MILITAIRES DE 1ER ET DE 2E NIVEAU POUR LES MILITAIRES PLACÉS SOUS LEUR COMMANDEMENT OU QUI LEUR SONT RATTACHÉS.

1. ADMINISTRATION CENTRALE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET ORGANISMES QUI EN DÉPENDENT.

1.1. État-major, inspection de l'armée de l'air et organismes qui en dépendent.

FORMATIONS.	AM1.	AM2.
État-major de l'armée de l'air.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Major général de l'armée de l'air.
Centre d'expériences aériennes militaires.	Commandant de la base aérienne de stationnement.
Militaires affectés à l'étranger et relevant de l'état-major de l'armée de l'air (EMAA).	Délégué aux relations extérieures de l'EMAA.
Cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air.	Commandant de la base aérienne de stationnement.
Secrétariat du conseil de la fonction militaire de l'armée de l'air.
Service d'information et des relations publiques de l'armée de l'air.
Inspection de l'armée de l'air.
Centre d'études stratégiques aérospatiales (CESA).	Directeur du CESA.

1.2. Directions et organismes qui en dépendent.

FORMATIONS.		AM1.	AM2.
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air.		Commandant de la base aérienne de stationnement.	Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense (SIMMAD).		Commandant de la base aérienne de stationnement.	Directeur central de la SIMMAD.
Service industriel de l'aéronautique (SIAé).	Direction centrale du service industriel de l'aéronautique.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Directeur central du SIAé ⁽¹⁾.
	Ateliers industriels de l'aéronautique.	Directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique ⁽¹⁾.

2. COMMANDEMENTS ORGANIQUES OU OPÉRATIONNELS ET ORGANISMES QUI EN DÉPENDENT.

FORMATIONS.	AM1.	AM2.
Commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes.
Commandement des forces aériennes stratégiques.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Commandant des forces aériennes stratégiques.
Commandement des forces aériennes.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Commandant des forces aériennes.
Commandement du soutien des forces aériennes.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Commandant du soutien des forces aériennes.
Formations isolées à l'étranger relevant d'un commandement organique ou opérationnel.	Commandant de la formation.	Commandant organique ou opérationnel de rattachement.
Militaires isolés à l'étranger relevant d'un commandement organique ou opérationnel.	Commandant de la cité de l'air et de la base aérienne 117.	Commandant organique ou opérationnel dont relève la formation d'affectation du militaire.

3. AUTRES ORGANISMES.

FORMATION.	AM1.	AM2.
Bureau enquêtes accidents défense-air.	Commandant de la base aérienne de stationnement.	Directeur du bureau enquêtes accidents défense-air.
Formations isolées à l'étranger.	Commandant de la formation.	Major général de l'armée de l'air.
Militaires affectés à l'étranger (échange, liaison,...).	Commandant de la cité de l'air et de la base aérienne 117.	Major général de l'armée de l'air.
Militaires en position spéciale.	Commandant de la base aérienne 705 de Tours.	Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
Bases aériennes ou détachements air situés en métropole.	Commandant de la base aérienne ou du détachement air de stationnement.	Directeur, commandant organique ou opérationnel de rattachement dont relève l'unité d'affectation du militaire.
Bases aériennes ou détachements air situés dans les départements ou territoires d'outre-mer ou à l'étranger.	Commandant de la base aérienne ou du détachement air de stationnement.	Désigné par le chef d'état-major des armées.