Sommaire du BOC n°44 du 12/10/2012

Texte signalé

Administration Centrale
17 juillet 2012

Archivé Arrêté du 17 juillet 2012 précisant la composition et la désignation des membres des conseils d'instruction des écoles du service de santé des armées.

NOR : D E F K 1 2 3 1 9 1 9 A
Référence de publication : JO n° 191 du 18 août 2012, texte n° 18 ; signalé au BOC 44/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 111.2.3.2. , 510-0.1.6.
Administration Centrale
28 juin 2012

Arrêté du 28 juin 2012 modifiant divers arrêtés relatifs aux montants des indemnités des militaires.

NOR : D E F H 1 2 2 6 2 1 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté INTERMINISTÉRIEL du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Arrêté du 30 avril 2007 portant application des dispositions du décret n° 2007-640 du 30 avril 2007 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les changements de résidence des militaires sur le territoire métropolitain de la France. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 janvier 2011 modifiant divers arrêtés relatifs aux montants des indemnités des militaires. Référence de publication : JO n° 189 du 15 août 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 44/2012.
Administration Centrale
01 août 2012

Archivé Arrêté du 01 août 2012 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2011 portant modalités d'application du décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 modifié relatif au paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations servies aux personnels civils de l'État ainsi qu'à certaines catégories de personnels militaires en fonctions en métropole, dans les départements d'outre-mer et à l'étranger.

NOR : B U D E 1 2 3 1 6 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 décembre 2011 portant modalités d'application du décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 modifié relatif au paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations servies aux personnels civils de l'État ainsi qu'à certaines catégories de personnels militaires en fonctions en métropole, dans les départements d'outre-mer et à l'étranger. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 186 du 11 août 2012, texte n° 22 ; signalé au BOC 44/2012.
Administration Centrale
01 août 2012

Arrêté du 01 août 2012 modifiant l'arrêté du 21 mars 2006 modifié relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense.

NOR : D E F H 1 2 2 5 2 7 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 21 mars 2006 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 189 du 15 août 2012, texte n° 9 ; signalé au BOC 44/2012.
Administration Centrale
27 juillet 2012

Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 17 novembre 2010 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et d'adjudant-chef.

NOR : I N T J 1 2 2 4 4 2 8 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 novembre 2010 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et d'adjudant-chef. Référence de publication : JO n° 191 du 18 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 44/2012.
Administration Centrale
25 juillet 2012

Archivé Arrêté du 25 juillet 2012 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées.

NOR : D E F H 1 2 2 6 1 0 1 A
Référence de publication : JO n° 191 du 18 août 2012, texte n° 19 ; signalé au BOC 44/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.7. , 710.3.1.
Administration Centrale
06 février 2009

Archivé Arrêté du 06 février 2009 portant extension de la procédure de paiement sans ordonnancement préalable des rémunérations prévue par le décret n° 65-845 du 4 octobre 1965 modifié aux personnels militaires de la délégation générale pour l'armement.

NOR : B C F R 0 8 3 0 7 2 0 A
Abrogé le 18 avril 2013 par : ARRÊTÉ pris pour l'application de l'article 233. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et fixant l'assignation comptable des rémunérations des personnels de l'État servies sans ordonnancement préalable ainsi que des titres de perception émis à l'encontre des personnels et relatifs aux indus de rémunération, aux validations de services auxiliaires et aux rachats d'années d'études. Référence de publication : JO n° 33 du 8 février 2009, texte n° 21 ; signalé au BOC 44/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.5.3.
Administration Centrale
07 août 2012

Arrêté du 07 août 2012 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'accès aux grades de technicien supérieur d'études et de fabrications de 2e classe et de technicien supérieur d'études et de fabrications de 1re classe du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 2 3 1 6 4 8 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 22 mai 2003 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de classe supérieure du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 191 du 18 août 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 44/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.5.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 janvier 2012

Archivé Arrêté du 31 janvier 2012 de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur la commune de Dampierre au Temple, autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service national des oléoducs interalliés.

