Sommaire du BOC n°27 du 22/06/2012

Texte signalé

Administration Centrale
05 mars 2012

Archivé Arrêté du 05 mars 2012 modifiant l'arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres.

NOR : D E F H 1 2 0 5 2 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 août 2009 fixant la composition du Conseil supérieur de la fonction militaire et des conseils de la fonction militaire et les modalités de désignation de leurs membres. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 65 du 16 mars 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 27/2012.
Administration Centrale
08 mars 2012

Archivé Arrêté du 08 mars 2012 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 2 0 7 2 5 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 68 du 20 mars 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 27/2012.
Administration Centrale
12 mars 2012

Ordonnance N° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure (articles 6., 13., 19., 21. à 23.).

NOR : I O C D 1 1 2 9 9 9 7 R
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Loi N° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité (art. 6., 10. à 10-2., 17. à 17-1., 19., 20., 28. à 30. et 35.). Loi N° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions (art. 1er. à 6., 23. à 29., 31. à 34., 59., 60. et 79. à 81.). Texte(s) abrogé(s) : Loi N° 66-383 du 16 juin 1966 relative aux opérations de déminage poursuivies par l'Etat. Référence de publication : JO n° 62 du 13 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 27/2012.
Administration Centrale
08 mars 2012

Archivé Arrêté du 08 mars 2012 modifiant l'arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs.

NOR : D E F F 1 2 0 7 2 4 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 janvier 2008 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la direction du service national et de ses services extérieurs. Référence de publication : JO n° 66 du 17 mars 2012, texte n° 7 ; signalé au BOC 27/2012.
Administration Centrale
29 février 2012

Archivé Arrêté du 29 février 2012 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre et l'arrêté du 7 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.

NOR : D E F D 1 2 0 6 7 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre. Arrêté du 07 mai 2007 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 65 du 16 mars 2012, texte n° 65 ; signalé au BOC 27/2012.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 juillet 2011

Arrêté N° 2011/ICPE/143 du 04 juillet 2011 relatif à la prolongation du délai d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques.

NOR : D E F S 1 1 5 1 5 4 4 A
Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.3.2.2.
Texte 2
29 novembre 2011

Archivé Convention du 29 novembre 2011 entre le ministère de la défense et des anciens combattants, l'établissement public d'insertion de la défense et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère de la défense et des anciens combattants des personnels employés et rémunérés par l'établissement public d'insertion de la défense et de leurs ayants droit.

NOR : D E F P 1 1 5 2 5 7 7 X
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Loi N° 2008-493 du 26 mai 2008 ratifiant l'ordonnance n° 2005-883 du 2 août 2005 relative à la mise en place au sein des institutions de la défense d'un dispositif d'accompagnement à l'insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté et l'ordonnance n° 2007-465 du 29 mars 2007 relative au personnel militaire , modifiant et complétant la partie législative du code de la défense et le code civil, et portant diverses dispositions relatives à la défense (1). Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Circulaire N° 177/DEF/SGA du 14 février 2008 relative à la qualité de ressortissant de l'action sociale des armées. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.5.
Texte 3
20 décembre 2011

Archivé Circulaire N° 424756/DEF/SGA/DRH-MD du 20 décembre 2011 modifiant les procédures de délivrance des prestations ministérielles de l'action sociale du ministère de la défense et des anciens combattants.

NOR : D E F P 1 1 5 2 6 1 0 C
Référence(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Décret N° 2009-677 du 11 juin 2009 relatif à l'emploi de conseiller pour l'action sociale de la défense. Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Décision N° 421102/DEF/SGA/DRH-MD du 11 mars 2011 portant création des échelons sociaux d'encadrement et de délivrance des prestations sociales.

Décision n° 421742/DEF/SGA/DRH-MD/SA2P du 18 avril 2011 (n.i. BO).

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 17-77/DEF/ASA/AMS/ITAS du 18 mai 1977 relative à l'aide aux handicapés — séjour de vacances en famille hors du domicile familial.

Circulaire n° 511094/DEF/DFP/AS/IS.BE du 24 décembre 1987 (n.i BO).

