état-major de la marine : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques »

INSTRUCTION N° 0-15533-2012/DEF/EMM/ROJ portant abrogation de textes.

Du 07 août 2012
NOR D E F B 1 2 5 1 8 4 3 J

Référence(s) : Instruction N° 0-35825-2009/DEF/EMM/ORJ du 04 septembre 2009 relative à la documentation de base de l'état-major de la marine.

Note n° 0-3507-2012/DEF/EMM/ROJ du 14 février 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 321/EMM/MAT/ST du 27 décembre 1977 relative aux réglementations applicables aux personnels civils et militaires pratiquant la plongée dans les armées. Instruction N° 9/EMM/LOG/EF du 30 janvier 1978 relative aux rechanges coque-machine-électricité (CMEI) en gestion non centralisée à bord des unités. Rapport annuel. Instruction N° 5/EMM/LOG du 05 mars 1981 relative à la préparation et à l'exécution des indisponibilités périodiques d'entretien et de réparations des bâtiments de surface. Instruction N° 304/EMM/OPS/PLANS du 29 novembre 1982 relative à la gestion des chiens militaires de la marine. Instruction N° 164/EMM/PL/ORG du 01 avril 1983 relative à la réglementation des faits professionnels aéronautiques dans la marine. Instruction N° 171/EMM/PL/ORG du 11 avril 1986 relative à la réglementation des faits professionnels du personnel sous-marinier dans la marine.

Instruction n° 46/EMM/MAT/SSM/-- du 30 mars 1987 (n.i. BO ; BDR, tome technique, p. E-39).

Instruction COMMUNE N° 10/DEF/CEMM/CAB - N° 100/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM - N° 100702 bis/DEF/DGA/CAB du 19 mai 1993 concernant la communauté logistique Rafale. Instruction N° 29/DEF/EMM/OPL/STN du 01 juin 1993 relative à l'emploi et l'organisation des moyens photographiques et audiovisuels de la marine. Instruction N° 290/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 juin 1998 relative aux fonctions et aux qualifications du personnel non officier contrôleur d'aéronautique dans la marine. Instruction N° 134/DEF/EMM/AERO/AG du 17 mai 1999 relative à la « formation technique sur le tas » du personnel de mise en œuvre et de maintenance du matériel aéronautique. Instruction N° 555/DEF/EMM/PL/ORA du 01 décembre 1999 relative à l'organisation et au fonctionnement du service interarmées de transit maritime de Djibouti. Instruction N° 350/DEF/EMM/OPL/STN du 05 juin 2001 relative aux armes d'infanterie de la marine.

Instruction n° 210/DEF/EMM/SECNUC/-- du 10 décembre 2001 (n.i. BO ; n.i. BDR).

Instruction N° 335/DEF/EMM/PL/ORA du 23 avril 2002 relative à l'organisation de l'état-major de l'amiral commandant la zone maritime de l'océan Indien. Instruction N° 160/DEF/EMM/OPL/STA du 01 juillet 2005 relative à la procédure d'élimination des aéronefs de l'aéronautique navale, lors d'une réforme, d'une perte, d'une destruction ou d'une détérioration. Instruction N° 0-92754-2008/DEF/EMM/ORJ du 14 janvier 2009 relative à l'organisation du centre Lamalgue. Instruction N° 0-32557-2010/DEF/EMM/PMS du 15 juillet 2010 relative à l'attribution du complémentaire forfaitaire journalier de la majoration pour services en sous-marins nucléaires aux équipages des sous-marins nucléaires d'attaque.

Référence de publication : BOC n°45 du 19/10/2012

1. Dans le cadre des travaux 2012 de revue des textes de la base documentaire de l\'état-major de la marine (DBEMM), objet des documents cités en référence, les instructions mentionnées en annexe sont abrogées.

2. La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre,
major général de la marine,

Stéphane VERWAERDE.

Annexe

Annexe. Textes abrogés.

Instruction n° 321/EMM/MAT/ST du 27 décembre 1977 (BOC, 1978, p. 72 ; BOEM 775.1.1.3) relative aux réglementations applicables aux personnels civils et militaires pratiquant la plongée dans les armées.

