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direction du personnel miliatire de la marine : le directeur

DIRECTIVE N° 0-16002-2012/DEF/DPMM/DIR portant abrogation de texte.

Du 02 juillet 2012
 NOR D E F B 1 2 5 1 2 5 3 X

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 21/DEF/DPMM/ASS/SEC du 14 avril 1976 relative à la prévention des accidents de circulation dans la marine.

Référence de publication : BOC n°35 du 17/8/2012

1. La directive mentionnée ci-dessous est abrogée :

2. La présente directive sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
directeur adjoint du personnel militaire de la marine,

Benoît LUGAN.