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Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 6250/DEF/GEND/RH/ETG du 02 mars 2005 modifiant la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie. Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 7.

Texte 8
23 janvier 2006

Instruction N° 6269/DEF/GEND/PM/IE/LR du 23 janvier 2006 modifiant l'instruction n° 6100/DEF/GEND/PM/LOG/AI/3 du 23 mars 1998 (BOC, p. 1471 ; BOEM 502*) relative au logement du personnel éligible à une concession de logement par utilité de service dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 6 5 0 2 8 6 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 8.

Texte 9
31 janvier 2006

Archivé Décision N° 1136/DEF/COFAT/DF/BCOORD/FORM du 31 janvier 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 6 5 0 1 7 5 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 15751/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 24 octobre 2001 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités combat et techniques du génie. Circulaire N° 18346/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 14 décembre 2001 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sou contrat du domaine de spécialités défense sol-air.

Circulaire n° 10762/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 3 juillet 2001 (BOC/PA, p. 3711).

Circulaire N° 5902/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 23 avril 2003 relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités feux dans la profondeur. Circulaire N° 3560/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 27 février 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités feux dans la profondeur. Circulaire N° 12636/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/FORM du 13 octobre 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités maintenance. Circulaire N° 9583/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 18 juillet 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités maintenance.

Circulaire n° 8446/DEF/COFAT/DEF/DEF/BFS/COORD du 11 mai 2000 (BOC/PA, p. 2696) modifiée.

Circulaire n° 11730/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 10 juillet 2000 (BOC/PA, p. 3997).

Circulaire N° 9322/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 11 juillet 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités renseignement. Circulaire N° 6283/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 08 avril 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « management et systèmes d'informations ». Circulaire N° 10812/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 05 juillet 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités management et systèmes d'information.

Circulaire n° 7445/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 20 avril 2000 (BOC/PA, p. 2165).

Circulaire n° 15132/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 26 septembre 2000 (BOC/PA, p. 5216) modifiée.

Circulaire n° 9981/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 20 juin 2001 (BOC/PA, p. 3499).

Circulaire N° 16958/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 04 décembre 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du pôle de compétence « techniques d'opérations d'infrastructure ». Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 9.

Texte 10
02 février 2006

Archivé Décision N° 40170/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM du 02 février 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 6 5 0 1 7 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 40373/DEF/DCCAT/ORH/RF du 31 mai 2002 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2 e degré en 2003 des commissaires de recrutement direct. Circulaire N° 40538/DEF/DCCAT/ORH/RF du 03 septembre 2002 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade du commissaire sous-lieutenant en 2003. Circulaire N° 40100/DEF/DCCAT/ORH/RF du 30 janvier 2003 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré en 2004 des commissaires de recrutement direct. Circulaire N° 40213/DEF/DCCAT/ORH/RF du 25 mars 2003 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air. Circulaire N° 300930/DEF/DCCAT/ORH/RF du 10 septembre 2003 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire sous-lieutenant en 2004. Circulaire N° 301291/DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF du 07 novembre 2003 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2005. Circulaire N° 30288/DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF du 10 février 2004 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré en 2005 des commissaires de recrutement direct. Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 10.

Texte 11
06 février 2006

Archivé Instruction N° 114/DEF/EMAT/BPF/SBT/BF du 06 février 2006 modifiant l'instruction n° 1536/DEF/EMAT/BPF/TIII/BF du 15 décembre 2003 (BOC, 2004, p. 141 ; BOEM 112 et 763) relative aux missions et attributions budgétaires du commandement de la formation de l'armée de terre érigé en centre de responsabilité budgétaire formation.

NOR : D E F T 0 6 5 0 3 3 0 J

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 11.

Texte 12
17 février 2006

Archivé Instruction N° 101/DEF/DCCAT/AG/DC/AFBF du 17 février 2006 modifiant l'instruction n° 1668/DEF/DCCAT/AG/AFCF du 27 mars 1992 (BOC, p. 1285 ; BOEM 130) relative à l'emploi et à la fourniture des timbres officiels dans l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 0 2 8 8 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 12.

Texte 13
22 février 2006

Archivé Autre du 22 février 2006 au 1er modificatif du 13 décembre 2005 (BOC, p. 227) à la circulaire n° 9790/DEF/COFAT/DF/BCF/EMS du 29 septembre 2005 (BOC, p. 6915 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré par la voie de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique en 2007.

NOR : D E F T 0 5 5 2 3 8 3 Z

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 13.

Texte 14
16 janvier 2006

Archivé Instruction N° 118/DEF/DCCM/LOG/VIVRES du 16 janvier 2006 relative à l'évaluation du coût de la restauration à terre.

NOR : D E F B 0 6 5 0 3 4 0 J

Abrogé le 04 juillet 2014 par : INSTRUCTION N° 4129/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Référence(s) :

a). Directive n° 227/DEF/EMM/OPL/STN du 11 mars 2004 (n.i. BO).

Instruction N° 390/DEF/EMM/OPL/STN du 09 juillet 2004 relative à l'organisation de la restauration collective à terre dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 14.

Classé(s) au(x) : BOEM 714-0.1.

Texte 15
30 janvier 2006

Archivé Instruction N° 129/DEF/EMM/OPL/STA du 30 janvier 2006 relative à l'informatisation du suivi technique et logistique des matériels aéronautiques dans la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 0 3 4 1 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 15.

Classé(s) au(x) : BOEM 590.2.7.

Texte 16
06 février 2006

Décision N° 197/DEF/EMM/OPL/STN du 06 février 2006 portant passage des vedettes côtières de surveillance maritime au stade défini perfectible.

