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Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation générale »

ARRÊTÉ N° 17/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l'arrêté n° 331/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 portant création du cercle de la base de défense de Valence.

Du 04 janvier 2013
NOR D E F E 1 3 5 0 1 0 8 A

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 331/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 portant création du cercle de la base de défense de Valence.

Référence de publication : BOC n°7 du 08/2/2013

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté n° 331/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012  portant création du cercle de la base de défense de Valence,

Arrête :

L\'arrêté n° 331/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 24 janvier 2012 est modifié comme suit :

Art. 1er. Après l\'article 2., il est inséré un article 2-1. ainsi rédigé :

« Art. 2-1. Le cercle de la base de défense de Valence comprend des unités de gestion (UG) détaillées en annexe. ».

Art. 2. Ajouter l\'annexe ci-jointe.

Art. 3. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1re classe,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Jean-Pierre LAROCHE DE ROUSSANE.

Annexe

Annexe. LISTE DES UNITÉS DE GESTION.

 CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE VALENCE. 

1er régiment de spahis.

UG interarmées.