> Télécharger au format PDF
Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION DE L'ARMÉE DE TERRE : division formation ; bureau coordination

DÉCISION N° 3838/DEF/CoFAT/DF/B/COORD/FORM portant abrogation d'un texte.

Du 11 avril 2006
NOR D E F T 0 6 5 0 6 2 7 S

Texte(s) abrogé(s) :

Voir texte ci-dessous.

Référence de publication : BOC n°16 PA du 05/7/2006

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire no 2585/DEF/COFAT/DEF/BFS/COORD du 31 janvier 2000 (BOC/PA, p. 1197) relative à la formation de spécialité initiale des militaires du rang sans contrat et des volontaires de l'armée de terre du domaines de spécialités santé et ses modificatifs des 6 octobre 2000 (BOC/PA, p. 5504), 13 novembre 2000 (BOC/PA, p. 6047) et 12 mars 2001 (BOC/PA, p. 1899).

Le général, commandant de la formation de l'armée de terre,

Michel POULET.