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Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : division formation ; bureau continuum de la formation, section enseignement militaire supérieur

AUTRE au 1er modificatif du 13 décembre 2005 (BOC, p. 227) à la circulaire n° 9790/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 29 septembre 2005 (BOC, p. 6915 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2007.

Du 22 février 2006
NOR D E F T 0 5 5 2 3 8 3 Z

Référence de publication : BOC n°13 PP du 03/4/2006

Dans l'en-tête.

Après l'objet du texte, ajouter le numéro NOR suivant :

« NOR DEFT0553192C ».