Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : division formation ; bureau coordination

DÉCISION N° 1136/DEF/COFAT/DF/BCOORD/FORM portant abrogation de textes.

Du 31 janvier 2006
NOR D E F T 0 6 5 0 1 7 5 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 15751/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 24 octobre 2001 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités combat et techniques du génie. Circulaire N° 18346/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 14 décembre 2001 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sou contrat du domaine de spécialités défense sol-air.

Circulaire n° 10762/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 3 juillet 2001 (BOC/PA, p. 3711).

Circulaire N° 5902/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 23 avril 2003 relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités feux dans la profondeur. Circulaire N° 3560/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 27 février 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités feux dans la profondeur. Circulaire N° 12636/DEF/COFAT/DEF/B/COORD/FORM du 13 octobre 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités maintenance. Circulaire N° 9583/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 18 juillet 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités maintenance.

Circulaire n° 8446/DEF/COFAT/DEF/DEF/BFS/COORD du 11 mai 2000 (BOC/PA, p. 2696) modifiée.

Circulaire n° 11730/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 10 juillet 2000 (BOC/PA, p. 3997).

Circulaire N° 9322/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 11 juillet 2003 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités renseignement. Circulaire N° 6283/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 08 avril 2002 relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités « management et systèmes d'informations ». Circulaire N° 10812/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 05 juillet 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités management et systèmes d'information.

Circulaire n° 7445/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 20 avril 2000 (BOC/PA, p. 2165).

Circulaire n° 15132/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 26 septembre 2000 (BOC/PA, p. 5216) modifiée.

Circulaire n° 9981/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 20 juin 2001 (BOC/PA, p. 3499).

Circulaire N° 16958/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 04 décembre 2002 relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du pôle de compétence « techniques d'opérations d'infrastructure ».

Référence de publication : BOC n°13 PP du 03/4/2006

Les textes mentionnés ci-dessous relatifs aux formations de spécialités initiales ou aux formations de spécialités élémentaires sont abrogés :

1. Domaine « combat et techniques du génie ».

Circulaire n^o15751/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 24 octobre 2001 (BOC, p. 5869 ; BOEM 771) et ses modificatifs du 30 janvier 2003 (BOC, p. 1491) et du 28 juillet 2003 (BOC, p. 5661) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités combat et techniques du génie.

2. Domaine « défense sol-air ».

2.1.

Circulaire n^o18346/DEF/CoFAT/DEF/BFS/COORD du 14 décembre 2001 (BOC, 2002, p. 205 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités défense sol-air.

2.2.

Circulaire n^o10762/DEF/CoFAT/DEF/BFS/COORD du 3 juillet 2001 (BOC/PA, p. 3711) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités défense sol-air.

3. Domaine « feux dans la profondeur ».

3.1.

Circulaire n^o5902/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 23 avril 2003 (BOC, p. 4063 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités feux dans la profondeur.

3.2.

Circulaire n^o3560/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 27 février 2003 (BOC, p. 1940 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités feux dans la profondeur.

4. Domaine « maintenance ».

4.1.

Circulaire n^o12636/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD/FORM du 13 octobre 2003 (BOC, p. 7056 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité initiale des engagés volontaires et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités maintenance.

4.2.

Circulaire n^o9583/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 18 juillet 2003 (BOC, p. 5429 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités maintenance.

5. Domaine « mouvements-ravitaillements ».

Circulaire n^o8446/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 11 mai 2000 (BOC/PA, p. 2696) et son modificatif du 8 février 2002 (BOC/PA, p. 1309) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités mouvements-ravitaillements.

6. Domaine « renseignement ».

6.1.

Circulaire n^o11730/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 10 juillet 2000 (BOC/PA, p. 3997) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités renseignement.

6.2.

Circulaire n^o9322/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 11 juillet 2003 (BOC, p. 5350 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités renseignement.

7. Domaine « management et systèmes d'information ».

7.1.

Circulaire n^o6283/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 8 avril 2002 (BOC, p. 2552 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités management et systèmes d'information.

7.2.

Circulaire n^o10812/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 5 juillet 2002 (BOC, p. 5350 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du domaine de spécialités management et systèmes d'information.

8. Domaine « télécommunications ».

8.1.

Circulaire n^o7445/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 20 avril 2000 (BOC/PA, p. 2165) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat et des volontaires de l'armée de terre du domaine de spécialités télécommunications.

8.2.

Circulaire n^o15132/DEF/COFAT/DEF/BFD/COORD du 26 septembre 2000 (BOC/PA, p. 5216) et son modificatif du 30 avril 2001 (BOC/PA, p. 2869) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang sous contrat du domaine de spécialités télécommunications.

9. Domaine « techniques d'opérations d'infrastructure ».

9.1.

Circulaire n^o9981/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 20 juin 2001 (BOC/PA, p. 3499) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sous contrat du pôle de compétence techniques d'opérations d'infrastructure.

9.2.

Circulaire n^o16958/DEF/CoFAT/DEF/BFD/COORD du 4 décembre 2002 (BOC, p. 43 ; BOEM 771) relative à la formation de spécialité élémentaire des militaires du rang du pôle de compétence techniques d'opérations d'infrastructure.

Le général, commandant de la formation de l'armée de terre,

Michel POULET.