Sommaire du BOC n°42 du 28/09/2012

Texte signalé

Administration Centrale
18 juillet 2012

Archivé Arrêté du 18 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale et l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale.

NOR : D E F D 1 2 2 9 9 5 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale. Arrêté du 06 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale. Référence de publication : JO n° 177 du 1er août 2012, texte n° 27 ; signalé au BOC 42/2012.
Administration Centrale
20 juillet 2012

Archivé Arrêté du 20 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air.

NOR : D E F L 1 2 3 0 3 2 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 22 décembre 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'École de l'air et de l'École militaire de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 1er juin 2007 (n.i. BO ; JO du 14 septembre 2007, texte n° 19).

Référence de publication : JO n° 177 du 1er août 2012, texte n° 28 ; signalé au BOC 42/2012.
Administration Centrale
23 juillet 2012

Arrêté du 23 juillet 2012 fixant les règles d'organisation et la nature des épreuves de l'examen professionnel pour l'avancement au grade de secrétaire administratif spécialisé de classe supérieure et au grade de secrétaire administratif spécialisé de classe exceptionnelle du corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F H 1 2 2 8 1 3 5 A
Référence de publication : JO n° 178 du 2 août 2012, texte n° 51 ; signalé au BOC 42/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
28 juin 2012

Arrêté du 28 juin 2012 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l'article L. 253 ter. du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre.

NOR : A N C M 1 2 2 9 7 8 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 1994 fixant la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant au titre de l'article L. 253 ter du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Référence de publication : JO n° 172 du 26 juillet 2012, texte n° 30 ; signalé au BOC 42/2012.
Administration Centrale
12 avril 2007

Arrêté du 12 avril 2007 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d'admission à l'École polytechnique.

NOR : D E F H 0 7 5 1 0 5 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 janvier 2001 relatif aux conditions d'admission des élèves français à l'école polytechnique par la filière universitaire. Arrêté du 23 novembre 2001 relatif au concours d'admission à l'école polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC). Arrêté du 24 novembre 2001 relatif au concours d'admission à l'école polytechnique des élèves étrangers. Arrêté du 26 novembre 2001 relatif aux conditions d'admission à l'école polytechnique par la filière physique et technologie (PT). Arrêté du 27 novembre 2001 relatif aux conditions d'admission à l'école polytechnique par la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI). Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 99 du 27 avril 2007, texte n° 5 ; signalé au BOC 42/2012.
Administration Centrale
31 juillet 2012

Loi N° 2012-926 du 31 juillet 2012 de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2011 (article 8.).

NOR : E F I X 1 2 2 5 6 0 1 L
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Loi N° 48-1347 du 27 août 1948 portant fixation du budget des dépenses militaires pour l'exercice 1948 (art. 34 : délégation des crédits nécessaires à la constitution du fonds d'avances mis à la disposition des unités). Loi N° 53-73 du 06 février 1953 relative au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement et d'équipement des services militaires pour l'exercice 1953 (Etats associés France d'outre-mer) (art. 7 : relatif aux fonds d'avances des unités). Loi N° 55-1046 du 06 août 1955 relative au développement des crédits affectés aux dépenses du ministère de la France d'outre-mer (dépenses militaires) pour les exercices 1955 et 1956 (art. 8 : relatif aux fonds d'avances des corps de troupe). Référence de publication : JO n° 176 du 1er août 2012, texte n° 2 ; signalé au BOC 42/2012.
Administration Centrale
23 juillet 2012

Arrêté du 23 juillet 2012 fixant les règles d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour l'accès au grade de secrétaire administratif spécialisé de classe normale du corps des secrétaires administratifs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F H 1 2 2 8 1 4 6 A
Référence de publication : JO n° 178 du 2 août 2012, texte n° 52 ; signalé au BOC 42/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
23 juillet 2012

Archivé Arrêté du 23 juillet 2012 fixant les règles d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours pour l'accès au grade de contrôleur spécialisé de classe normale du corps des contrôleurs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F H 1 2 2 8 1 1 4 A
Référence de publication : JO n° 178 du 2 août 2012, texte n° 50 ; signalé au BOC 42/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.
Administration Centrale
21 février 2011

Archivé Décret N° 2011-193 du 21 février 2011 portant création d'une direction interministérielle des systèmes d'information et de communication de l'État.

NOR : P R M X 1 1 0 4 4 3 0 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 86-1301 du 22 décembre 1986 relatif au développement de l'informatique, de la bureautique et des réseaux de communication dans l'administration.

Décret n° 2005-1792 du 30 décembre 2005 (n.i. BO ; JO n° 1 du 1er janvier 2006, texte n° 11).

Décret n° 2007-284 du 2 mars 2007 (n.i. BO ; JO n° 53 du 3 mars 2007, texte n° 23).

Décret n° 2010-112 du 2 février 2010 (n.i. BO ; JO n° 29 du 4 février 2010, texte n° 1).

Référence de publication : JO n° 44 du 22 février 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 42/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.1.
Administration Centrale
23 juillet 2012

Arrêté du 23 juillet 2012 fixant les règles d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours et de l'examen professionnel pour l'accès au grade de contrôleur spécialisé de classe supérieure du corps des contrôleurs spécialisés de la direction générale de la sécurité extérieure.

NOR : D E F H 1 2 2 8 2 5 1 A
Référence de publication : JO n° 178 du 2 août 2012, texte n° 54 ; signalé au BOC 42/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 251.1.2.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
17 octobre 2011

Arrêté du 17 octobre 2011 relatif à la prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Violot, autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service national des oléoducs interalliés.

