AUTRE de classement.
Du 29 novembre 2012NOR E Q U A 9 5 0 0 5 4 4 Z
Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :
DATE. | TEXTE. | SUPPRIMER. | AJOUTER. |
15 septembre 1982 | Décret n° 82-786 (BOC, p. 3869 ; BOEM 508.1.1.3, 590.1.1.1) modifié, portant transfert au ministère de la défense des attributions relatives à l\'infrastructure de l\'aéronautique navale. | 590.1.1.1 | 590.1.1 |
6 mai 1995 | Arrêté interministériel (BOC, p. 2915 ; BOEM 103.2.3.5, 133.4, 590.1.4.3) modifié, relatif aux aérodromes et autres emplacements utilisés par les hélicoptères. | 590.1.4.3 | 590.1.3 |
4 décembre 2000 | Arrêté (JO du 5, p. 19278 ; BOC, p. 5281 ; BOEM 110.3.4.3, 113.10, 590.1.3) modifié, portant organisation des sous-directions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. | 590.1.3 | 590.1.5 |
4 décembre 2000 | Arrêté (JO du 5, p. 19275 ; BOC, p. 5279 ; BOEM 110.3.4.3, 113.10, 590.1.3) modifié, portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. | 590.1.3 | 590.1.5 |
4 décembre 2000 | Arrêté (BOC, p. 5284 ; JO du 5, p. 19279 ; BOEM 114.2.1, 560.1.2, 590.1.3, 652-5.4) modifié, relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l\'application de l\'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintient en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. | 590.1.3 | 590.1.5 |