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AUTRE à l'arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées).

Abrogé le 16 octobre 2012 par : AUTRE à l'arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées). Du 19 septembre 2012
NOR D E F D 1 2 5 1 3 8 4 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées).

Référence de publication : BOC n°44 du 12/10/2012

L\'arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 est modifié comme suit :

Entre-deux barres. « Textes abrogés ».

Au lieu de :

« Arrêté n° 841 du 18 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5114 ; BOEM 135.2).
Arrêté n° 852 du 19 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5120 ; BOEM 135.2).
Arrêté n° 353 du 24 juin 2005 (BOC, 2005, p. 4435 ; BOEM 707.2). » ;

Lire :

« Arrêté n° 841 du 18 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5114).
Arrêté n° 852 du 19 septembre 2000 (BOC/PA n° 41 du 9 octobre 2000, p. 5120).
Arrêté n° 353 du 24 juin 2005 (BOC, 2005, p. 4435 ; BOEM 707.2). ».