Archivé ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau organisation effectifs

ARRÊTÉ fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Abrogé le 04 juillet 2006 par : ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Du 05 juillet 2005
NOR D E F T 0 5 5 2 5 7 7 A

Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe et vingt-huit appendices.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 septembre 2004 fixant, pour l'armée de terre, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 522.1.3.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 7347.

Note de la CPBO :

Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.