état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

AUTRE de classement.

Du 31 mai 2012
NOR D E F B 1 2 5 1 0 3 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 octobre 1930 portant fonctionnement du service central hydrographique (Extrait). Instruction du 23 mai 1908 relative à l'emploi et à la comptabilité des fonds de prévoyance mis à la disposition des directeurs techniques des missions hydrographiques, océanographiques, géodésiques du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 1129/EMG/3 du 24 juillet 1951 relative aux commandements à employer sur les navires de guerre pour faire gouverner. Instruction N° 194/EMG/3 du 10 février 1954 relative à l'archivage des photographies aériennes. Instruction N° 649/SHOM/EM du 11 juillet 1973 relative à la découverte en mer ou sur les côtes d'appareils du service hydrographique et océanographique de la marine. Instruction GÉNÉRALE N° 367/SHOM/EG du 14 avril 1976 relative aux documents du ressort du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Instruction N° 650/SHOM/EM du 13 juillet 1978 relative aux informations concernant les obstructions sous-marines. Enlèvement d'installations sous-marines après usage. Instruction N° 506/SHOM/EM du 07 juin 1983 relative à l'exécution de travaux hydrographiques sur les routes réglementées. Instruction N° 169/DEF/SHOM/EM du 03 mars 1994 relative au stock de cartes et ouvrages nautiques des services ouvrages, cartes et instruments (OCI). Instruction N° 256/DEF/SHOM/EM du 04 octobre 1995 relative aux marégraphes des ports militaires de Brest, de Cherbourg et de Toulon. Instruction DU PREMIER MINISTRE N° 228/SGMER du 03 mai 2002 sur le recueil et la diffusion de l'information nautique. Instruction N° 489/DEF/SHOM/PERS du 09 novembre 2004 relative aux objectifs et à l'organisation des commissions « ressources humaines » des spécialités « hydrographe » et « météorologiste-océanographe ». Instruction N° 103/DEF/SHOM/AAJ du 26 janvier 2005 relative à la surveillance administrative et technique au sein du service hydrographique et océanographique de la marine. Circulaire N° 1521/EMG/3 du 21 novembre 1950 relative au temps universel. Méridien international. Circulaire N° 194/EMG/3 du 07 février 1951 relative au vocabulaire nautique. Circulaire N° 1095/EMG/3 du 30 juin 1952 relative aux informations nécessaires à la navigation. Circulaire N° 228/M/SH/8 du 10 juin 1959 relative aux fonds de prévoyance des missions hydrographiques, océanographiques, géodésiques. Justification des dépenses faites. Circulaire N° 583/SHOM/EM du 18 juillet 1972 relative aux demandes de travaux hydro-océanographiques. Circulaire N° 129/DEF/EMM/PL/AEM du 08 juillet 2005 relative à l'information nautique. Directive N° 319/DEF/EMM/BCRE du 22 octobre 1998 relative à la coopération et à l'assistance technique en hydrographie et océanographie.

