état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

CIRCULAIRE N° 0-15541-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes.

Du 07 août 2012
NOR D E F B 1 2 5 2 0 0 2 C

Référence(s) : Instruction N° 0-35825-2009/DEF/EMM/ORJ du 04 septembre 2009 relative à la documentation de base de l'état-major de la marine.

b) Note n° 0-3507-2012/DEF/EMM/ROJ du 14 février 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 370/EMG/1 du 10 mai 1957 (BO, p. 1611) modifiée.

Circulaire n° 485/EMG/1 du 5 juillet 1957 (BO, p. 2309).

Circulaire n° 591/EMG/1 du 22 août 1957 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 551).

Circulaire n° 714/EMG/1 du 24 octobre 1957 (n.i. BO ; BOT, 1957, p. 3241).

Circulaire n° 4436 SC/AERO/M du 18 décembre 1957 (n.i. BO ; BOT, 1958, p. 1).

Circulaire n° 201/EMM/1/AR du 16 juin 1962 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 641) modifiée.

Circulaire n° 408/EMM/1/AR du 22 décembre 1962 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 1039).

Circulaire n° 20/EMM/1/AR du 22 janvier 1963 (n.i. BO ; BOT, 1963, p. 11).

Circulaire n° 199/EMM.1/AR du 16 juillet 1963 (n.i. BO ; BOT, 1963, p. 403) modifiée.

Circulaire n° 40/EMM.1/AR du 3 février 1964 (n.i. BO ; BOT, 1964, p. 35) modifiée.

Circulaire n° 315/EMM.1/AR du 29 octobre 1964 (n.i. BO ; BOT, 1964, p. 497) modifiée.

Circulaire n° 30/EMM.1/EF du 6 février 1965 (n.i. BO ; BOT, 1965, p. 31).

Circulaire n° 329/EMM/1/AR du 6 novembre 1965 (n.i. BO ; BOT, 1965, p. 365).

Circulaire n° 101/EMM/1/AR du 5 avril 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 105).

Circulaire n° 604/EMM/3 du 21 juin 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 199).

Circulaire n° 196/EMM/1/AR du 8 juillet 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 243).

Circulaire n° 232/EMM/1/AR du 31 août 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 291) modifiée.

Circulaire n° 6/EMM/1/AR du 6 janvier 1967 (n.i. BO ; BOT, 1967, p. 1).

Circulaire n° 263/EMM/1/AR du 21 novembre 1967 (n.i. BO ; BOT, 1967, p. 707).

Circulaire n° 42/EMM/1/AR du 15 février 1968 (n.i. BO ; BOT, 1968, p. 231).

Circulaire n° 42/EMM/SM du 29 avril 1968 (n.i. BO ; BOT, 1968, p. 339).

Circulaire N° 695/EMM/4 du 25 novembre 1968 relative à la pollution des eaux de mer par les hydrocarbures.

Circulaire n° 65/EMM/SM du 14 mai 1969 (n.i. BO ; BOT, 1969, p. 333) modifiée.

Circulaire n° 180/EMM.1/AR du 30 juillet 1969 (n.i. BO ; BOT, 1969, p. 479).

Circulaire n° 1368/M/SC/AERO/TECH du 26 mai 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 249).

Circulaire n° 231/EMM/MAT/AR du 17 août 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 487).

Circulaire n° 130/EMM/MAT/SDA du 27 novembre 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 669).

Circulaire n° 216/EMM/MAT/AR du 7 octobre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1971, p. 549).

Circulaire n° 225/EMM/MAT/AR du 15 octobre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 337) modifiée.

Circulaire n° 269/EMM/MAT/AR du 17 décembre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 313) modifiée.

Circulaire n° 10/EMM/MAT/AR du 18 janvier 1973 (n.i. BO ; BOT, 1973, p. 363).

Circulaire N° 17/EMM/PL/RA du 25 janvier 1973 relative à l'aide à apporter au personnel en matière de sécurité sociale.

Circulaire n° 110/EMM/MAT/AR du 12 juin 1973 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 333).

Circulaire n° 29/EMM/MAT/EP du 15 mars 1974 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 191).

Circulaire N° 39/EMM/PL/RA du 04 février 1976 relative aux correspondants de la sécurité sociale militaire. Circulaire N° 67/EMM/PL/RA du 23 mars 1976 portant rappel de prescriptions relatives à la constitution des dossiers d'accidents.

