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ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES :
commissariat aux sports militaires
NOR D E F E 0 5 5 3 1 8 3 Z
AUTRE au 1 er avenant du 27 septembre 2005 (BOC, 2006, p. 18) à la convention du 23 janvier 2004 (BOC, p. 4501) concernant les modalités de gestion, notamment le suivi administratif des militaires sportifs de haut niveau de l'équipe de France militaire de tir.
Du 01 février 2006NOR D E F E 0 5 5 3 1 8 3 Z
1.
Modifier l'objet du texte
Au lieu de :
« 1er avenant à la convention du 25 janvier 2004 ... »
Lire :
« 1er avenant à la convention du 23 janvier 2004 ... »
2.
Dans le texte, premier alinéa :
Au lieu de :
« La convention du 27 septembre 2005 est modifiée comme suit : »
Lire :
« La convention du 23 janvier 2004 est modifiée comme suit : »