Sommaire du BOC n°34 du 26/08/2011

Texte signalé

Administration Centrale
07 juin 2011

Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.

NOR : D E F H 1 1 1 6 1 0 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 4 avril 2003 (n.i. BO) JO n° 93 du 19 avril 2003 ; p. 6995, texte n° 20. Abrogé à compter du 15 novembre 2011.

Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 17 ; signalé au BOC 34/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.5. , 110.8.1.1.4.
Administration Centrale
10 juin 2011

Archivé Arrêté du 10 juin 2011 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : D E F F 1 1 1 6 1 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 décembre 2009 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 142 du 21 juin 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 34/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mai 2011

Archivé Décision N° 1674/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 mai 2011 relative aux possibilités d'attribution d'indemnités, de majorations et de primes au sein des centres médicaux des armées et interarmées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 2 9 8 S
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.2. , 511-1.2.1. , 511-2.2.3.1.4. , 510-0.2.1.
Texte 2
29 juin 2011

Archivé Arrêté N° 3642/DEF/DCSCA du 29 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 57e bataillon d'infanterie.

NOR : D E F E 1 1 5 1 3 4 6 A
Abrogé le 07 août 2012 par : ARRÊTÉ N° 4950/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle interarmées de Bordeaux. Référence(s) : Code du 09 septembre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté n° 783/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 28 octobre 1997 (BOC/PA, p. 4827).

Arrêté n° 789 du 17 août 2000 (BOC/PA, 2000, p. 4828).

Arrêté N° 454 du 11 juillet 2006 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison de Bordeaux (Gironde). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Texte(s) modifié(s) :

Arrêté n° 789 du 17 août 2000 (BOC/PA, p. 4828).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 781/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 28 octobre 1997 (BOC/PA, 1997, p. 4826).

Arrêté n° 483/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 30 juin 1998 (BOC/PA du 20 juillet 1998, N° 30, p. 3571).

Arrêté n° 791 du 17 août 2000 (BOC/PA du 11 septembre 2000, N° 30, p. 3571).

Arrêté N° 519 du 31 juillet 2006 portant dissolution du foyer du 57e bataillon d'infanterie de Bordeaux (Gironde). Arrêté N° 521 du 31 juillet 2006 portant dissolution du cercle des sous-officiers du 57e bataillon d'infanterie de Bordeaux (Gironde). Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.2.1. , 145.1. , 135.2.
Texte 3
05 juillet 2011

Décision N° 65818/GEND/DPMGN/SDGP/BSOCSTAGN/SGP du 05 juillet 2011 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F G 1 1 5 1 3 2 7 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 74000/DEF/GEND/RH/P/PSOCA/CST du 31 mai 2006 relative à l'avancement des sous-officiers et militaires du rang servant au titre d'une spécialité des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale autres que les majors. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 3.
Texte 4
09 juin 2011

Archivé Instruction N° 0-13995-2011/DEF/EMM/PRH du 09 juin 2011 relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 3 1 7 J
Référence(s) :

a) Code civil (n.i. BO), notamment ses articles 376 et 413-1 et suivants.

b) Code de la santé publique (n.i. BO), notamment ses articles L. 1111-4, L. 3342-1, L. 3421-1 et R. 3512-3.

c) Code pénal (n.i. BO), notamment ses articles 227-8, 227-18, 227-19, 227-24, 227-25, 227-26 et 227-27.

Instruction N° 114/DEF/EMM/PRH du 21 septembre 2007 relative à la politique de la marine en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de drogue. Circulaire N° 17693/DEF/CAB du 28 décembre 2006 relative à l'interdiction de fumer au sein du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.1.
Texte 5
24 juin 2011

Archivé Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 24 juin 2011 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non-officier de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 1 3 0 2 J
Référence(s) : Décret N° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N° 34 du 26 août 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.2.1.
Texte 6
19 août 2011

Archivé Arrêté du 19 août 2011 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1er et de 2e niveau.

NOR : D E F L 1 1 5 1 5 2 5 A
Abrogé le 18 février 2016 par : ARRÊTÉ fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de premier et de deuxième niveaux. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 janvier 2010 fixant, au sein de l'armée de l'air, la liste des autorités militaires de 1er ou de 2e niveau. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.6.1.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
29 juin 2011

Archivé Circulaire N° 149707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 29 juin 2011 relative aux concours sur épreuves d'admission à l'école militaire interarmes en 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 1 3 1 2 C
Abrogé le 05 décembre 2012 par : CIRCULAIRE N° 149756/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur épreuves d'admission à l'école militaire interarmes en 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 149764/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 02 juillet 2010 relative aux concours d'admission à l'école militaire interarmes en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 7.