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Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation générale »

ARRÊTÉ N° 44/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l'arrêté n° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant création du cercle de la base de défense de Cherbourg.

Du 07 janvier 2013
NOR D E F E 1 3 5 0 0 8 9 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant création du cercle de la base de défense de Cherbourg.

Référence de publication : BOC n°7 du 08/2/2013

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté n° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant création du cercle de la base de défense de Cherbourg,

Arrête :

L\'arrêté n° 2250/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 est modifié comme suit :

Art. 1er. Après l\'article 2., il est inséré un article 2-1. ainsi rédigé :

« Art. 2-1. Le cercle de la base de défense de Cherbourg comprend des unités de gestion (UG) détaillées en annexe. ».

Art. 2. Ajouter l\'annexe ci-jointe.

Art. 3. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Jean-Pierre LAROCHE DE ROUSSANE.

Annexe

Annexe. . LISTE DES UNITÉS DE GESTION.

CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE CHERBOURG. 

Club sportif et artistique de la marine.

 Club nautique de la marine.

 École des fourriers de Querqueville.

 Espace Rochambeau et service des coopératives.

UG interarmées.