Sommaire du BOC n°44 du 12/10/2012

Texte signalé

Administration Centrale
17 juillet 2012

Archivé Arrêté du 17 juillet 2012 précisant la composition et la désignation des membres des conseils d'instruction des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F K 1 2 3 1 9 1 9 A
Référence de publication : JO n° 191 du 18 août 2012, texte n° 18 ; signalé au BOC 44/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.2. , 510-0.1.6.
Administration Centrale
01 août 2012

Arrêté du 01 août 2012 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

NOR : D E F H 1 2 2 5 2 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 189 du 15 août 2012, texte n° 9 ; signalé au BOC 44/2012.
Administration Centrale
25 juillet 2012

Archivé Arrêté du 25 juillet 2012 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

NOR : D E F H 1 2 2 6 1 0 1 A
Référence de publication : JO n° 191 du 18 août 2012, texte n° 19 ; signalé au BOC 44/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.7. , 710.3.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 3
26 juillet 2012

Archivé Instruction N° 1283/DEF/SGA/DMPA/SDIE/ENV du 26 juillet 2012 relative à la gestion forestière des sites militaires par l'office national des forêts.

NOR : D E F S 1 2 5 1 7 3 8 J
Référence(s) :

Code forestier.

Code de la défense.

Code général de la propriété des personnes publiques.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21116/DEF/DAG/DE/DOM/URB/30 du 16 mai 1991 relative à la gestion forestière de terrains militaires par l'office national des forêts. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.
Texte 4
20 août 2012

Décision N° 6953/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 20 août 2012 portant filiation de patrimoine et attribution d'un emblème.

NOR : D E F M 1 2 5 1 6 8 7 S
Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 6
08 octobre 2012

Autre du 08 octobre 2012 de classement.

NOR : D E F D 1 2 5 1 6 4 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Note N° 230538/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 06 août 2012 portant abrogation de notes. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 6.
Texte 9
03 avril 2012

Circulaire N° 3856/DEF/DCSCA/SD_REJ/CCDI du 03 avril 2012 relative à la création du centre d'expertise des ressources humaines du personnel civil, création du centre de traitement de l'indemnisation du chômage de l'agence de reconversion de la défense et fermeture du centre territorial d'administration et de comptabilité de Bordeaux.

NOR : D E F E 1 2 5 0 6 3 3 C
Référence(s) : Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 60-514 du 27 mai 1960 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre. Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 10 juin 2009 portant création de l'agence de reconversion de la défense. Arrêté du 10 juin 2009 portant organisation de l'agence de reconversion de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils.

Arrêté du 6 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 62 du 13 mars 2012, texte n° 11).

Note n° 12330/DEF/CAB/C2B/JFC du 26 septembre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.1.
Texte 14
18 juillet 2012

Archivé Décision N° 1695/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 juillet 2012 portant création de l'équipe résidente de recherche en infectiologie tropicale.

NOR : D E F E 1 2 5 1 7 1 4 S
Abrogé le 17 juillet 2017 par : DÉCISION N° 511616/ARM/DCSSA/HR/REC portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 17
12 septembre 2012

Arrêté N° 5632/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 septembre 2012 portant dissolution du foyer de la base aérienne 128 à Metz-Frescaty.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 0 7 A
Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 19
24 septembre 2012

Archivé Arrêté du 24 septembre 2012 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 0 6 A
Abrogé le 16 février 2015 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 25 juin 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.1.
Texte 21
07 août 2012

Autre N° 0-15545-2012/DEF/EMM/ROJ du 07 août 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 1 8 0 5 C
Référence(s) : Instruction N° 0-35825-2009/DEF/EMM/ORJ du 04 septembre 2009 relative à la documentation de base de l'état-major de la marine.

Note n° 0-3507-2012/DEF/EMM/ROJ du 14 février 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note-circulaire n° 425/EMM/3 du 19 mars 1962 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 307).

Autre N° 45/EMM/CAB du 17 janvier 1968 relative aux accidents survenus aux militaires à l'occasion de la pratique de l'auto-stop.

Note-circulaire n° 21/EMM/LOG/EPS du 1er juin 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 253).

Note-circulaire n° 170/EMM/MAT/AR du 22 juillet 1975 (n.i. BO ; BOT, 1975, p. 699 ; BOEM 914-7).

Note-circulaire n° 20/EMM/MAT/FC du 6 février 1980 (n.i. BO ; BOT, 1980, p. 343).

Autre N° 120/EMM/PL/MTA du 27 juillet 1981 relative aux procédures de demande et aux modes de financement des matériels d'imprimerie, de reproduction et de bureautique.

Note-circulaire n° 7/EMM/MAT/FC du 21 janvier 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 107)

Note-circulaire n° 19/EMM/MAT/FC du 9 février 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 171).

Note-circulaire n° 29/EMM/MAT/FC du 4 mars 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 163).

Autre N° 183/EMM/MAT/FC du 26 septembre 1986 relative à la mise en service du micro-calculateur PC 1500 A.

Note-circulaire n° 27/EMM/AERO/SA du 4 décembre 1987 (BOC/PA, 1987, p. 4839).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 21.
Texte 23
13 mars 2012

Archivé Instruction N° 10/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 mars 2012 relative à l'identification des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 2 5 1 5 9 3 J
Référence(s) : Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 07 août 1970 portant institution d'une nomenclature interarmées et organisation de la codification et de la standardisation du matériel. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Instruction n° 1182/DEF/EMA/OL.4.NP du 23 juin 2003 (n.i. BO).

Instruction n° 1548/EMA/SLI/LIA et n° 182469/DGA/DSA édition 1 du 2 août 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

Décision n° 1176/DEF/EMA/SLI/LIA/NP du 11 juillet 2008 (n.i. BO).

ACodP-1 (n.i. BO).

Manuel 14-N de 2009 (n.i. BO).

Manuel 14-P (n.i. BO).

NFL 09-001 de décembre 1976 (n.i. BO).

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).

STANAG 3150 (n.i. BO).

STANAG 3151 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1. , 915-4.
Texte 24
18 juin 2012

Archivé Circulaire N° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 18 juin 2012 relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service.

NOR : D E F L 1 2 5 1 6 6 5 C Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 915-61.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
19 avril 2012

Archivé Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 19 avril 2012 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 1 6 3 5 C