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COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE :
division formation ; bureau continuum de la formation, section enseignement militaire supérieur
NOR D E F T 0 6 5 0 2 7 5 C
CIRCULAIRE N° 1643/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS modifiant la circulaire n° 9790/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 25 septembre 2005 (BOC, p. 6915 ; BOEM 770) modifiée relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2007.
Du 14 février 2006NOR D E F T 0 6 5 0 2 7 5 C
La circulaire 9790 /DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 29 septembre 2005 est modifiée comme suit :
Dans l'entre-deux barres, rubrique « Référence » :
Au lieu de :
« Instruction no 688/DEF/EMAT/BPRH/ESC du 20 juillet 2005 (BOC, p. 5368 ; BOEM 770). »
Lire :
« Instruction no 1190/DEF/EMAT/BPRH/PEG du 8 juillet 1999 (BOC, p. 3848 ; BOEM 770) modifiée. »
Le général, commandant de la formation de l'armée de terre,
Michel POULET.