Circulaire n° 33/EMM/MAT/SM du 30 avril 1976 (n.i. BO ; BDR, tome I, p. 115) modifiée.

Circulaire N° 89/EMM/LOG/EF du 16 juin 1977 relative à la transmission du rapport de fin d'indisponibilité périodique d'entretien et de réparation (IPER) et du procès-verbal d'essai après IPER. Circulaire N° 470/EMM/PL/ORG du 30 octobre 1980 relative au contrôle de l'aptitude médicale du personnel plongeur de la marine.

Circulaire n° 94/EMM/MAT/ST du 27 avril 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 311 ; BOEM 914-61) modifiée.

Circulaire n° 212/EMM/MAT/ST du 24 juin 1987 (n.i. BO ; BT, 1987, p. 629 ; BOEM 913-41) modifiée.

Circulaire n° 363/DEF/EMM/MAT/ST du 11 octobre 1991 (n.i. BO ; BT, 1991, p. 399 ; BOEM 913-31) modifiée.

Circulaire n° 112/DEF/EMM/MAT/SM/-- du 1er février 1993 (n.i. BO ; BDR, tome II, p. 1367).

Circulaire n° 146/DEF/EMM/PROG/PFM du 21 avril 1995 (n.i. BO ; BT, 1995, p. 21 ; BOEM 913-34).

Circulaire n° 509/DEF/EMM/OPL/ST du 14 juin 2000 (n.i. BO ; BT, 2000, p. 475 ; BOEM 913-35, 914-62) modifiée.

Circulaire n° 10/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 11 mars 2002 (n.i. BO ; BDR, tome II, p. 2099).

Circulaire N° 128/DEF/EMM/CG du 28 septembre 2004 relative au tableau de bord du chef d'état-major de la marine.

Référence de publication : BOC n°48 du 09/11/2012

1. Dans le cadre des travaux 2012 de revue des textes de la base documentaire de l\'état-major de la marine (DBEMM), objet des documents de référence a) et b) ⁽¹⁾, les circulaires mentionnées en annexe sont abrogées.

2. La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Notes

n.i. BO.1

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Stéphane VERWAERDE.

Annexe

Annexe. TEXTES ABROGÉS.

Circulaire n° 370/EMG/1 du 10 mai 1957 (BO, p. 1611) modifiée, relative à la peinture des engins de sauvetage.

Circulaire n° 485/EMG/1 du 5 juillet 1957 (BO, p. 2309) relative à la peinture des engins de sauvetage.

Circulaire n° 591/EMG/1 du 22 août 1957 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 551) relative au tableau d\'allocation en matériel d\'instruction d\'Infanterie - Écoles Militaires de la Marine - Écoles de l\'Aéronautique Navale.

Circulaire n° 714/EMG/1 du 24 octobre 1957 (n.i. BO ; BOT, 1957, p. 3241) relative à la peinture des engins de sauvetage.

Circulaire n° 4436 SC/AERO/M du 18 décembre 1957 (n.i. BO ; BOT 1958, p. 1) relative au stockage des carburants conditionnés en fûts de 200 litres.

Circulaire n° 201/EMM/1/AR du 16 juin 1962 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 641) modifiée, relative à la mise en service du « Guide du service artillerie ».

Circulaire n° 408/EMM/1/AR du 22 décembre 1962 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 1039) relative à la délivrance du « guide d\'auto-défense à vue ».

Circulaire n° 20/EMM/1/AR du 22 janvier 1963 (n.i. BO ; BOT, 1963, p. 11) relative à la mise en service du « guide du service artillerie ».

Circulaire n° 199/EMM.1/AR du 16 juillet 1963 (n.i. BO ; BOT, 1963, p. 403) modifiée, relative au fichier historique pour les artilleries de 127, 100, 57 et 30.

Circulaire n° 40/EMM.1/AR du 3 février 1964 (n.i. BO ; BOT, 1964, p. 35) modifiée, relative à la délivrance et mise en service du règlement particulier de manœuvre de la conduite de tir de 100.

Circulaire n° 315/EMM.1/AR du 29 octobre 1964 (n.i. BO ; BOT, 1964, p. 497) modifiée, relative au fichier historique pour les artilleries de 127, 100, 57 et 30.