NOR : D E F S 1 2 5 1 6 6 7 A
Abrogé le 20 décembre 2013 par : ARRÊTÉ de prescription du plan de prévention des risques technologiques sur les communes de Dampierre-au-Temple, de Saint-Etienne-au-Temple, et de La Veuve (Marne), autour des installations du dépôt d'hydrocarbures du service national des oléoducs interalliés. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
17 juillet 2012

Archivé Circulaire N° 422494/DEF/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2012 modifiant la circulaire n° 420532/DEF/SGA/DRH-MD du 20 février 2009 relative aux aides sociales spécifiquement destinées aux personnels concernés par les mesures de restructuration.

NOR : D E F P 1 2 5 1 4 5 9 C
Référence(s) : Décret N° 2007-51 du 11 janvier 2007 relatif à l'action sociale des armées. Arrêté du 10 février 2011 relatif à l'organisation de l'action sociale au ministère de la défense. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 420532/DEF/SGA/DRH-MD du 20 février 2009 relative aux aides sociales spécifiquement destinées aux personnels concernés par les mesures de restructuration. Pièce(s) jointe(s) : Deux imprimés répertoriés. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 2.
Texte 3
26 juillet 2012

Archivé Instruction N° 1283/DEF/SGA/DMPA/SDIE/ENV du 26 juillet 2012 relative à la gestion forestière des sites militaires par l'office national des forêts.

NOR : D E F S 1 2 5 1 7 3 8 J
Référence(s) :

Code forestier.

Code de la défense.

Code général de la propriété des personnes publiques.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 21116/DEF/DAG/DE/DOM/URB/30 du 16 mai 1991 relative à la gestion forestière de terrains militaires par l'office national des forêts. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.
Texte 4
20 août 2012

Décision N° 6953/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 20 août 2012 portant filiation de patrimoine et attribution d'un emblème.

NOR : D E F M 1 2 5 1 6 8 7 S
Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 5
28 septembre 2012

Autre du 28 septembre 2012 de classement.

NOR : D E F D 1 2 5 1 6 4 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 230539/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 06 août 2012 portant abrogation de la décision n° 6365 du 6 mai 2002 relative à l'échelon précurseur de l'observatoire de la santé des vétérans. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 5.
Texte 6
08 octobre 2012

Autre du 08 octobre 2012 de classement.

NOR : D E F D 1 2 5 1 6 4 4 Z
Texte(s) modifié(s) : Note N° 230538/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 06 août 2012 portant abrogation de notes. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 6.
Texte 7
08 octobre 2012

Autre du 08 octobre 2012 à l'instruction n° 230536/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 6 août 2012 portant abrogation d'instructions.

NOR : D E F D 1 2 5 1 6 4 6 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 230536/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM4 du 06 août 2012 portant abrogation d'instructions. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 7.
Texte 8
06 février 2012

Décision N° 339/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 06 février 2012 modifiant la décision n° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 6 7 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 15 décembre 2010 portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 8.
Texte 9
03 avril 2012

Circulaire N° 3856/DEF/DCSCA/SD_REJ/CCDI du 03 avril 2012 relative à la création du centre d'expertise des ressources humaines du personnel civil, création du centre de traitement de l'indemnisation du chômage de l'agence de reconversion de la défense et fermeture du centre territorial d'administration et de comptabilité de Bordeaux.

NOR : D E F E 1 2 5 0 6 3 3 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 60-514 du 27 mai 1960 fixant les attributions et les conditions d'organisation et de fonctionnement des centres territoriaux d'administration et de comptabilité de l'armée de terre. Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 10 juin 2009 portant création de l'agence de reconversion de la défense. Arrêté du 10 juin 2009 portant organisation de l'agence de reconversion de la défense. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Arrêté du 23 décembre 2009 fixant les compétences du service du commissariat des armées en matière de règlement des dommages causés ou subis par le ministère de la défense, de défense de ce ministère devant les tribunaux administratifs et de protection juridique de ses agents militaires et civils.

Arrêté du 6 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 62 du 13 mars 2012, texte n° 11).

Note n° 12330/DEF/CAB/C2B/JFC du 26 septembre 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 411.1.1.
Texte 10
25 juin 2012

Arrêté N° 3923/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 25 juin 2012 portant dissolution du cercle mixte du 21e régiment d'infanterie de marine de Fréjus (Var).

