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Archivé DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; sous-direction des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indicaire.

Du 06 août 2012
 NOR D E F P 1 2 5 1 3 3 7 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

Référence de publication : BOC n°41 du 21/9/2012

Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2007-887 du 14 mai 2007 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 14 mai 2007 modifié, fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense ; 

Vu l'arrêté du 16 mai 2007 modifié, fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire,

Arrête :

L'arrêté du 16 mai 2007 est modifié comme suit :

Art. 1er. Les tableaux figurant en annexe IX. sont remplacés par les tableaux annexés au présent arrêté.

Art. 2. Le présent arrêté, qui prendra effet le premier jour du mois qui suit sa publication, sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du directeur des ressources humaines du ministère de la défense,

L'adjoint à la sous-directrice,

Fabien STROBEL.

Annexe

Annexe IX. EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

I FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DU PERSONNEL, DANS LE DOMAINE DES RESSOURCES HUMAINES.

1 Emploi de responsable requérant une technicité particulièrement étendue ou d'encadrement important.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau « gestion du personnel civil ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

30

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Adjoint au chef du bureau « gestion du personnel civil » chargé de la gestion.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Adjoint au chef du bureau « gestion du personnel civil » chargé des effectifs et des réorganisations.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Adjoint au chef du bureau local des ressources humaines.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Brétigny-sur-Orge.

1

20

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « administration générale ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

15

Chef de la section « administration générale ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-grâce, Paris.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

15

Chef de la section « formation ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

15

Chef de la section « formation ».

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Brétigny-sur-Orge.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Chef de la section « personnel civil ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

15

Chef de la section « personnels administratifs et techniques ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section « personnels civils de la filière soins et contractuels ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section administration réserves du SSA.

Bureau central d'administration des personnels militaires du service de santé des armées (BCAPMSSA), Toulon.

1

15

Responsable de l'antenne bureau local des ressources humaines (BLRH).

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Chartres.

1

15

Responsable de l'antenne bureau local des ressources humaines (BLRH).

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marolles-Vitry le François.

1

15

Responsable de l'antenne bureau local des ressources humaines (BLRH).

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marseille.

1

15

Responsable de l'antenne bureau local des ressources humaines (BLRH).

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche », Grenoble, centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

15

Responsable de l'antenne bureau local des ressources humaines (BLRH).

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Marseille, institut de médecine tropicale du service de santé des armées (IMTSSA).

1

15

Responsable de l'antenne bureau local des ressources humaines (BLRH).

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

15

Adjoint à un chef de service ou de département.

Adjoint au chef de service administration des personnels militaires.

Bureau central d'administration des personnels militaires du service de santé des armées (BCAPMSSA), Toulon.

1

15

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la gestion du personnel ou des ressources humaines.

Chargé d'études de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chargé d'études de gestion prévisionnelle des métiers et des compétences.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Bordeaux.

1

10

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Brest.

1

10

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Lyon.

1

10

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Metz.

1

10

Référent personnel civil, responsable « formation continue et recrutement ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Toulon.

1

10

Responsable « recrutement » du bureau réserves.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la gestion du personnel ou des ressources humaines.

Chargé d'études « analyses et synthèses ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

Chargé d'études « dialogue social ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

Responsable de l'administration du personnel civil affecté à la direction centrale du service de santé des armées.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

Responsable formation continue civile et militaire de la direction centrale du service de santé des armées.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

II FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE, DANS LE DOMAINE FINANCIER.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Bordeaux.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Brest.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Lyon.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Metz.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Saint-Germain en Laye.

1

15

Adjoint au chef du bureau « affaires administratives et financières ».

Direction régionale du service de santé des armées (DRSSA), Toulon.

1

15

Chef de section ou assimilé.

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Régisseur d'avances et de recettes.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche », Grenoble, centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

20

Chef de la section « conventions, brevets et affaires administratives particulières ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section « réglementation financière ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de service ou de département.

Assistant qualité.

Pharmacie centrale des armées (PCA), Orléans.

