ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 7 février 2003 (BOC, p. 1532 ; BOEM 405*) fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.

Du 31 mars 2006
NOR D E F C 0 6 5 0 6 0 9 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC n°16 PP du 04/7/2006

L' arrêté du 07 février 2003 est modifié comme suit :

Annexe I.

Remplacer les tableaux n^o1, 2, 5 et 6 par les tableaux n^o1, 2, 5 et 6 ci-joints.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le contrôleur général des armées, chef du contrôle général des armées,

Dominique CONORT.

Annexe

CHAPITRE I.

COMPOSITION DES TENUES EN ZONE TEMPÉRÉE.

Table Tableau 1.Tenues de réception : soirée (A 1), dîner (A 2), cocktail (A 3).

Code CGA.	Personnel masculin.	Personnel féminin.
A 1	Spencer bleu.	Spencer bleu.
	Pantalon bleu.	Robe longue bleue.
	Ceinture de smoking bleu nuit.
	Chemise blanche col rabattu.	Chemisier satin blanc.
	Noeud papillon noir.	Noeud papillon blanc.
	Chaussures basses vernies noires.	Escarpins vernis noirs.
	Chaussettes noires.	Bas unis teinte neutre.
	Pattes d'épaule.	Pattes d'épaule.
	Décorations miniatures (1).	Décorations miniatures (1).
A 2 et A 3	Veste bleue.	Veste bleue.
	Pantalon bleu.	Jupe bleue.
	Chemise blanche.	Chemisier blanc.
	Noeud papillon noir (tenue A 2).	Noeud papillon noir (tenue A 2).
	Cravate noire (tenue A 3)	Cravate noire (tenue A 3)
	Chaussures basses noires.	Escarpins noirs.
	Chaussettes noires.	Bas unis teinte neutre.
	Décorations en barrettes.	Décorations en barrettes.
(1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux (tenue A 1).

Table Tableau 2.Tenues de prise d'armes (B) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C).

Code CGA.	Personnel masculin.	Personnel féminin.
B et C	Veste bleue.	Veste bleue.
	Pantalon bleu.	Jupe bleue.
	Casquette brodée, coiffe blanche.	Tricorne brodé.
	Chemise blanche.	Chemisier blanc.
	Cravate noire.	Cravate noire.
	Chaussures basses noires.	Escarpins noirs.
	Chaussettes noires.	Bas unis teinte neutre.
	Gants blancs (tenue B).	Gants blancs (tenue B).
	Gants noirs (tenue C).	Gants noirs (tenue C).
	Manteau (tenue B), sur ordre.	Manteau (tenue B), sur ordre.
	Imperméable (tenue B), sur ordre.	Imperméable (tenue B), sur ordre.
	Décorations en barrettes (1).	Décorations en barrettes (1).
(1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux, seulement avec la tenue B.

CHAPITRE II.

COMPOSITION DES TENUES EN ZONE CHAUDE.

Table Tableau 5.Tenues de réception : soirée (A 1-OM), dîner (A 2-OM), cocktail (A 3-OM).

Code CGA.	Personnel masculin.	Personnel féminin.
A 1-OM	Spencer blanc.	Spencer blanc.
	Pantalon bleu.	Robe longue bleue.
	Ceinture de smoking bleu nuit.
	Chemise blanche col rabattu.	Chemisier satin blanc.
	Noeud papillon noir.	Noeud papillon blanc.
	Chaussures basses vernies noires.	Escarpins vernis noirs.
	Chaussettes noires.
	Pattes d'épaule.	Pattes d'épaule.
	Décorations miniatures (1).	Décorations miniatures (1).
A 2-OM et A 3 -OM	Veste blanche.	Veste blanche.
	Pantalon blanc.	Jupe blanche.
	Chemise blanche.	Chemisier blanc.
	Noeud papillon noir (tenue A 2-OM).	Noeud papillon noir (tenue A 2-OM).
	Cravate noire (tenue A 3-OM)	Cravate noire (tenue A 3-OM)
	Chaussures basses blanches.	Escarpins blancs.
	Chaussettes blanches.
	Décorations en barrettes.	Décorations en barrettes.
(1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux (tenue A 1-OM).

Table Tableau 6.Tenues de prise d'armes (B-OM) et de cérémonie à l'intérieur d'un local (C-OM).

Code CGA.	Personnel masculin.	Personnel féminin.
B et C OM	Veste blanche.	Veste blanche ou saharienne blanche.
	Pantalon blanc.	Jupe blanche.
	Casquette brodée, coiffe blanche.	Tricorne brodé, coiffe blanche.
	Chemise blanche.	Chemisier blanc.
	Cravate noire.	Cravate noire.
	Chaussures blanches.	Escarpins blancs.
	Chaussettes blanches.
	Pattes d'épaule.	Pattes d'épaule.
	Gants blancs (1).	Gants blancs (1).
	Décorations en barrettes (2).	Décorations en barrettes (2).
(1) Sur ordre particulier pour la tenue C-OM. (1) Les insignes complets de dimensions réglementaires sont portés à partir du grade de commandeur des ordres nationaux, seulement avec la tenue B-OM.