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DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie de la marine

ARRÊTÉ portant abrogation de texte.

Du 12 novembre 2012
NOR D E F B 1 2 5 2 4 6 4 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 0-46949-2007 du 10 septembre 2007 portant organisation du service de psychologie de la marine.

Référence de publication : BOC n°55 du 21/12/2012

L\'arrêté n° 0-46949-2007 du 10 septembre 2007 modifié, portant organisation du service de psychologie de la marine est abrogé.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le contre-amiral,
directeur adjoint du personnel militaire de la marine,

Benoît LUGAN.