Sommaire du BOC n°41 du 21/09/2012

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 décembre 2011
Texte 11
05 juin 2012

Arrêté N° 3430/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 05 juin 2012 portant dissolution du cercle mixte du détachement autonome de transmissions à Giens (Var).

NOR : D E F E 1 2 5 1 0 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 2089/DEF/DCCAT/AG/AFCF/3 du 15 juillet 1993 (BOC/PA N° 31 du 2 août 1993, p. 3509).

Référence de publication : BOC N°41 du 21 septembre 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 12
16 juillet 2012

Instruction N° 8564/DEF/DCSEA/SDE/2/TMD du 16 juillet 2012 relative à l'organisation du transport des marchandises dangereuses au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 5 0 7 J
Référence(s) :

Accord européen du 30 septembre 1957, en vigueur (n.i. BO).

Arrêté du 29 mai 2009 (n.i. BO ; JO n° 147 du 27 juin 2009, p. 10735 ; texte n° 11) modifié.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5966/DEF/DCSEA/SDP3/SERTP du 29 septembre 2006 relative à l'organisation de la fonction conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses. Référence de publication : BOC N°41 du 21 septembre 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.1.
Texte 16
15 juin 2012

Décision N° 5175/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 15 juin 2012 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 2 5 1 2 0 5 S
Référence de publication : BOC N°41 du 21 septembre 2012, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 19
30 juillet 2012

Archivé Instruction N° 15000/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 30 juillet 2012 relative au recrutement en qualité d'élève officier sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 1 5 0 9 J
Abrogé le 23 février 2017 par : INSTRUCTION N° 15000/DEF/DRH-AA/SDGR/BR relative au recrutement en qualité d'élève officier sous contrat du personnel navigant de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 19 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 19 avril 2024 du service national - Partie législative. (Dernière modification le 12 février 2016 - Document consolidé le 8 mars 2016). Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements. Instruction N° 800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Instruction N° 120/DEF/EMAA/BAPPS du 31 mai 2011 fixant les modalités pratiques sur les mesures de sécurité relatives aux personnes dans l'armée de l'air. Instruction N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM du 03 novembre 2011 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 15000/DEF/DPMAA/SDR/BDR du 12 janvier 2006 relative au recrutement des élèves officiers du personnel navigant à vocation d'officier sous contrat. Référence de publication : BOC N°41 du 21 septembre 2012, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.4. , 230.1.1.

Texte réglementaire temporaire