NOR : D E F S 1 1 5 2 7 0 1 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
13 décembre 2011

Arrêté du 13 décembre 2011 relatif à la prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Heuilley-le-Grand, autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service national des oléoducs interalliés.

NOR : D E F S 1 1 5 2 7 0 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
21 décembre 2011

Archivé Arrêté du 21 décembre 2011 de prescriptions du plan de prévention des risques technologiques autour des installations de la pyrotechnie de Guenvenez, commune de Crozon (Finistère).

NOR : D E F S 1 1 5 2 6 9 8 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 4
21 décembre 2011

Archivé Arrêté du 21 décembre 2011 de prescription du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt essences marine de Toulon, parc d'hydrocarbures du Lazaret, commune de Saint-Mandrier (Var).

NOR : D E F S 1 1 5 2 6 9 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 5
14 février 2012

Arrêté du 14 février 2012 portant prescription du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Neubourg de l'établissement principal des munitions Alsace-Lorraine, commune de Haguenau (Bas-Rhin).

NOR : D E F S 1 2 5 1 6 4 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 6
31 juillet 2012

Décision N° 6333/DEF/CAB du 31 juillet 2012 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 2 5 1 4 6 4 S
Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 7
31 juillet 2012

Décision N° 9975/DEF/SGA/DMPA/SHD/CHA/DSD/SST du 31 juillet 2012 modifiant la décision n° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 relative aux inscriptions de noms de batailles sur les drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées.

NOR : D E F S 1 2 5 1 3 4 8 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 relative aux inscriptions de noms de batailles sur les drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 7.
Texte 8
06 août 2012

Archivé Décision N° 230539/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 06 août 2012 portant abrogation de la décision n° 6365 du 6 mai 2002 relative à l'échelon précurseur de l'observatoire de la santé des vétérans.

NOR : D E F P 1 2 5 1 6 4 5 S
Référence(s) : Décret N° 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'observatoire de la santé des vétérans. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 6365 du 06 mai 2002 relative à l'échelon précurseur de l'observatoire de la santé des vétérans. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 263-0.3.5. , 110.4.2.7.
Texte 9
23 juillet 2012

Arrêté du 23 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F E 1 2 5 1 6 9 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 20 octobre 2011 fixant au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, à l'exception des services interarmées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 9.
Texte 10
10 septembre 2012

Archivé Instruction N° 9315/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 10 septembre 2012 modifiant l'instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 3 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 6 2 0 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 03 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 10.
Texte 11
19 septembre 2012

Autre du 19 septembre 2012 à l'arrêté n° 4342/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine à Bayonne.

NOR : D E F D 1 2 5 1 3 7 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 4342/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques). Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 11.
Texte 12
26 juin 2012

Archivé Instruction N° 0-11241-2012/DEF/EMM/INFRA du 26 juin 2012 relative à l'organisation de la prévention du péril animalier sur les aérodromes de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 2 5 1 2 8 2 J
Référence(s) :

a) Arrêté du 10 avril 2007 (n.i. BO ; JO n° 108 du 10 mai 2007, page 8303, texte n° 52) modifié.

b) Arrêté du 17 août 2010 (n.i. BO ; JO n° 198 du 27 août 2010, page 15490, texte n° 18).

Instruction N° 5/DEF/EMM/ROJ du 19 octobre 2010 relative à la fonction organique de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 590.1.4.1.
Texte 13
26 septembre 2012

Autre du 26 septembre 2012 à l'instruction n° 0-16006-2012/DEF/DPMM/DIR du 2 juillet 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F D 1 2 5 1 2 7 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-16006-2012/DEF/DPMM/DIR du 02 juillet 2012 portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 13.
Texte 14
10 juillet 2012

Archivé Instruction N° 9901/DEF/DRH-AA/EM/ESOM/BSC du 10 juillet 2012 modifiant l'instruction n° 9900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 5 avril 2006 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage.

NOR : D E F L 1 2 5 1 3 3 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 9900/DEF/DPMAA/SDR/BEC/SSO du 05 avril 2006 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 14.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
26 juin 2012

Circulaire N° 5607/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT du 26 juin 2012 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière aux militaires du service de santé des armées au titre de la seconde campagne de l'année 2012.

NOR : D E F E 1 2 5 1 5 7 7 C
Référence(s) : Loi N° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 (articles 149 et 150). Décret N° 2009-82 du 21 janvier 2009 pris pour l'application de l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Instruction N° 230108/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM du 13 février 2009 relative aux modalités d'attribution du pécule modulable d'incitation à une seconde carrière institué par l'article 149 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 15.
Texte 16
05 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 8427/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 05 juillet 2012 relative au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2013.

NOR : D E F E 1 2 5 1 3 6 5 C
Abrogé le 28 juin 2013 par : CIRCULAIRE N° 2704/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2014. Référence(s) : Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 06 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 16.
Texte 17
04 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 04 juillet 2012 relative au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 1 6 0 0 C
Abrogé le 04 septembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE relative au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2014. Référence(s) : Code du 13 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 380/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/DFE du 21 juillet 2011 relative au cycle d'enseignement militaire supérieur du 2e degré des officiers de réserve conduisant à l'attribution du brevet technique des officiers de réserve pour l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 17.
Texte 18
05 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 3313/EOAA/EM 20.601/BFO du 05 juillet 2012 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme de français des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2014.

NOR : D E F L 1 2 5 1 6 4 0 C
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1523/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO du 13 septembre 2011 relative aux concours sur épreuves et sur titre d'admission à l'école militaire de l'air en 2012. Référence de publication : BOC N°42 du 28 septembre 2012, texte 18.