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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « administration-finances » ; bureau « administration de l'alimentation »

CIRCULAIRE N° 139/DEF/DCCM/ADM/ALIM relative aux prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2006.

Abrogé le 04 octobre 2006 par : CIRCULAIRE N° 160/DEF/DCCM/ADM/ALIM fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1 er octobre 2006. Du 23 juin 2006
NOR D E F B 0 6 5 1 2 9 9 C

Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 122/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 30 mars 2006 fixant les prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1 er avril 2006.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 714-0.1.

Référence de publication : BOC n°23 PP du 16/10/2006

La présente circulaire fixe, en annexe, les prix officiels des denrées délivrées par les services du commissariat applicables à compter du 1^er juillet 2006.

L'indemnité forfaitaire allouée au personnel admis au régime des vivres payés (article 47 de l'arrêté du 4 décembre 1946 [Entre-deux-barres] et article 32 de l'instruction du 4 décembre 1946 [Entre-deux-barres] est fixée à 3,20 euros pour le personnel administré par une unité en France continentale et à 3,79 euros pour le personnel affecté en Corse.

La circulaire 122 /DEF/DCCM/ADM/ALIM du 30 mars 2006 , fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1^er avril 2006, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de 1^re classe directeur central du commissariat de la marine,

Bernard LENOIR.

Annexe

ANNEXE. Prix officiels des denrées à compter du 1er juillet 2006

Denrée	Unité	Prix officiel en euros.
Farine	kg	0,33
Pain	kg	1,03
Pain de guerre ⁽¹⁾	kg	0,77
Vin rouge	l	0,91
Bœuf frais ⁽¹⁾	kg	5,00
Bœuf congelé	kg	3, 75
Mouton frais ⁽¹⁾	kg	5,54
Huile	kg	1,07
Huile	l	0,98
Haricots secs	kg	0,86
Lentilles	kg	0,70
Riz	kg	0,58
Café vert	kg	2,60
Café torréfié ⁽¹⁾	kg	2,16
Sucre	kg	1,22
Poivre	kg	2,39
Sel	kg	0,16
Vinaigre	l	0,25
⁽¹⁾ Les prix moyens de ces denrées sont déterminés au moyen de coefficients forfaitaires donnés à l'annexe I de l'arrêté du 4 décembre 1946 (référence Entre-deux-barres), appliqués respectivement au pain frais, au bœuf frais, au mouton et au café vert.