DIRECTION CENTRALE DU MATÉRIEL DE L'ARMÉE DE TERRE :
sous-direction organisation ; bureau qualité ingénierie technique prévention
NOR D E F T 0 6 5 0 2 7 8 J
INSTRUCTION N° 4402/DEF/DCMAT/SDO/QIP modifiant l'instruction n° 9701/DEF/DCMAT/SDO/QIP du 29 juin 2004 (BOC, p. 3931 ; BOEM 560) relative au plan de réalisation des équipements techniques mobiliers des zones techniques des formations de l'armée de terre.
Du 20 février 2006NOR D E F T 0 6 5 0 2 7 8 J
L' instruction 9701 /DEF/DCMAT/SDO/QIP du 29 juin 2004 est modifiée comme suit :
Remplacer l'annexe III par la nouvelle annexe III ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le colonel, sous-directeur de la sous-direction organisation,
Pascal VANDENBUSSCHE.
Annexe
ANNEXE III. Schéma de principe pour l'élaboration du plan de réalisation des équipements techniques de l'année A + 1.
Figure 1. Schéma de principe.
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