Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : division « plans » ; bureau « organisation-réglementation-administration »

INSTRUCTION N° 206/DEF/EMM/PL/ORA modifiant l'instruction N° 362/DEF/EMM/PL/ORA du 13 août 2001 (BOC, p. 4485 ; BOEM 113) relative à l'organisation des commandements de la marine et de l'aéronautique navale outre-mer et à l'étranger.

Du 14 avril 2006
NOR D E F B 0 6 5 0 6 6 9 J

Référence de publication : BOC n°18 PP du 28/8/2006

Dans le préambule, première ligne :

Au lieu de : « Des officiers de marine... »

Lire : « Des officiers de la marine... »

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, major général de la marine,

Pierre-François FORISSIER.