Circulaire n° 30/EMM.1/EF du 6 février 1965 (n.i. BO ; BOT, 1965, p. 31) relative aux comptes-rendus de fonctionnement des services électricité des bâtiments.

Circulaire n° 329/EMM/1/AR du 6 novembre 1965 (n.i. BO ; BOT, 1965, p. 365) relative au fichier historique pour les artilleries de 127, 100, 57 et 30.

Circulaire n° 101/EMM/1/AR du 5 avril 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 105) relative à la délivrance et mise en service du règlement particulier de manœuvre du mortier de 120 sur affût de bord.

Circulaire n° 604/EMM/3 du 21 juin 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 199) relative aux casques antibruit pour tirs d\'instruction aux armes portatives, en stand de tir couvert.

Circulaire n° 196/EMM/1/AR du 8 juillet 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 243) relative à la correction n° 1 au règlement particulier de la conduite de tir de 100.

Circulaire n° 232/EMM/1/AR du 31 août 1966 (n.i. BO ; BOT, 1966, p. 291) modifiée, relative à la maintenance, comptes-rendus et analyse du fonctionnement des matériels d\'armes des bâtiments de surface.

Circulaire n° 6/EMM/1/AR du 6 janvier 1967 (n.i. BO ; BOT, 1967, p. 1) relative aux comptes-rendus d\'avarie des matériels d\'armes des bâtiments de surface.

Circulaire n° 263/EMM/1/AR du 21 novembre 1967 (n.i. BO ; BOT, 1967, p. 707) relative aux munitions à projectile éclairant fumigène et radarisable (EFR) de 127 millimètres et 100 millimètres.

Circulaire n° 42/EMM/1/AR du 15 février 1968 (n.i. BO ; BOT, 1968, p. 231) relative à la maintenance, comptes-rendus et analyse du fonctionnement des matériels d\'armes des bâtiments de surface.

Circulaire n° 42/EMM/SM du 29 avril 1968 (n.i. BO ; BOT, 1968, p. 339) relative à la maintenance du matériel de D.L.T. des sous-marins.

Circulaire n° 695/EMM/4 du 25 novembre 1968 (BOC/M, p. 1210 ; BOEM 102-1.3.3.2) relative à la pollution des eaux de mer par les hydrocarbures.

Circulaire n° 65/EMM/SM du 14 mai 1969 (n.i. BO ; BOT, 1969, p. 333) modifiée, relative au gilet AERAZUR 508 - Procédures d\'entretien.

Circulaire n° 180/EMM.1/AR du 30 juillet 1969 (n.i. BO ; BOT, 1969, p. 479) relative aux organismes pilotes des instructions de contrôle des matériels d\'armes artillerie et missiles.

Circulaire n° 1368/M/SC/AERO/TECH du 26 mai 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 249) relative aux dispositions particulières concernant les moteurs, propulseurs et équipements des aéronefs passant en visite 4^e degré dans les ateliers de la direction technique des constructions navales, les ateliers industriels de l\'air (A.I.A.) et l\'industrie.

Circulaire n° 231/EMM/MAT/AR du 17 août 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 487) relative aux stocks des grenades d\'infanterie et C.N.C., et des munitions de combat pour mortiers, L.R.A.C., mitrailleuses et armes portatives, détenus par les bâtiments, les commandos et les services à terre.

Circulaire n° 130/EMM/MAT/SDA du 27 novembre 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 669) relative aux appareils respiratoires isolants « FENZY », modèle 1955 (ORM 55). Allocations, délivrance, entretien.

Circulaire n° 216/EMM/MAT/AR du 7 octobre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1971, p. 549) relative aux allocations de munitions d\'artillerie attribuées annuellement aux écoles. Procédures de délivrance des munitions.

Circulaire n° 225/EMM/MAT/AR du 15 octobre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 337) modifiée, relative aux allocations annuelles en munitions d\'artillerie d\'exercice attribuées aux forces navales, centres d\'entraînement CA et DCA à terre.

Circulaire n° 269/EMM/MAT/AR du 17 décembre 1971 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 313) modifiée, relative aux allocations en munitions d\'infanterie attribuées annuellement aux écoles autres que l\'école navale, l\'école des fusiliers et l\'école de plongée, pour l\'instruction des élèves aux tirs d\'infanterie.

