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Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation générale »

ARRÊTÉ N° 34/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l'arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

Du 04 janvier 2013
NOR D E F E 1 3 5 0 0 8 5 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

Référence de publication : BOC n°7 du 08/2/2013

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 modifié, portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs),

Arrête :

L\'arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 est modifié comme suit :

Art. 1er. Après l\'article 2., il est inséré un article 2-1. ainsi rédigé :

« Art. 2-1. Le cercle de la base de défense de Besançon comprend des unités de gestion (UG) détaillées en annexe. ».

Art. 2. Ajouter l\'annexe ci-jointe.

Art. 3. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Jean-Pierre LAROCHE DE ROUSSANE.

Annexe

Annexe. . LISTE DES UNITÉS DE GESTION DU CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE BESANCON.

 CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE BESANCON.

19e régiment du génie.

 13e régiment du génie.
 6e régiment du matériel.

511e régiment du train.

UG interarmées