Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation générale »

AUTRE de classement.

Du 08 janvier 2013
NOR D E F E 1 3 5 2 7 2 3 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté du 14 novembre 2002 relatif à la création du cercle mixte de Rochefort. Arrêté du 23 décembre 2009 portant dissolution du cercle militaire Saint-Exupéry d'Aix-en-Provence. Arrêté N° 1175/DEF/DCSCA du 26 août 2010 portant création du foyer du détachement air de Douchanbé. Arrêté N° 3226/DEF/DCSCA du 30 mai 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 112 de Reims (Marne). Arrêté N° 3972/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 188 de Djibouti. Arrêté N° 4049/DEF/DCSCA du 21 juillet 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 722 de Saintes. Arrêté N° 4051/DEF/DCSCA du 21 juillet 2011 portant dissolution du foyer de la base aérienne 721 de Rochefort. Instruction N° 30281/DEF/DCCA/AG/2 du 09 février 1983 relative à l'organisation, au fonctionnement et à la comptabilité des cercles de l'air. Circulaire N° 10002/DEF/INT/AP/ER-1/CMa/2 N° 30136/DEF/DCCA/RESTAURATION/1 du 05 janvier 1979 relative à l'harmonisation du régime des cessions de vivres aux parties prenantes individuelles. Décision du 14 août 2009 portant création d'un foyer sur la base de soutien à vocation interarmées du site de Kosseï à N'Djamena (Tchad).

Référence de publication : BOC n°6 du 01/2/2013

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.	TEXTE.	SUPPRIMER.	AJOUTER.
2 novembre 1982	Arrêté (BOC, p. 4448 ; BOEM 135.1, 145.1, 620-0.2.1, 620-5.1.1, 707.1, 724.1.2) modifié, portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d\'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.	135.1 145.1 620-0.2.1 620-5.1.1 707.1 724.1.2	686.1
14 novembre 2002	Arrêté (BOC, 2003, p. 153 ; BOEM 724.1.2) relatif à la création du cercle mixte de Rochefort.	724.1.2	686.4.1.3
23 décembre 2009	Arrêté (BOC N° 4 du 29 janvier 2010, texte 5 ; BOEM 724.1.2) portant dissolution du cercle militaire Saint-Exupéry d\'Aix-en-Provence.	724.1.2	686.4.1.3
26 août 2010	Arrêté n° 1175/DEF/DCSCA (BOC N° 39 du 24 septembre 2010, texte 7 ; BOEM 724.1.2) portant création du foyer du détachement air de Douchanbé.	724.1.2	686.4.2.3
30 mai 2011	Arrêté n° 3226/DEF/DCSCA (BOC N° 28 du 13 juillet 2011, texte 7 ; BOEM 724.1.2) portant dissolution du foyer de la base aérienne 112 de Reims (Marne).	724.1.2	686.4.2.3
13 juillet 2011	Arrêté n° 3972/DEF/DCSCA (BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 11 ; BOEM 724.1.2) portant dissolution du foyer de la base aérienne 188 de Djibouti.	724.1.2	686.4.2.3
21 juillet 2011	Arrêté n° 4049/DEF/DCSCA (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 9 ; BOEM 724.1.2) portant dissolution du foyer de la base aérienne 722 de Saintes.	724.1.2	686.4.2.3
21 juillet 2011	Arrêté n° 4051/DEF/DCSCA (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 10 ; BOEM 724.1.2) portant dissolution du foyer de la base aérienne 721 de Rochefort.	724.1.2	686.4.2.3
9 février 1983	Instruction n° 30281/DEF/DCCA/AG/2 (BOC, p. 572 ; BOEM 720.4, 724.1.2) modifiée, relative à l\'organisation, au fonctionnement et à la comptabilité des cercles de l\'air.	720.4 724.1.2	686.1
5 janvier 1979	Circulaire n° 10002/DEF/INT/AP/ER-1/CMa/2 n° 30136/DEF/DCCA/RESTAURATION/1 (BOC, p. 95 ; BOEM 540-0.2.2, 714-0.3, 724.1.2) relative à l\'harmonisation du régime des cessions de vivres aux parties prenantes individuelles.	724.1.2
14 août 2009	Décision (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 20 ; BOEM 724.1.2) portant création d\'un foyer sur la base de soutien à vocation interarmées du site de Kosseï à N\'Djamena (Tchad).	724.1.2	686.4.2.3