1

15

Chef du service « comptabilité-finances ».

Centre de traitement de l'information médicale (CETIMA), Saint-Mandé.

1

15

Chef du service « comptabilité-finances ».

École de santé des armées (ESA), Lyon-Bron.

1

15

Chef du service « finances ».

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de service ou de département.

Adjoint au chef du centre services partagés recettes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

10

Adjoint au chef du service « comptabilité-finances ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

10

Adjoint au chef du service ABC « approvisionnement-budget-comptabilité ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

10

Régisseur, adjoint, mandataire, caissier ou comptable d'une régie d'avances et de recettes importante.

Régisseur d'avances et de recettes.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

Régisseur d'avances et de recettes.

École de santé des armées (ESA), Lyon-Bron.

1

10

Régisseur d'avances et de recettes.

École du Val-de-Grâce (EVDG), Paris.

1

10

III FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE JURIDIQUE, DANS LE DOMAINE DE L'IMMOBILIER, DANS LE DOMAINE DU CONTENTIEUX, DANS LE DOMAINE DU PATRIMOINE, DANS LE DOMAINE DE(S) INFRASTRUCTURE(S).

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chargé d'étude en propriété intellectuelle.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de la section « schéma directeur infrastructure ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Chef de service ou de département.

Chef du service d'ingénierie hospitalière.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Chef du service d'ingénierie hospitalière.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

20

Chef du service d'ingénierie hospitalière.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Chef du service d'ingénierie hospitalière.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

20

Chef du service d'ingénierie hospitalière.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Chef du service hospitalisation et soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

15

Adjoint au chef du service des hospitalisations et des soins externes.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « droit aux soins ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Spécialiste réglementation, juridique ou assimilé.

Responsable « Titre III ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

V FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DU SECRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE L'ACCUEIL, DANS LE DOMAINE DU SERVICE GÉNÉRAL.

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Secrétaire de direction ou responsable de secrétariat assujetti à des obligations particulières.

Chef du secrétariat du directeur.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Secrétaire du médecin-chef.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

VI FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE L'INFORMATIQUE, DANS LE DOMAINE DE LA COMMUNICATION, DANS LE DOMAINE DE L'INTERPRÉTARIAT, DANS LE DOMAINE DE LA DOCUMENTATION.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint au chef du bureau « relations internationales ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Chef du service informatique pour le site du Val-de-Grâce.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

15

Coordonateur des cursus pédagogiques des élèves.

École de santé des armées (ESA), Lyon-Bron.

1

15

Coordonateur des cursus pédagogiques des internes et assistants du service de santé des armées.

École du Val-de-Grâce (EVDG), Paris.

1

15

Agent chargé d'une responsabilité dans le domaine informatique.

Adjoint au chef de la cellule informatique.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Agent spécialisé dans des tâches nécessitant des connaissances particulières dans le domaine de la documentation.

Chef du département « traitement du microfilmage ».

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

15

Traitant « relations internationales ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

Traitant « relations internationales »..

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de section ou assimilé.

Adjoint au chef de section « éditions ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

VII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DES MARCHÉS, DANS LE DOMAINE DES ACHATS, DANS LE DOMAINE DES STOCKS, DANS LE DOMAINE DE LA QUALITÉ.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef de bureau ou assimilé.

Chef du bureau qualité.

Centre de transfusion sanguine des armées (CTSA), Clamart.

1

15

Chef de section ou assimilé.

Chef de la section « comptabilité matériel ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

15

Chef de la section services et maintenance générale.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Chef de la section transport.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marolles-Vitry le François.

1

15

Chef de la section transport.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marseille.

1

15

Chef section contrôle et suivi des marchés.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Coordonateur marchés.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Chef de service ou de département.

Chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

15

Chef du service ingénierie.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

Chef du service maintenance.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

Chef du service productions.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

15

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Adjoint à un chef de bureau ou assimilé.

Adjoint du chef de service marchés-achats.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

10

Adjoint du chef du service « marchés-achats ».