Circulaire n° 10/EMM/MAT/AR du 18 janvier 1973 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 363) relative aux allocations en munitions d\'artillerie d\'exercice attribuées aux écoles.

Circulaire n° 17/EMM/PL/RA du 25 janvier 1973 (BOC/M, p. 120 ; BOEM 360-1.2.2.2) relative à l\'aide à apporter au personnel en matière de sécurité sociale.

Circulaire n° 110/EMM/MAT/AR du 12 juin 1973 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 333) relative aux allocations en munitions d\'infanterie attribuées annuellement aux centres d\'instruction des réserves de l\'armée de mer.

Circulaire n° 29/EMM/MAT/EP du 15 mars 1974 (n.i. BO ; BOT, 1974, p. 191) relative aux porte-avions - Installation d\'aviation - Instruction sur les essais des installations de catapultage et de freinage d\'origine britannique.

Circulaire n° 39/EMM/PL/RA du 4 février 1976 (BOC, p. 318 ; BOEM 360-1.2.2.2) relative aux correspondants de la sécurité sociale militaire.

Circulaire n ° 67/EMM/PL/RA du 23 mars 1976 (BOC, p. 993 ; BOEM 461.1) portant rappel de prescriptions relatives à la constitution des dossiers d\'accidents.

Circulaire n° 33/EMM/MAT/SM du 30 avril 1976 (n.i. BO ; BDR, tome I, p. 115) modifiée, relative aux conditions d\'emploi, rythme d\'activité et d\'entretien des sous-marins d\'attaque.

Circulaire n° 89/EMM/LOG/EF du 16 juin 1977 (BOC, p. 1932 ; BOEM 570-0.2.4) modifiée, relative à la transmission du rapport de fin d\'indisponibilité périodique d\'entretien et de réparation (IPER) et du procès-verbal d\'essai après IPER.

Circulaire n° 470/EMM/PL/ORG du 30 octobre 1980 (BOC, p. 3841 ; BOEM 113.8) relative au contrôle de l\'aptitude médicale du personnel plongeur de la marine.

Circulaire n° 94/EMM/MAT/ST du 27 avril 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 311 ; BOEM 914-61) modifiée, portant agrément de la chaîne de soudure et de découpage pour groupes de plongeurs-démineurs.

Circulaire n° 212/EMM/MAT/ST du 24 juin 1987 (n.i. BO ; BT, 1987, p. 629 ; BOEM 913-41) modifiée, relative aux tableaux de répartition du matériel de sécurité nucléaire des sections nucléaire, biologique, chimique (NBC) et des sections de surveillance de site (SSS) des ports métropolitains et de l\'Île longue.

Circulaire n° 363/DEF/EMM/MAT/ST du 11 octobre 1991 (n.i. BO ; BT, 1991, p. 399 ; BOEM 913-31) modifiée, relative aux matériels et équipements de sécurité classique et NBC (nucléaire, bactériologique, chimique). Liste des matériels portatifs et mobiles et des équipements de protection réglementaires dans la marine.

Circulaire n° 112/DEF/EMM/MAT/SM/-- du 1^er février 1993 (n.i. BO ; BDR, tome II, p. 1367) relative aux rythmes d\'activité et d\'entretien des sous-marins d\'attaque : limitation d\'emploi.

Circulaire n° 146/DEF/EMM/PROG/PFM du 21 avril 1995 (n.i. BO ; BT, 1995, p. 21 ; BOEM 913-34) relative à la mise en service d\'un avertisseur personnel de détresse.

Circulaire n° 509/DEF/EMM/OPL/ST du 14 juin 2000 (n.i. BO ; BT, 2000, p. 475 ; BOEM 913-35, 914-62) modifiée, relative aux dotations en pistolets plante-goujons SPIT HD 200 pour travaux de génie sous-marin et munitions associées.

Circulaire n° 10/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 11 mars 2002 (n.i. BO ; BDR, tome II, p. 2099) relative à l\'interruption d\'emploi de munitions.

Circulaire n° 128/DEF/EMM/CG du 28 septembre 2004 (BOC, 2004, p. 5547 ; BOEM 140.3.8) relative au tableau de bord du chef d\'état-major de la marine.