L' instruction 10 /DEF/DPMM/FORM du 07 février 2005 est modifiée comme suit :

1.

Dans le sommaire, remplacer le point 3.6.2 par le point 3.6.2 suivant : « 3.6.2. Préparation du brevet supérieur en unité. Pré-requis. ».

2.

Point 1.1 Préambule : Supprimer le dernier alinéa.

3.

Remplacer le texte du point 1.3.4.5. par le texte suivant :

« La DPMM est chargée de mettre en œuvre la politique définie par l'état-major de la marine et d'en contrôler l'exécution (cf instruction citée en annexe XIV, repère 3). A cet effet, la présence du personnel dans les écoles doit être mise à profit pour entretenir ou améliorer le niveau d'aptitude physique, favoriser et encourager l'effort physique (cf instruction citée en annexe XIV, repère 3) et passer le contrôle de la condition physique du militaire (CCPM).

La pratique des activités physiques, militaires et sportives (APMS) doit être encouragée ; le volume horaire hebdomadaire minimum dédié à la formation à l'entraînement physique militaire et sportive (EPMS) est fixé à 4 unités d'instruction (UI) pour tous les cours. Il est laissé à l'appréciation des commandants d'écoles pour les stages et unités de valeur. La formation à l'EPMS est notée pour tous les cours et représente au moins 3 p.100 des coefficients.

La nature et la fréquence de passage des épreuves physiques dans les écoles, comme la note à attribuer à un élève en cas d'inaptitude partielle ou totale à la pratique des APMS, sont précisées dans une instruction (annexe XIV, repère 3). ".

4.

Point 1.3.5.2, remplacer point a) par le point a) suivant :

« a) Dans le domaine de la formation.

Adapter la formation aux directives générales et aux instructions fixant les objectifs pédagogiques et programmes généraux de formation.

Proposer les modifications qu'il lui semble souhaitable d'apporter aux objectifs pédagogiques et aux programmes généraux de formation.

Vérifier l'exécution du programme détaillé de formation.

Fixer les notes et/ou les épreuves éliminatoires et en informer les élèves par un moyen de publicité adéquat au début de la formation. »

5.

Point 1.4.2.1, remplacer le deuxième alinéa par l'alinéa suivant :

« Le conseil d'instruction fixe, dans les programmes détaillés de formation, les notes éliminatoires dans les matières ou la note moyenne éliminatoire dans les groupes de matières (modules, unités de valeurs, etc.) pour lesquelles un niveau minimum est jugé indispensable (3). Pour les enseignements pratiques, le conseil d'instruction peut prévoir l'élimination d'un élève lorsque celui-ci ne parvient pas à réaliser les exercices prévus pour poursuivre en toute sécurité sa formation. »

6.

Remplacer, le renvoi (3) par le renvoi (3) suivant :

« Pour la formation assurée dans des écoles ou centres de formation extérieurs à la marine, la moyenne requise pour la réussite aux formations et les notes éliminatoires dans les matières ou la note moyenne éliminatoire dans les groupes de matières sont définies en concertation avec l'autorité responsable de chaque organisme. »

7.

Au point 2.1.2., corriger pour lire :

« La formation de spécialistes de niveau un est dispensée :

Dans six écoles de spécialité :

• école des officiers « armes » ;

• école des officiers « détection » ;

• école des officiers « systèmes d'information et de commandement » ;

• école des officiers « lutte sous la mer » ;

• école des officiers « énergie » ;

• école des officiers « sécurité ». »

8.

Point 2.1.5 remplacer le deuxième alinéa par l'alinéa suivant :

« Ainsi, certains officiers occupant des emplois de niveau deux peuvent suivre les UV suivantes : « méthodes et techniques d'action » (MTA), « opérations » (OPS), « commandement, contrôle, communications, calculateurs, information » (C4I), « commandant adjoint navire de bâtiment de surface » (COMANAV) et « maritime component commander » (MCC). »

9.

Remplacer le point 2.3.8.2. par le point 2.3.8.2 suivant :

« 2.3.8.2. L'ESCAN comprend trois options :

• lutte au-dessus de la surface (LAS) ;

• lutte sous la mer (LSM) qui se subdivise en une branche surface et une branche sous-marine ;

• systèmes d'information et de communication (SIC).