NOR : D E F E 1 2 5 1 2 2 2 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 158 du 05 mars 2004 portant dissolution du foyer du 21e régiment d'infanterie de marine de Fréjus (Var). Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 11
25 juin 2012

Arrêté N° 3928/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 25 juin 2012 portant dissolution du cercle mixte de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre.

NOR : D E F E 1 2 5 1 1 6 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 45 du 25 janvier 2005 portant dissolution du foyer de l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre du Luc (Var). Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 12
25 juin 2012

Arrêté N° 3920/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 25 juin 2012 portant dissolution du cercle mixte des écoles militaires de Draguignan.

NOR : D E F E 1 2 5 1 2 2 1 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 150/DEF/DCCAT/AG/AAFCF/2 du 7 mars 1995 (BOC/PA du 27 mars 1995 n° 13, p. 1929).

Arrêté N° 134 du 28 février 2003 portant dissolution du foyer de l'école d'application de l'artillerie de Draguignan (Var). Arrêté N° 1042/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte de l'école d'application de l'artillerie de Draguignan. Arrêté N° 1043/DEF/DCSCA du 28 juillet 2010 portant dissolution du cercle mixte de l'école d'application de l'infanterie à Montpellier. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 13
18 juillet 2012

Décision N° 7350/DEF/EMA/ESMG/ORG du 18 juillet 2012 modifiant la décision n° D-11-006378/DEF/EMA/ESMG/ORG du 22 juillet 2011 portant création de l'unité de commandement et de coopération opérationnelle/dissolution de l'état-major interarmées et du bureau interarmées du logement/bureau de garnison des forces françaises du Cap-Vert.

NOR : D E F E 1 2 5 1 7 5 1 S
Texte(s) modifié(s) : Décision N° D-11-006378/DEF/EMA/ESMG/ORG du 22 juillet 2011 portant création de l'unité de commandement et de coopération opérationnelle/dissolution de l'état-major interarmées et du bureau interarmées du logement/bureau de garnison des forces françaises du Cap-Vert. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 13.
Texte 14
18 juillet 2012

Archivé Décision N° 1695/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 juillet 2012 portant création de l'équipe résidente de recherche en infectiologie tropicale.

NOR : D E F E 1 2 5 1 7 1 4 S
Abrogé le 17 juillet 2017 par : DÉCISION N° 511616/ARM/DCSSA/HR/REC portant abrogation d'un texte. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 15
03 août 2012

Archivé Instruction N° 8882/DEF/DCSEA/SDE.2/TMD du 03 août 2012 relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses.

NOR : D E F E 1 2 5 1 6 2 5 J
Abrogé le 23 mai 2013 par : INSTRUCTION N° 2042/DEF/DCSEA/SDE2/TMD relative aux attributions et au fonctionnement du conseil d'experts du service des essences des armées traitant de la formation de conducteurs de véhicules de transport de marchandises dangereuses. Référence(s) :

Arrêté du 29 mai 2009 (n.i. BO ; JO n° 147 du 27 juin 2009, texte n° 11).

Instruction N° 4666/DEF/DCSEA/SDP/3/SERTP du 18 juillet 2007 relative aux dispositions particulières d'application, au ministère de la défense, pour les matières distribuées par le service des essences des armées, de l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 7306/DEF/DCSEA/SDE/2/MAT/219/1 du 02 novembre 1998 relative à la mise en place d'un conseil d'experts au service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 502.3. , 123.1. , 123.2. , 123.3.
Texte 16
05 septembre 2012

Archivé Arrêté du 05 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 6 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 6 2 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 06 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 16.
Texte 17
12 septembre 2012

Arrêté N° 5632/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 septembre 2012 portant dissolution du foyer de la base aérienne 128 à Metz-Frescaty.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 0 7 A
Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 18
19 septembre 2012

Archivé Autre du 19 septembre 2012 à l'arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées).

NOR : D E F D 1 2 5 1 3 8 4 Z
Abrogé le 16 octobre 2012 par : AUTRE à l'arrêté n° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées). Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 4339/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 11 juillet 2012 portant dissolution du cercle mixte du 35e régiment d'artillerie parachutiste à Tarbes (Hautes-Pyrénées). Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 18.
Texte 19
24 septembre 2012

Archivé Arrêté du 24 septembre 2012 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 0 6 A
Abrogé le 16 février 2015 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 25 juin 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.6.1.
Texte 20
28 septembre 2012

Archivé Instruction N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 28 septembre 2012 relative à la scolarité et à l'attribution du diplôme d'état-major aux officiers de réserve spécialistes d'état-major.

