DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :
NOR D E F D 1 2 5 1 3 7 6 Z
AUTRE à l'arrêté n° 4342/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine à Bayonne.
Du 19 septembre 2012NOR D E F D 1 2 5 1 3 7 6 Z
L\'arrêté n° 4342/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 est modifié comme suit :
Entre-deux barres.
« Textes modifiés ».
Au lieu de :
« Arrêté n° 841 du 18 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5114 ; BOEM 135.2).
Arrêté n° 852 du 19 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5120 ; BOEM 135.2). » ;
Lire :
« Arrêté n° 841 du 18 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5114).
Arrêté n° 852 du 19 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5120). ».