Les cours de l'ESCAN sont dispensés par le CIN de Saint-Mandrier pour les options LAS et LSM.

L'ESCAN option SIC comprend le mastère spécialisé « réseaux télécommunications militaires » (RTM) de l'ESAT de Rennes et les UV OPS, C4I et MTA dispensées par le CIN de Saint-Mandrier. »

10.

Au point 2.3.9.1, au lieu de « repère 11 » lire « repère 27 ».

11.

Point 2.3.10.1., deuxième alinéa, au lieu de « repère 15 », lire « repère 28 ».

12.

remplacer le point 3.5.2.2. par le point 3.5.2.2 suivant :

« 3.5.2.2. Cas des engagés issus de la filière du baccalauréat professionnel aéronautique.

Les engagés issus des classes de baccalauréat professionnel aéronautique (BAC PRO AERO) suivent la même formation initiale que les autres EILD. Le CAT leur est attribué à l'issue de cette formation initiale. Ils sont affectés directement en unité et ne sont pas tenus de suivre une formation complémentaire pratique. Un module technico-logistique aéronautique leur est cependant dispensé avant l'obtention du BAT de spécialité, qui leur est attribué après un an d'affectation selon la procédure décrite au point 3.5.2.1.2.. Les diplômes du CAT et du BAT leur sont délivrés par l'école de formation initiale. »

13.

Point 3.5.2.3.2. remplacer le deuxième alinéa par l'alinéa suivant :

« L'école de spécialité, sous couvert d'un avis favorable du commandant du CIN de Brest, établit, avant le premier du mois suivant la fin de la FCOM, les décisions d'attribution de BAT en mettant en copie la DPMM (5/PM.2/RA - PM.2/SG) et les AGE concernées. Lorsque l'école de spécialité n'est pas une école de la marine, la décision d'attribution est établie par le CIN de Brest. »

14.

Points 3.5.4 et 3.6.4., remplacer la première phrase par la phrase suivante :

« L'élève ayant obtenu une note éliminatoire dans l'une des matières, ou une note moyenne éliminatoire dans un groupe de matières (module, unité de valeur, etc.) visés au point 1.4.2.1. de la présente instruction, peut être autorisé, sur décision du conseil d'instruction, au vu du comportement général de l'intéressé et de sa motivation, à subir au sein de l'école un examen de rattrapage. »

15.

Point 3.5.5. remplacer le quatrième alinéa par l'alinéa suivant :

« Un an après la sortie du CAT, il peut être envisagé de faire subir à ce personnel une évaluation complémentaire permettant de contrôler les connaissances acquises dans les domaines pour lesquels les résultats obtenus en école étaient insuffisants. Le commandant de l'unité d'affectation propose à l'école concernée la mise en œuvre de cette procédure, en tenant la DPMM informée. »

16.

Remplacer le point 3.6.2. par le point 3.6.2 suivant :

« 3.6.2. Préparation du brevet supérieur en unité. Pré-requis.

3.6.2.1. Les élèves présélectionnés pour le BS reçoivent un dossier comportant les notions fondamentales à connaître pour suivre le cours avec profit. Les commandants de formation désignent un « officier guide », chargé d'aider les officiers mariniers ou quartiers-maîtres sélectionnés à effectuer les révisions.

3.6.2.2. Pour certaines spécialités, les élèves sélectionnés reçoivent plusieurs mois avant le début du cours un cédérom de révision portant sur le programme du CAT de leur spécialité envoyé par l'école. Un contrôle de connaissance portant sur le programme du cédérom et destiné à s'assurer que les élèves possèdent bien les pré-requis nécessaires au suivi de la scolarité est effectué au début du cours. La note de ce contrôle est prise en compte pour l'attribution du BS selon des dispositions arrêtées par l'école. »

17.

Point 3.7.1., premier alinéa, remplacer « PM2/E » par « PM2/SG ».

18.

Annexe XII

18.1.

Ajouter la ligne suivante :

CESM

UV MTA (méthode et technique d'action).

Officiers.

 

18.2.

Remplacer la ligne :

École navale.

Sport.

Tous cours.

 

par la ligne suivante :

École navale.

Entraînement physique militaire et sportif (EPMS).

Tous cours.

 

19.

Remplacer l'annexe XIV par l'annexe XIV ci-jointe.