AUTRE à l'instruction n° 05-305392/DEF/DGA/DRH/SDAS/PREV du 13 décembre 2005 (BOC, 2006, p. 441 ; BOEM 126*) relative à l'organisation de la prévention en hygiène, sécurité et conditions de travail au profit du personnel civil et du personnel militaire à la délégation générale pour l'armement.

Du 23 mars 2006
NOR D E F A 0 5 5 3 5 4 Z

Référence de publication : BOC n°15 PP du 20/6/2006

Annexe VI.

1. Points 2.2.1 et 2.2.2.
Au lieu de :
« L'hygiène, sécurité et conditions de travail… »,
Lire :
« L'hygiène, la sécurité et les conditions de travail… ».
2. Point 2.4.
Au lieu de :
« Le chargé de l'hygiène… »,
Lire :
« Le comité de l'hygiène… ».