Sommaire du BOC n°53 du 07/12/2012

Texte signalé

Administration Centrale
03 août 2012

Archivé Arrêté du 03 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme.

NOR : I N T J 1 2 2 8 8 2 6 A
Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : JO n° 219 du 20 septembre 2012, texte n° 7 ; signalé au BOC 53/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.4.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 juin 2012

Autre du 15 juin 2012 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées aux Antilles.

NOR : D E F P 1 2 5 2 2 3 3 X
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.11.
Texte 6
26 octobre 2012

Archivé Instruction N° 89/DEF/DGA/SSDI du 26 octobre 2012 relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information et du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

NOR : D E F A 1 2 5 2 2 7 9 J
Abrogé le 10 janvier 2013 par : INSTRUCTION N° 89/DEF/DGA/SSDI relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information et du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information. Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement.

b) Décret n° 2011-1425 du 2 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 256 du 4 novembre 2011, texte n° 2).

Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.

e) Arrêté du 21 mars 2012 (n.i. BO ; JO n° 82 du 5 avril 2012, texte n° 8).

f) Arrêté du 3 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 155 du 5 juillet 2012, texte n° 1).

g) Instruction n° 586/DEF/CAB/-- du 12 février 1986 (n.i. BO).

Instruction N° 88/DEF/DGA/SSDI/CISIA du 01 février 2010 relative aux missions et à l'organisation du centre d'instruction en sécurité industrielle de l'armement. Instruction N° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 03 janvier 2012 fixant la liste des organismes extérieurs relevant des directions et services de la direction générale de l'armement.

j) Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 89/DEF/DGA/SSDI du 15 mars 2010 relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information et du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information. Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.9.
Texte 10
09 août 2012

Arrêté N° 5018/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 09 août 2012 portant dissolution du foyer de la base aérienne 278 d'Ambérieu-en-Bugey.

NOR : D E F E 1 2 5 1 9 8 1 A
Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.2.3.
Texte 11
21 septembre 2012

Arrêté N° 5811/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 21 septembre 2012 portant dissolution du cercle mixte du 61e régiment d'artillerie à Chaumont (Haute-Marne).

NOR : D E F E 1 2 5 2 3 4 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 385 du 11 mai 2001 (BOC/PA N° 22 du 28 mai 2001, p. 2886).

Arrêté N° 495 du 31 août 2005 portant dissolution du foyer du 61e régiment d'artillerie de Chaumont (Haute-Marne). Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.1.
Texte 12
13 novembre 2012
Texte 13
14 novembre 2012

Archivé Arrêté N° 6852/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 14 novembre 2012 portant création du cercle de la base de défense de Strasbourg-Haguenau.

NOR : D E F E 1 2 5 2 3 4 8 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 380/DEF/DCCAT/AG/AF/1 du 26 mai 1997 (BOC/PA N° 25 du 16 juin 1997, p. 2953).

Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.
Texte 14
14 novembre 2012

Archivé Décision N° 6845/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN du 14 novembre 2012 fixant la liste des trésoreries militaires du service militaire adapté. (Avis conforme de la direction des affaires financières du 5 novembre 2012).

NOR : D E F E 1 2 5 2 3 1 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1. , 510.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 113.3.3.2. , 512.1.1. , 112.7.
Texte 15
15 novembre 2012

Archivé Circulaire N° 10222/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 relative à l'application au service des essences des armées des dispositions des articles R. 4133-1. à R. 4133-9. du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l'application de l'article L. 4133-1. du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d'armée ou de corps.

NOR : D E F E 1 2 5 2 3 1 6 C Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.4.
Texte 17
16 novembre 2012

Archivé Arrêté N° 6868/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 16 novembre 2012 portant dissolution du cercle mixte du Prytanée national militaire de La Flèche (Sarthe).

NOR : D E F E 1 2 5 2 3 1 3 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté n° 361 du 7 mai 2001 (BOC/PA N° 22 du 28 mai 2001).

Arrêté N° 591 du 03 septembre 2002 portant dissolution du foyer du Prytanée national militaire de la Flèche (Sarthe). Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 18
19 novembre 2012
Texte 23
30 octobre 2012
Texte 28
15 novembre 2012

Instruction N° 0-22961-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 15 novembre 2012 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale.

NOR : D E F B 1 2 5 2 3 3 6 J
Référence(s) :

Voir annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-41257-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 01 octobre 2010 relative aux concours externes d'admission en première année à l'école navale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 28.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 30
09 novembre 2012

Arrêté du 09 novembre 2012 portant dissolution du cercle mixte de gendarmerie mobile de Vernadat.

NOR : D E F G 1 2 5 2 2 5 7 A
Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 30.
Texte 32
04 octobre 2012

Circulaire N° 8071/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME/DET du 04 octobre 2012 portant sur le recrutement dans la fonction publique de l'État - session 2013.

NOR : D E F L 1 2 5 2 0 7 7 C
Référence(s) : Code du 22 juin 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-939 du 12 septembre 2008 relatif aux officiers sous contrat.

c) Note n° 1171/DEF/DRH-AA/CERHAA/DIR du 30 juillet 2012 (n.i. BO).

d) Message n° 7964/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DADM/DME du 28 septembre 2012. (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Note-express n° 7414/DEF/DRHAA/SDGR/BGA/DADM/DME/DC/DET du 20 septembre 2011 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 32.