NOR : D E F T 1 2 5 1 9 5 8 J
Abrogé le 01 octobre 2014 par : INSTRUCTION N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la scolarité et à l'attribution du diplôme d'état-major aux officiers de réserve spécialistes d'état-major. Référence(s) :

Code de la défense.

Arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré. Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 07 novembre 2011 relative au concours national de l'enseignement militaire supérieur des officiers de réserve spécialistes d'état-major. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.3.1. , 640.3.3.1.
Texte 21
07 août 2012

Autre N° 0-15545-2012/DEF/EMM/ROJ du 07 août 2012 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 1 2 5 1 8 0 5 C
Référence(s) : Instruction N° 0-35825-2009/DEF/EMM/ORJ du 04 septembre 2009 relative à la documentation de base de l'état-major de la marine.

Note n° 0-3507-2012/DEF/EMM/ROJ du 14 février 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note-circulaire n° 425/EMM/3 du 19 mars 1962 (n.i. BO ; BOT, 1962, p. 307).

Autre N° 45/EMM/CAB du 17 janvier 1968 relative aux accidents survenus aux militaires à l'occasion de la pratique de l'auto-stop.

Note-circulaire n° 21/EMM/LOG/EPS du 1er juin 1970 (n.i. BO ; BOT, 1970, p. 253).

Note-circulaire n° 170/EMM/MAT/AR du 22 juillet 1975 (n.i. BO ; BOT, 1975, p. 699 ; BOEM 914-7).

Note-circulaire n° 20/EMM/MAT/FC du 6 février 1980 (n.i. BO ; BOT, 1980, p. 343).

Autre N° 120/EMM/PL/MTA du 27 juillet 1981 relative aux procédures de demande et aux modes de financement des matériels d'imprimerie, de reproduction et de bureautique.

Note-circulaire n° 7/EMM/MAT/FC du 21 janvier 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 107)

Note-circulaire n° 19/EMM/MAT/FC du 9 février 1982 (n.i. BO ; BOT, 1982, p. 171).

Note-circulaire n° 29/EMM/MAT/FC du 4 mars 1983 (n.i. BO ; BOT, 1983, p. 163).

Autre N° 183/EMM/MAT/FC du 26 septembre 1986 relative à la mise en service du micro-calculateur PC 1500 A.

Note-circulaire n° 27/EMM/AERO/SA du 4 décembre 1987 (BOC/PA, 1987, p. 4839).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 21.
Texte 22
07 août 2012

Directive N° 0-15546-2012/DEF/EMM/ROJ du 07 août 2012 portant abrogation de texte.

NOR : D E F B 1 2 5 1 8 0 4 X
Référence(s) : Instruction N° 0-35825-2009/DEF/EMM/ORJ du 04 septembre 2009 relative à la documentation de base de l'état-major de la marine.

Note n° 0-3507-2012/DEF/EMM/ROJ du 14 février 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 191/DEF/EMM/MG/AG du 24 avril 2001 relative à la conduite des questions internationales à l'état-major de la marine. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 22.
Texte 23
13 mars 2012

Archivé Instruction N° 10/DEF/SIMMAD/SDTL du 13 mars 2012 relative à l'identification des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 2 5 1 5 9 3 J
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 07 août 1970 portant institution d'une nomenclature interarmées et organisation de la codification et de la standardisation du matériel. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Instruction n° 1182/DEF/EMA/OL.4.NP du 23 juin 2003 (n.i. BO).

Instruction n° 1548/EMA/SLI/LIA et n° 182469/DGA/DSA édition 1 du 2 août 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

Décision n° 1176/DEF/EMA/SLI/LIA/NP du 11 juillet 2008 (n.i. BO).

ACodP-1 (n.i. BO).

Manuel 14-N de 2009 (n.i. BO).

Manuel 14-P (n.i. BO).

NFL 09-001 de décembre 1976 (n.i. BO).

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).