NOR : D E F B 0 6 5 0 2 0 3 S

Référence(s) : Arrêté du 28 juin 2000 portant organisation du service de soutien de la flotte.

b). Instruction n° 800/EMA/PPE - 60800/DGA/DPM, édition 2 du 1er septembre 1999 (n.i. BO).

c). Instruction n° 15/DSA/SPN/FS - 15/OPL/STN du 21 juillet 1997 (n.i. BO).

d). Note n° 5/240097 SPN/B3S/BSSP du 3 octobre 2005 (n.i. BO).

e). Message n° 0043 NP 2309 (2005) - COMSESSAIS Paris (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 16.

Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte 17
07 février 2006

Archivé Instruction N° 50/DEF/DPMM/2/RA du 07 février 2006 relative à la notation des majors.

NOR : D E F B 0 6 5 0 2 9 2 J

Abrogé le 14 mars 2007 par : INSTRUCTION N° 50/DEF/DPMM/2/RA relative à la notation des majors. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 75-1212 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Instruction N° 661/DEF/EMM/PL/ORA du 29 novembre 2000 relative à l'établissement des chaînes de notation du personnel militaire de la marine nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50/DEF/DPMM/2/A du 22 février 2002 relative à la notation des majors. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et six appendices. Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 17.

Classé(s) au(x) : BOEM 323.4.

Texte 18
10 février 2006

Archivé Instruction N° 160/DEF/EMM/RH/CPM du 10 février 2006 relative aux rapports sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 0 2 8 1 J

Référence(s) : Instruction N° 99/DEF/EMM/PL/ORA du 26 janvier 2006 relative à la désignation au commandement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 268/DEF/CEMM du 22 juillet 2003 relative au rapport sur le moral du personnel militaire et civil en service dans la marine (à jour de son 1er modificatif du 21 septembre 2003). Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 19.

Classé(s) au(x) : BOEM 140.6.

Texte 19
10 février 2006

Archivé Instruction N° 11/DEF/EMM/PL/ORA du 10 février 2006 relative aux autorités militaires habilitées à infliger des points négatifs.

NOR : D E F B 0 6 5 0 2 9 3 J

Abrogé le 07 février 2007 par : INSTRUCTION N° 000-3164-2007/DEF/EMM/PRH relative aux sanctions professionnelles : attribution de points négatifs et déclenchement d'une procédure de consultation d'un conseil d'examen des faits professionnels dans la marine nationale. Référence(s) : Décret N° 2005-793 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions professionnelles applicables aux militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif aux titres reconnaissant une qualification particulière pour exercer une activité professionnelle, dont la possession soumet les militaires au régime des sanctions professionnelles. Arrêté N° 195 du 16 septembre 2005 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Arrêté du 17 novembre 2005 relatif aux autorités militaires habilitées à infliger des points négatifs. Arrêté du 17 novembre 2005 relatif au barème de points négatifs pouvant être infligés aux militaires. Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 18.

Classé(s) au(x) : BOEM 142.1.

Texte 20
13 février 2006

Instruction N° 196/DEF/EMM/PL/FIN du 13 février 2006 modifiant l'instruction n° 5/DEF/EMM/PL/FIN du 5 février 2004 (BOC, p. 1414 ; BOEM 530-3) organisant la déconcentration des choix financiers en matière de déplacement du personnel de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 0 2 0 4 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 20.

Texte 21
20 février 2006

Archivé Instruction N° 132/DEF/DPMM/1/E du 20 février 2006 modifiant l'instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1297 ; BOEM 321) relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).

NOR : D E F B 0 6 5 0 3 1 1 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 21.

Texte 22
22 février 2006

Instruction N° 119/DEF/DCCM/INF du 22 février 2006 modifiant l'instruction n° 35/DEF/DCCM/INF du 22 septembre 1999 (BOC, p. 4534 ; BOEM 511-0), relative à l'organisation et à la mise en oeuvre des systèmes d'information et de communication du service du commissariat de la marine.

NOR : D E F 0 6 5 0 3 1 4 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 22.

Texte 23
23 février 2006

Archivé Instruction N° 160/DEF/EMM/PL/ORA du 23 février 2006 modifiant l'instruction n° 362/DEF/EMM/PL/ORA du 13 août 2001 (BOC, p. 4485 ; BOEM 113) relative à l'organisation des commandements de la marine et de l'aéronautique navale outre-mer et à l'étranger.

NOR : D E F B 0 6 5 0 2 8 3 J

Référence de publication : BOC/PP 13, 2006, texte 23.

Sommaire du BOC n°13 PP du 03/04/2006

Texte réglementaire permanent

Instruction N° 1260/DEF/DCSSA/RH/AU du 23 janvier 2006 relative à la gestion et l'administration des ministres du culte des départements concordataires du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle mis à la disposition des forces armées.

Archivé Arrêté N° 24 du 31 janvier 2006 portant approbation du règlement intérieur de l'Académie de marine.

Archivé Circulaire N° 666/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 01 février 2006 relative à la notation du personnel militaire du service des essences des armées affecté auprès d'organismes extérieurs au service des essences des armées ou hors métropole.

Archivé Circulaire N° 675/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 01 février 2006 relative à la notation du personnel militaire du service des essences des armées affecté dans les organismes du service des essences des armées en métropole.

Arrêté du 01 mars 2006 modifiant l'arrêté du 2 août 2005 (BOC, p. 5334 ; BOEM 685*) portant création d'une commission scientifique d'acquisition et de cession d'objets destinés à l'enrichissement des collections des musées de France relevant du ministère de la défense.

Archivé Autre du 08 mars 2006 au 6e modificatif à la circulaire n° 69000/DEF/GEND/RH/ETG du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 2451 ; BOEM 651) relative aux chaînes de notation des militaires de la gendarmerie.