Sommaire du BOC n°34 du 26/08/2011

Texte signalé

Administration Centrale
07 juin 2011

Arrêté du 07 juin 2011 portant création du comité technique de l'École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement.

NOR : D E F H 1 1 1 6 1 0 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 4 avril 2003 (n.i. BO) JO n° 93 du 19 avril 2003 ; p. 6995, texte n° 20. Abrogé à compter du 15 novembre 2011.

Référence de publication : JO n° 139 du 17 juin 2011, texte n° 17 ; signalé au BOC 34/2011.
Classé(s) au(x) : BOEM 712.2.5. , 110.8.1.1.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mai 2011

Archivé Décision N° 1674/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 25 mai 2011 relative aux possibilités d'attribution d'indemnités, de majorations et de primes au sein des centres médicaux des armées et interarmées.

NOR : D E F E 1 1 5 1 2 9 8 S
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.2. , 511-1.2.1. , 511-2.2.3.1.4. , 510-0.2.1.
Texte 2
29 juin 2011

Archivé Arrêté N° 3642/DEF/DCSCA du 29 juin 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte du 57e bataillon d'infanterie.

NOR : D E F E 1 1 5 1 3 4 6 A
Abrogé le 07 août 2012 par : ARRÊTÉ N° 4950/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle interarmées de Bordeaux. Référence(s) : Code du 22 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté n° 783/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 28 octobre 1997 (BOC/PA, p. 4827).

Arrêté n° 789 du 17 août 2000 (BOC/PA, 2000, p. 4828).

Arrêté N° 454 du 11 juillet 2006 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison de Bordeaux (Gironde). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Texte(s) modifié(s) :

Arrêté n° 789 du 17 août 2000 (BOC/PA, p. 4828).

Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 781/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 28 octobre 1997 (BOC/PA, 1997, p. 4826).

Arrêté n° 483/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 30 juin 1998 (BOC/PA du 20 juillet 1998, N° 30, p. 3571).

Arrêté n° 791 du 17 août 2000 (BOC/PA du 11 septembre 2000, N° 30, p. 3571).

Arrêté N° 519 du 31 juillet 2006 portant dissolution du foyer du 57e bataillon d'infanterie de Bordeaux (Gironde). Arrêté N° 521 du 31 juillet 2006 portant dissolution du cercle des sous-officiers du 57e bataillon d'infanterie de Bordeaux (Gironde). Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.2.1. , 145.1. , 135.2.
Texte 4
09 juin 2011

Archivé Instruction N° 0-13995-2011/DEF/EMM/PRH du 09 juin 2011 relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 3 1 7 J
Référence(s) :

a) Code civil (n.i. BO), notamment ses articles 376 et 413-1 et suivants.

b) Code de la santé publique (n.i. BO), notamment ses articles L. 1111-4, L. 3342-1, L. 3421-1 et R. 3512-3.

c) Code pénal (n.i. BO), notamment ses articles 227-8, 227-18, 227-19, 227-24, 227-25, 227-26 et 227-27.

Instruction N° 114/DEF/EMM/PRH du 21 septembre 2007 relative à la politique de la marine en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de drogue. Circulaire N° 17693/DEF/CAB du 28 décembre 2006 relative à l'interdiction de fumer au sein du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 26 août 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 323.1.
Texte 6
19 août 2011

Texte réglementaire temporaire