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Adjoint du chef du service approvisionnement budget comptabilité.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

10

Adjoint du chef du service marchés-achats.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

10

Adjoint du chef du service marchés-achats.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

10

Chef de section ou assimilé.

Chef « suivi exécution dépenses ».

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

15

Adjoint au chef de la section « logistique et maintenance ».

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

10

Chargé de la régulation des rapatriements et évacuations sanitaires.

Direction centrale du service de santé des armées.

1

10

Responsable achats ou marchés.

Rédacteur juridique.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Rédacteur juridique.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Rédacteur juridique.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

Responsable de la demande de paiement.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

10

VIII FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE DE LA PRÉVENTION, DANS LE DOMAINE DE LA MÉDECINE DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE L'HYGIÈNE ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL, DANS LE DOMAINE DE LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Spécialiste en hygiène et sécurité du travail dans un établissement ou un service important ou comportant des risques particuliers.

Chargé de prévention.

Direction des approvisionnements en produits de santé des armées (DAPSA), Orléans.

1

20

Chargé de prévention.

École du personnel paramédical des armées (EPPA), Toulon.

1

20

Chargé de prévention.

Établissement central des matériels (ECMSSA), Orléans.

1

20

Chargé de prévention.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marolles-Vitry le François.

1

20

Chargé de prévention.

Établissement de ravitaillement sanitaire des armées (ERSA), Marseille.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Bégin, Saint-Mandé.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Clermont-Tonnerre, Brest.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Desgenettes, Lyon.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce, Paris.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Legouest, Metz.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Robert Picqué, Bordeaux.

1

20

Chargé de prévention.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Sainte-Anne, Toulon.

1

20

Chargé de prévention.

Service des archives médicales des hôpitaux des armées (SAMHA), Limoges.

1

20

Conseiller en hygiène, sécurité et conditions de travail (HSCT).

Direction centrale du service de santé des armées.

1

20

Expert prévention d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail (CHSCT).

Pharmacie centrale des armées (PCA), Orléans.

1

20

Inspecteur délégué à la prévention du service de santé des armées.

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Lavéran, Marseille.

1

20

Superviseur de la sécurité du laboratoire NS B3 de virologie.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche », Grenoble, Centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

20

Inspecteur ou contrôleur spécifique.

Chef de laboratoire « dosimétrie ».

Service de protection radiologique des armées (SPRA), Clamart.

1

15

Chef du département « Biochimie alimentaire ».

Direction centrale du service de santé des armées.

1

15

IX FONCTION COMPORTANT L'EXERCICE D'UNE RESPONSABILITÉ OU UNE TECHNICITÉ PARTICULIÈRE DANS LE DOMAINE SCIENTIFIQUE, DANS LE DOMAINE TECHNIQUE.

2 Emploi de responsabilité particulière de premier niveau comportant un encadrement ou la mise en oeuvre d'une technicité particulière ou l'exécution d'une procédure particulière.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Chef d'atelier, de magasin, de cellule, de segment, d'équipe ou assimilé.

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Responsable du secteur « diagnostic moléculaire » de la cellule BIOTOX.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de « La Tronche », Grenoble, Centre de recherche du service de santé des armées (CRSSA).

1

15

Expert technique spectrométrie de masse.

Expert technique chargé de la spectrométrie de masse.

Institut de recherche biomédicale des armées (IRBA), antenne de Brétigny-sur-Orge.

1

20

3 Emploi spécialisé nécessitant la mise en oeuvre de connaissances spécifiques ou l'exécution de travaux spécifiques ou impliquant l'assujettissement à des obligations particulières.

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI/EMPLOIS.

SERVICES.

NOMBRE D'EMPLOIS.

NOMBRE DE POINTS D'INDICE MAJORÉ PAR EMPLOI.

Personnel de ménage au lit du malade de service de traitement des brûlés (CTB).

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel de ménage au lit du malade du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

10

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15

Personnel soignant du service de traitement des brûlés (CTB).

Hôpital d'instruction des armées (HIA) Percy, Clamart.

1

15