Circulaire N° 500369/DEF/DFP/AS/IS/IR du 20 janvier 1999 relative à la participation de l'action sociale au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s). Circulaire N° 506391/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 24 octobre 2002 relative au soutien social du personnel affecté au service militaire adapté. Circulaire N° 500755/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative aux prêts de l'action sociale. Circulaire N° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation. Circulaire N° 500757/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 04 février 2003 relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire. Circulaire N° 504813/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 26 septembre 2005 relative à la prestation éducation. Circulaire N° 420341/DEF/SGA/DRH-MD du 26 mars 2007 relative au soutien social. Circulaire N° 420532/DEF/SGA/DRH-MD du 20 février 2009 relative aux aides sociales spécifiquement destinées aux personnels concernés par les mesures de restructuration. Circulaire N° 420294/DEF/SGA/DRH-MD du 27 janvier 2010 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles. Circulaire N° 422778/DEF/SGA/DRH-MD du 29 juillet 2010 relative à la conduite des actions de prévention à caractère social. Circulaire N° 422608/DEF/SGA/DRH-MD du 24 juin 2011 relative à l'aide ménagère ou familiale à domicile de l'action sociale du ministère de la défense et des anciens combattants. Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes. Quatorze imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 520.1.
Texte 4
27 mars 2012

Archivé Circulaire N° 310313/DEF/SGA/DRH-MD du 27 mars 2012 relative à la prime de fonctions et de résultats : problématique générale et règles de gestion pour le corps des attachés et des emplois fonctionnels de conseillers d'administration de la défense.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 1 7 C
Référence(s) : Décret N° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats. Arrêté du 22 décembre 2008 fixant la liste des primes et indemnités relevant des exceptions prévues à l'article 7 du décret n° 2008-1533 du 22 décembre 2008 relatif à la prime de fonctions et de résultats.

3. Arrêté du 7 janvier 2009 (n.i. BO ; JO n° 7 du 9 janvier 2009, texte n° 27) modifié.

Arrêté du 03 septembre 2009 fixant les corps et emplois bénéficiant de la prime de fonctions et de résultats.

5. Circulaire du 14 avril 2009 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 310558/DEF/SGA/DRH-MD du 24 mars 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.
Texte 5
21 octobre 2011

Décision N° 3196/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 21 octobre 2011 portant création du bureau organisation et gestion prévisionnelle des ressources humaines.

NOR : D E F E 1 1 5 2 2 9 0 S
Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
10 février 2012

Instruction N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO du 10 février 2012 relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 9 0 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 483/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES/DISPO - DEF/DCSEA/SDE/3/LOG/ORG/344 du 24 janvier 2003 relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.2.
Texte 7
10 avril 2012

Décision N° 866/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 10 avril 2012 portant création de la direction interarmées du service de santé des armées des forces françaises des Émirats arabes unis.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 6 1 S
Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
20 avril 2012

Arrêté N° 2323/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 avril 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'infanterie.

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 2 7 A
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense.

Arrêté n° 2277/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 17 avril 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 401 du 29 mai 2002 portant changement de dénomination du cercle sous-officiers du 35e régiment d'infanterie de Belfort (Territoire de Belfort). Arrêté N° 497 du 09 juillet 2002 portant dissolution du cercle mixte de garnison à Belfort (Territoire de Belfort). Arrêté N° 544 du 27 juillet 2004 portant dissolution du foyer du 35e régiment d'infanterie de Belfort (Territoire de Belfort). Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 9
20 avril 2012

Archivé Arrêté N° 2325/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 20 avril 2012 portant changement de dénomination du cercle mixte du 43e régiment d'infanterie de Lille (Nord).

NOR : D E F E 1 2 5 0 7 1 9 A
Abrogé le 22 janvier 2013 par : ARRÊTÉ N° 353/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle interarmées de Lille. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté N° 398 du 06 juillet 2005 portant création du cercle du 43e régiment d'infanterie de Lille (Nord). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 724.1.2. , 145.1. , 135.2.
Texte 10
21 mai 2012

Archivé Autre du 21 mai 2012 de classement.

NOR : D E F E 1 2 5 0 3 5 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 1800/DEF/DCSEA/SDE/1/TD/180/01 du 09 mars 2000 relative au changement d'affectation de produit d'un camion citerne. Circulaire N° 2300/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 07 avril 2004 relative aux mesures préventives à adopter sur le gazole par période de grand froid. Circulaire N° 5705/DEF/DCSEA/SDE du 05 décembre 2010 relative à la commission d'étude des produits et emballages pétroliers militaires. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 10.
Texte 11
21 mai 2012

Autre du 21 mai 2012 de classement.

NOR : D E F E 1 2 5 0 6 7 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 980/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 27 février 2009 relative aux modalités de détection des fraudes par traçage des carburants. Instruction N° 4700/DEF/DCSEA/SDE/1/TD du 17 septembre 2009 relative aux règles de rédaction, de mise à jour, de numérotation et de diffusion des spécifications de produits pétroliers éditées par le service des essences des armées. Instruction N° 4800/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 22 septembre 2009 relative aux procédures de préconisations de produits effectuées par le service des essences des armées. Instruction N° 600/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 du 14 février 2011 relative au contrôle de la qualité des carburants aériens distribués par le service des essences des armées. Instruction N° 6443/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 du 24 février 2012 relative aux études effectuées par le laboratoire du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 11.
Texte 12
07 juin 2012

Archivé Instruction N° 3537/DCSCA/SDAS/BPS du 07 juin 2012 modifiant l'instruction n° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure.

