Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction organisation-ressources humaines

DÉCISION N° 40170/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM portant abrogation de textes.

Du 02 février 2006
NOR D E F T 0 6 5 0 1 7 6 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 40373/DEF/DCCAT/ORH/RF du 31 mai 2002 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2 e degré en 2003 des commissaires de recrutement direct. Circulaire N° 40538/DEF/DCCAT/ORH/RF du 03 septembre 2002 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade du commissaire sous-lieutenant en 2003. Circulaire N° 40100/DEF/DCCAT/ORH/RF du 30 janvier 2003 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré en 2004 des commissaires de recrutement direct. Circulaire N° 40213/DEF/DCCAT/ORH/RF du 25 mars 2003 relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air. Circulaire N° 300930/DEF/DCCAT/ORH/RF du 10 septembre 2003 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire sous-lieutenant en 2004. Circulaire N° 301291/DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF du 07 novembre 2003 relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2005. Circulaire N° 30288/DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF du 10 février 2004 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré en 2005 des commissaires de recrutement direct.

Référence de publication : BOC n°13 PP du 03/4/2006

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Circulaire 40373 /DEF/DCCAT/ORH/RF du 31 mai 2002 du 31 mai 2002 (BOC, p. 4167 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré en 2003 des commissaires de recrutement direct.

Circulaire 40538 /DEF/DCCAT/ORH/RF du 03 septembre 2002 (BOC, p. 6777 ; BOEM 770) relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire sous-lieutenant en 2003.

Circulaire 40100 /DEF/DCCAT/ORH/RF du 30 janvier 2003 (BOC, p. 1378 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré en 2004 des commissaires de recrutement direct.

Circulaire 40213 /DEF/DCCAT/ORH/RF du 25 mars 2003 (BOC, p. 3057 ; BOEM 321, 512 et 763) relative au concours ouvert en 2003 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air.

Circulaire 300930 /DEF/DCCAT/ORH/RF du 10 septembre 2003 (BOC, p. 6392 ; BOEM 763) relative au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire sous-lieutenant en 2004.

Circulaire 301291 /DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF du 07 novembre 2003 (BOC, p. 7343 ; BOEM 770) au concours d'admission dans le corps des commissaires de l'armée de terre au grade de commissaire commandant au titre du recrutement 2005.

Circulaire 30288 /DEF/DCCAT/ORH/GPM/RF du 10 février 2004 (BOC, p. 1406 ; BOEM 770) relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du 2e degré en 2005 des commissaires de recrutement direct.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Albert BONNENFANT.