Instruction n° 9/EMM/LOG/EF du 30 janvier 1978 (BOC, p. 314 ; BOEM 570-0.2.4) modifiée, relative aux rechanges coque-machine-électricité (CMEI) en gestion non centralisée à bord des unités. Rapport annuel.

Instruction n° 5/EMM/LOG du 5 mars 1981 (BOC, p. 946 ; BOEM 570-0.2.4) modifiée, relative à la préparation et à l\'exécution des indisponibilités périodiques d\'entretien et de réparations des bâtiments de surface.

Instruction n° 304/EMM/OPS/PLANS du 29 novembre 1982 (BOC, 1983, p. 533 ; BOEM 571.2) relative à la gestion des chiens militaires de la marine.

Instruction n° 164/EMM/PL/ORG du 1^er avril 1983 (BOC, p. 1701 ; BOEM 103.2.4.2, 144.1, 590.1.4.2) modifiée, relative à la réglementation des faits professionnels aéronautiques dans la marine.

Instruction n° 171/EMM/PL/ORG du 11 avril 1986 (BOC, p. 2354 ; BOEM 144.1) modifiée, relative à la réglementation des faits professionnels du personnel sous-marinier dans la marine.

Instruction n° 46/EMM/MAT/SSM/-- du 30 mars 1987 (n.i. BO ; BDR, tome technique, p. E-39) relative aux mesures de bruits rayonnés des bâtiments de surface en route libre : bâtiments en service - (chasseurs de mines exceptés).

Instruction commune n° 10/DEF/CEMM/CAB - n° 100/DEF/EMAA/SC/PROG/MAT/CSM - n° 100702 bis/DEF/DGA/CAB du 19 mai 1993 (BOC, p. 5069 ; BOEM 575-1.1, 590.2.7) concernant la communauté logistique Rafale.

Instruction n° 29/DEF/EMM/OPL/STN du 1^er juin 1993 (BOC, p. 3433 ; BOEM 145.3.1, 680.2) relative à l\'emploi et l\'organisation des moyens photographiques et audiovisuels de la marine.

Instruction n° 290/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 juin 1998 (BOC, p. 3549 ; BOEM 590.2.2) relative aux fonctions et aux qualifications du personnel non officier contrôleur d\'aéronautique dans la marine.

Instruction n° 134/DEF/EMM/AERO/AG du 17 mai 1999 (BOC, p. 2884 ; BOEM 590.2.2) relative à la « formation technique sur le tas » du personnel de mise en œuvre et de maintenance du matériel aéronautique.

Instruction n° 555/DEF/EMM/PL/ORA du 1^er décembre 1999 (BOC, p. 5380 ; BOEM 113.10) relative à l\'organisation et au fonctionnement du service interarmées de transit maritime de Djibouti.

Instruction n° 350/DEF/EMM/OPL/STN du 5 juin 2001 (BOC, 2001, p. 3579 ; BOEM 570-0.2.2) modifiée, relative aux armes d\'infanterie de la marine.

Instruction n° 210/DEF/EMM/SECNUC/-- du 10 décembre 2001 (n.i. BO ; n.i. BDR) relative à l\'organisation du retour d\'expérience intéressant la sécurité nucléaire des systèmes d\'armes MSBS (REX MSBS).

Instruction n° 335/DEF/EMM/PL/ORA du 23 avril 2002 (BOC, 2002, p. 3403 ; BOEM 113.6) relative à l\'organisation de l\'état-major de l\'amiral commandant la zone maritime de l\'océan Indien.

Instruction n° 160/DEF/EMM/OPL/STA du 1^er juillet 2005 (BOC, 2005, p. 5521 ; BOEM 590.2.7) relative à la procédure d\'élimination des aéronefs de l\'aéronautique navale, lors d\'une réforme, d\'une perte, d\'une destruction ou d\'une détérioration.

Instruction n° 0-92754-2008/DEF/EMM/ORJ du 14 janvier 2009 (BOC N° 7 du 6 février 2009, texte 23 ; BOEM 113.5) relative à l\'organisation du centre Lamalgue.

Instruction n° 0-32557-2010/DEF/EMM/PMS du 15 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte n° 8 ; BOEM 523-0.1) relative à l\'attribution du complémentaire forfaitaire journalier de la majoration pour services en sous-marins nucléaires aux équipages des sous-marins nucléaires d\'attaque.