STANAG 3150 (n.i. BO).

STANAG 3151 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 23.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1. , 915-4.
Texte 24
18 juin 2012

Archivé Circulaire N° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 18 juin 2012 relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service.

NOR : D E F L 1 2 5 1 6 6 5 C
Abrogé le 22 avril 2013 par : CIRCULAIRE N° 6974/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC relative à la remise en service de matériels prélevés sur des aéronefs retirés de service. Référence(s) : Instruction N° 6/DEF/SIMMAD/SDTL du 12 juin 2008 relative au retrait du service des matériels aéronautiques du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Autre N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Circulaire N° 3671/DEF/SIMMAD/DIRM/BRJ du 09 mars 2010 relative aux modalités d'élaboration et de gestion de la règlementation du maintien en condition opérationnelle aéronautique. Circulaire N° 10055/DEF/SIMMAD/SDTL du 02 juillet 2010 relative à la préparation, la mise en état de conservation et l'entretien des aéronefs de la défense placés en position de retrait de service.

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire technique n° 404064/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH/DOC du 12 mai 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 24.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1. , 915-61.
Texte 25
05 septembre 2012

Instruction N° 753/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 05 septembre 2012 modifiant l'instruction n° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 1 8 1 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 900/DEF/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 30 juin 2011 relative aux tenues du personnel militaire de l'armée de l'air. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 25.

Texte réglementaire temporaire

Texte 26
03 août 2012

Archivé Arrêté du 03 août 2012 fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F E 1 2 5 1 6 2 4 A
Abrogé le 25 juillet 2013 par : ARRÊTÉ fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 juillet 2011 fixant, pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 26.
Texte 27
19 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 9428/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 septembre 2012 modifiant la circulaire n° 8738/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 26 juillet 2012 relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2013.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 2 2 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 8738/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 26 juillet 2012 relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l'année 2013. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 27.
Texte 28
19 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 9430/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 19 septembre 2012 modifiant la circulaire n° 8675/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 24 juillet 2012 relative à l'attribution en 2013 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 2 1 C
Référence(s) : Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 03 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Instruction N° 5903/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 16 décembre 2010 relative aux conditions d'attribution du brevet supérieur de technicien « essences ». Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 8675/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 24 juillet 2012 relative à l'attribution en 2013 du brevet supérieur de technicien « essences » aux sous-officiers du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 28.
Texte 29
21 septembre 2012

Archivé Circulaire N° 9479/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 21 septembre 2012 modifiant la circulaire n° 5928/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 3 février 2012 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées - année 2012.

NOR : D E F E 1 2 5 1 8 1 7 C
Référence(s) : Arrêté du 05 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Instruction N° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 03 décembre 2009 relative aux langues étrangères au service des essences des armées. Instruction N° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 5928/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 03 février 2012 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées - année 2012. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 29.
Texte 30
19 avril 2012

Archivé Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 19 avril 2012 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 1 6 3 5 C
Abrogé le 21 février 2013 par : CIRCULAIRE N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2014. Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 15 avril 2010 fixant pour l'armée de l'air l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense. Arrêté du 30 novembre 2009 fixant pour l'armée de l'air les conditions de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière. Instruction N° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 04 mai 2010 relative au recrutement au choix d'officiers de carrière aux grades de lieutenant, capitaine et commandant issus des officiers sous contrat et des sous-officiers de carrière. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 25 mars 2011 relative au recrutement d'officiers sous contrat dans un corps d'officiers de carrière (intégration) et recrutement d'officiers de carrière au grade de lieutenant (rang) en 2012. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 30.
Texte 31
08 octobre 2012

Autre du 08 octobre 2012 à la circulaire n° 3313/EOAA/EM 20.601/BFO du 5 juillet 2012 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme de français des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2014.

NOR : D E F D 1 2 5 1 6 4 0 Z
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3313/EOAA/EM 20.601/BFO du 05 juillet 2012 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme de français des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2014. Texte(s) abrogé(s) : Autre du 02 octobre 2012 à la circulaire n° 3313/EOAA/EM 20.601/BFO du 5 juillet 2012 portant sur les œuvres littéraires inscrites au programme de français des concours d'admission au cours de l'école militaire de l'air en 2014. Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 31.