NOR : D E F E 1 2 5 0 5 8 3 J
Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 12.
Texte 13
23 mai 2012

Archivé Instruction N° 13001/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 mai 2012 modifiant l'instruction n° 685/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 juin 2010 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire.

NOR : D E F T 1 2 5 0 8 9 5 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 685/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 juin 2010 relative à l'attribution du diplôme de qualification militaire. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 13.
Texte 14
27 avril 2012

Arrêté du 27 avril 2012 complétant l'arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer.

NOR : D E F B 1 2 5 0 7 1 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l'armée de mer. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 14.
Texte 15
31 mai 2012

Autre du 31 mai 2012 de classement.

NOR : D E F B 1 2 5 1 0 3 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 13 octobre 1930 portant fonctionnement du service central hydrographique (Extrait). Instruction du 23 mai 1908 relative à l'emploi et à la comptabilité des fonds de prévoyance mis à la disposition des directeurs techniques des missions hydrographiques, océanographiques, géodésiques du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Instruction N° 1129/EMG/3 du 24 juillet 1951 relative aux commandements à employer sur les navires de guerre pour faire gouverner. Instruction N° 194/EMG/3 du 10 février 1954 relative à l'archivage des photographies aériennes. Instruction N° 649/SHOM/EM du 11 juillet 1973 relative à la découverte en mer ou sur les côtes d'appareils du service hydrographique et océanographique de la marine. Instruction GÉNÉRALE N° 367/SHOM/EG du 14 avril 1976 relative aux documents du ressort du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) Instruction N° 650/SHOM/EM du 13 juillet 1978 relative aux informations concernant les obstructions sous-marines. Enlèvement d'installations sous-marines après usage. Instruction N° 506/SHOM/EM du 07 juin 1983 relative à l'exécution de travaux hydrographiques sur les routes réglementées. Instruction N° 169/DEF/SHOM/EM du 03 mars 1994 relative au stock de cartes et ouvrages nautiques des services ouvrages, cartes et instruments (OCI). Instruction N° 256/DEF/SHOM/EM du 04 octobre 1995 relative aux marégraphes des ports militaires de Brest, de Cherbourg et de Toulon. Instruction DU PREMIER MINISTRE N° 228/SGMER du 03 mai 2002 sur le recueil et la diffusion de l'information nautique. Instruction N° 489/DEF/SHOM/PERS du 09 novembre 2004 relative aux objectifs et à l'organisation des commissions « ressources humaines » des spécialités « hydrographe » et « météorologiste-océanographe ». Instruction N° 103/DEF/SHOM/AAJ du 26 janvier 2005 relative à la surveillance administrative et technique au sein du service hydrographique et océanographique de la marine. Circulaire N° 1521/EMG/3 du 21 novembre 1950 relative au temps universel. Méridien international. Circulaire N° 194/EMG/3 du 07 février 1951 relative au vocabulaire nautique. Circulaire N° 1095/EMG/3 du 30 juin 1952 relative aux informations nécessaires à la navigation. Circulaire N° 228/M/SH/8 du 10 juin 1959 relative aux fonds de prévoyance des missions hydrographiques, océanographiques, géodésiques. Justification des dépenses faites. Circulaire N° 583/SHOM/EM du 18 juillet 1972 relative aux demandes de travaux hydro-océanographiques. Circulaire N° 129/DEF/EMM/PL/AEM du 08 juillet 2005 relative à l'information nautique. Directive N° 319/DEF/EMM/BCRE du 22 octobre 1998 relative à la coopération et à l'assistance technique en hydrographie et océanographie. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 15.
Texte 16
06 juin 2012

Autre du 06 juin 2012 de classement.

NOR : D E F D 1 2 5 2 6 0 3 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-69801-2007/DEF/DPMM/SICM/OFF du 21 novembre 2007 modifiant l'instruction n° 497/DEF/DPMM/SICM/ENG du 30 mai 2001 relative au recrutement d'élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale destinés à servir en qualité d'officiers sous contrat de la spécialité pilote de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 16.
Texte 17
10 avril 2012

Archivé Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 10 avril 2012 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 0 7 0 3 J
Abrogé le 16 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 27 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Directive N° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 relative à l'entraînement physique militaire et sportif dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 22 avril 2011 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.4.2.