Référence de publication : BOC n°27 du 22/6/2012

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.	TEXTES.	SUPPRIMER.	AJOUTER.
13 octobre 1930	Arrêté (BOR/M, p. 383 ; BOEM 675.2) modifié, portant fonctionnement du service central hydrographique.	675.2	110.3.3.7
23 mai 1908	Instruction (BO/M, p. 575 ; BOR/M, p. 336 ; BOEM 675.3.1) modifiée, relative à l\'emploi et à la comptabilité des fonds de prévoyance mis à la disposition des directeurs techniques des missions hydrographiques, océanographiques, géodésiques du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).	675.3.1	110.3.3.7
24 juillet 1951	Instruction n° 1129/EMG/3 (BOR/M, p. 480 ; BOEM 675.8) relative aux commandements à employer sur les navires de guerre pour faire gouverner.	675.8	110.3.3.7
10 février 1954	Instruction n° 194/EMG/3 (BO/M, p. 711 ; BOEM 675.8) modifiée, relative à l\'archivage des photographies aériennes.	675.8	110.3.3.7
11 juillet 1973	Instruction n° 649/SHOM/EM (BOC/M, p. 575 ; BOEM 675.3.1) relative à la découverte en mer ou sur les côtes d\'appareils du service hydrographique et océanographique de la marine.	675.3.1	110.3.3.7
14 avril 1976	Instruction générale n° 367/SHOM/EG (BOC, p. 1151 ; BOEM 675.8) modifiée, relative aux documents du ressort du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM).	675.8	110.3.3.7
13 juillet 1978	Instruction n° 650/SHOM/EM (BOC, p. 3501 ; BOEM 675.8) relative aux informations concernant les obstructions sous-marines. Enlèvement d\'installations sous-marines après usage.	675.8	110.3.3.7
7 juin 1983	Instruction n° 506/SHOM/EM (BOC, p. 2798 ; BOEM 675.1.3) relative à l\'exécution de travaux hydrographiques sur les routes réglementées.	675.1.3	110.3.3.7
3 mars 1994	Instruction n° 169/DEF/SHOM/EM (BOC, p. 1100 ; BOEM 675.8) relative au stock de cartes et ouvrages nautiques des services ouvrages, cartes et instruments (OCI).	675.8	110.3.3.7
4 octobre 1995	Instruction n° 256/DEF/SHOM/EM (BOC, p. 4735 ; BOEM 675.5.2) relative aux marégraphes des ports militaires de Brest, de Cherbourg et de Toulon.	675.5.2	110.3.3.7
3 mai 2002	Instruction du Premier ministre n° 228/SGMER (BOC, 2002, p. 5731 ; BOEM 675.8) sur le recueil et la diffusion de l\'information nautique.	675.8	110.3.3.7
9 novembre 2004	Instruction n° 489/DEF/SHOM/PERS (BOC, 2004, p. 6381 ; BOEM 675.4.2) relative aux objectifs et à l\'organisation des commissions « ressources humaines » des spécialités « hydrographe » et « météorologiste-océanographe ».	675.4.2	110.3.3.7
26 janvier 2005	Instruction n° 103/DEF/SHOM/AAJ (BOC, 2005, p. 784 ; BOEM 675.3.1) relative à la surveillance administrative et technique au sein du service hydrographique et océanographique de la marine.	675.3.1	110.3.3.7
21 novembre 1950	Circulaire n° 1521/EMG/3 (BO/M, p. 2/1573 ; BOR/M, p. 642 ; BOEM 675.6) modifiée, relative au temps universel. Méridien international.	675.6	110.3.3.7
7 février 1951	Circulaire n° 194/EMG/3 (BOR/M, p. 58 ; BOEM 675.7) relative au vocabulaire nautique.	675.7	110.3.3.7
30 juin 1952	Circulaire n° 1095/EMG/3 (BO/M, p. 13 ; BOEM 675.8) modifiée, relative aux informations nécessaires à la navigation.	675.8	110.3.3.7
10 juin 1959	Circulaire n° 228/M/SH/8 (BO/M, p. 1709 ; BOEM 675.3.1) modifiée, relative aux fonds de prévoyance des missions hydrographiques, océanographiques, géodésiques. Justification des dépenses faites.	675.3.1	110.3.3.7
18 juillet 1972	Circulaire n° 583/SHOM/EM (BOC/M, p. 1072 ; BOEM 675.2) modifiée, relative aux demandes de travaux hydro-océanographiques.	675.2	110.3.3.7
8 juillet 2005	Circulaire n° 129/DEF/EMM/PL/AEM (BOC, 2005, p. 4712 ; BOEM 675.8) relative à l\'information nautique.	675.8	110.3.3.7
22 octobre 1998	Directive n° 319/DEF/EMM/BCRE (BOC, p. 4001 ; BOEM 675.2) relative à la coopération et à l\'assistance technique en hydrographie et océanographie.	675.2	110.3.3.7