Sommaire du BOC n°16 PP du 04/07/2006

Texte réglementaire permanent

Texte 2
06 mars 2006
Texte 7
31 mars 2006

Archivé Arrêté du 31 mars 2006 modifiant l'arrêté du 7 février 2003 (BOC, p. 1532 ; BOEM 405*) fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.

NOR : D E F C 0 6 5 0 6 0 9 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 16, 2006, texte 7.
Texte 10
20 mars 2006

Archivé Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 20 mars 2006 relative aux modalités pratiques d'organisation des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 6 5 0 5 8 1 J
Abrogé le 18 mai 2007 par : INSTRUCTION N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE relative aux modalités d'organisation et de déroulement des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence(s) : Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale.

Arrêté du 12/06/1992 (JO du 9 juillet, p. 9190).

Arrêté du 10 septembre 2004 relatif au concours d'admission dans le corps des majors de la gendarmerie nationale. Arrêté du 21 décembre 2004 relatif au recrutement par concours dans le corps des majors des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 27 juin 2005 relatif aux concours d'admission à l'école des officiers de la gendarmerie nationale. Arrêté du 27 juin 2005 relatif au concours d'admission sur épreuves dans le corps des officiers du corps technique et administratif de la gendarmerie nationale ouvert aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de la gendarmerie nationale et aux aspirants et officiers sous contrat de la gendarmerie nationale. Instruction N° 17880/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 avril 2002 relative au diplôme militaire supérieur de la gendarmerie. Instruction N° 8260/DEF/GEND/RH/FR/FORM du 11 février 2003 relative à l'admission au collège interarmées de défense.

Instruction n° 37200 DEF/GEND/RH/RF/FORM du 8 mars 2006 (BOC, texte n°  ; BOEM 651).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 01 juillet 2005 relative aux modalités pratiques d'organisation des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC/PP 16, 2006, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 14
16 mars 2006

Décision N° 147/DEF/EMM/OPL/EMO du 16 mars 2006 portant affectation du bâtiment d'expérimentation et de mesures Dupuy de Lôme.

NOR : D E F B 0 6 5 0 4 4 0 S
Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation.

b).  Lettre n° 136/DEF/EMM/PROG/PFLI/-- du 8 juin 2005 (n.i. BO).

c).  Décision n° 101/DEF/EMM/PROG/PFLI du 10 janvier 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 16, 2006, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 19
31 mars 2006

Archivé Circulaire N° 284/DEF/DCCM/LOG/AF du 31 mars 2006 relative aux retenues pour utilisation de coffres d'argenterie.

NOR : D E F B 0 6 5 0 5 1 8 C
Abrogé le 12 juin 2007 par : CIRCULAIRE N° 000-35132-2007/DEF/DCCM/LOG/AF relative à la retenue pour utilisation de coffres d'argenterie. Référence(s) : Instruction N° 20/DEF/DCCM/CMa/4 du 07 août 1990 relative à la définition, l'administration et la comptabilité du matériel des tables d'officiers et d'officiers mariniers. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 180/DEF/DCCM/LOG/AF du 25 février 2002 (BOC/PA, p. 1514).

Référence de publication : BOC/PP 16, 2006, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 571.4.1.
Texte 20
04 avril 2006

Archivé Instruction N° 5/DEF/EMM/HSCT du 04 avril 2006 relative à la prévention des risques dus à une exposition à l'amiante à bord des navires de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 0 6 0 7 J
Référence(s) :

a).  Code de la santé publique, partie réglementaire, chapitre 4/section 2 (n.i. BO).

Décret N° 85-755 du 19 juillet 1985 relatif à l'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

c).  Décret n° 88-466 du 28 avril 1988 (JO du 30, p. 5900), modifié.

d).  Décret n° 96-98 du 7 février 1996 (JO du 8, p. 2050), modifié.

e).  Décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 (JO du 26, p. 19126), modifié.

Décret N° 2000-585 du 28 juin 2000 fixant les attributions du service de soutien de la flotte. Référence de publication : BOC/PP 16, 2006, texte 20.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.14.