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Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « administration-finances » ; bureau « administration de l'alimentation »

CIRCULAIRE N° 122/DEF/DCCM/ADM/ALIM fixant les prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1 er avril 2006.

Abrogé le 23 juin 2006 par : CIRCULAIRE N° 139/DEF/DCCM/ADM/ALIM relative aux prix officiels des denrées et montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2006. Du 30 mars 2006
NOR D E F B 0 6 5 0 5 1 7 C

Référence(s) : Arrêté du 04 décembre 1946 sur l'alimentation dans la marine. Instruction du 04 décembre 1946 sur l'administration et la comptabilité des vivres dans les unités (à jour de ses seize modificatifs).

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 282/DEF/DCCM/ADM/ALIM du 29 décembre 2005 fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2006. Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  714-0.1.

Référence de publication : BOC n°16 PP du 04/7/2006

La présente circulaire fixe, en annexe, les prix officiels des denrées délivrées par les services du commissariat applicables à compter du 1er avril 2006.

L'indemnité forfaitaire allouée au personnel admis au régime des vivres payés [article 47 de l' arrêté du 04 décembre 1946 , référence a) et article 32 de l' instruction du 04 décembre 1946 , référence b)] est fixée à 3,20 euros pour le personnel administré par une unité en France continentale et à 3,79 euros pour le personnel affecté en Corse.

La circulaire 282 /DEF/DCCM/ADM/ALIM du 29 décembre 2005 , fixant les prix officiels des denrées et le montant de l'indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er janvier 2006, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, directeur central du commissariat de la marine,

Pierre-Marie ARRECKX.

Annexe

ANNEXE. Prix officiels des denrées a compter du 1 er avril 2006.

Denrée.

Unité.

Prix officiel en euros.

Farine

Pain

Pain de guerre (1)

Vin rouge

Boeuf frais (1)

Boeuf congelé

Mouton frais (1)

Huile

Huile

Haricots secs

Lentilles

Riz

Café vert

Café torréfié (1)

Sucre

Poivre

Sel

Vinaigre

kg

kg

kg

1

kg

kg

kg

kg

1

kg

kg

kg

kg

kg

kg

kg

kg

1

0.33

1.03

0.77

0.92

5.15

3.54

5.57

1.03

0.95

0.86

0.70

0.61

2.60

2.16

1.22

2.43

0.35

0.31

 

(1) Les prix moyens de ces denrées sont déterminés au moyen de coefficients forfaitaires donnés à l'annexe I de l' arrêté du 04 décembre 1946 (réf a), appliqués respectivement au pain frais, au boeuf frais, au mouton et au café vert.