L' arrêté du 23 août 2005 est modifié comme suit :

Dans l'annexe :

• 1. Ligne « État-major des armées (EMA) », colonne « AM 1 (1) », supprimer la mention « Le chef du bureau environnement météorologique interarmées ».

• 2. Remplacer les lignes :

  Commissariat aux sports militaires (CSM)	Commissaire aux sports militaires	Chef de la division EMA/emploi
  Établissement de production de données géographiques (EPDG)	Commandant de l'EPDG

   

  Par les lignes suivantes :

  Centre national des sports de la défense : école interarmées des sports	Commandant de l'école interarmées des sports.	Commissaire aux sports militaires
  Centre national des sports de la défense : commissariat aux sports militaires.	Chef d'état-major du commissariat aux sports militaires.
  Établissement de production de données géographiques (EPDG)	Commandant de l'EPDG	Chef du bureau géographique interarmées.

   

• 3. Supprimer la ligne :

  Service de la poste interarmées (SPIA).

  Directeur du SPIA

  Chef de la division EMA/soutien logistique interarmées

   

• 4. Remplacer la ligne :

  État-major interarmées et organismes territoriaux outre-mer et à l'étranger (7) (8).

  Chef d'état-major de l'EMIA.

  Général COMSUP/COMFOR

   

  Par la ligne suivante :

  État-major interarmées et organismes à compétence territoriale outre-mer et à l'étranger (7) (8).

  Chef d'état-major de l'EMIA.

  Général COMSUP/COMFOR

   

• 5. Remplacer les lignes :

  Régiment ou groupement du service militaire adapté.	Commandant du régiment ou du groupement.	Ministère de l'outre-mer.
  État-major du commandement du service militaire adapté et détachement du service militaire adapté de Périgueux.	Chef d'état-major du commandement du service militaire adapté.

   

  Par les lignes suivantes :

  Régiment ou groupement du service militaire adapté.	Commandant du régiment ou du groupement.	Commandant du service militaire adapté.
  État-major du commandement du service militaire adapté et détachement du service militaire adapté de Périgueux.	Chef d'état-major du commandement du service militaire adapté.

   

• 6. Remplacer les lignes :

  Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).	Directeur adjoint (3).	Directeur central.
  Centre de gestion du système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications (SOCRATE) : — centre national de gestion ; — centre zonal de gestion de Bordeaux ; — centre zonal de gestion de Lyon.
  Centre de gestion du système de radiocommunication utilisant un satellite (SYRACUSE).
  Centre de soutien informatique.
  Centre technique des fréquences.
  Agence nationale de distribution.
  Groupement des équipes techniques de marque, comprenant les équipes techniques de marque : — MUSE : messagerie universelle sécurisée ; — SOCRATE : système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications ; — SYRACUSE : système de radiocommunication utilisant un satellite ; — SICA : système d'information et de commandement des armées ; — SELTIC : système d'élaboration des transports et de gestion de clés.
  Directions locales de la DIRISI :	Directeur local (9)	COMSUP/COMFOR (6) (9).
  Détachement locaux de la DIRISI :	Chef de détachement (9)	COMTROUP (9).

   

  Par les lignes suivantes :

  Organismes	AM 1	AM 2
  Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI).	Officier supérieur adjoint au directeur central de la DIRISI.	Directeur central adjoint de la DIRISI (9)
  Centres zonaux de gestion du système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications (SOCRATE) : — centre zonal de gestion de Bordeaux ; — centre zonal de gestion de Lyon.
  Service des documents centralisés (SCDC).
  Structure de la maintenance centralisée du chiffre (MCK).
  Groupement des transmissions d'infrastruture des forces nucléaires (GTIFN).
  Escadron des transmissions spécialisées (ETS).
  Centre de l'administration et des moyens généraux.	Chef de l'emprise DIRISI de Maisons-Laffitte.
  Centre d'opérations de la DIRISI (COD).
  Centre de mise en œuvre des systèmes de communication (CMO).
  Centre de soutien informatique (CSI).
  Centre technique des fréquences (CTF).
  Centre d'analyse en lutte informatique défensive (CALID).
  Centre d'audit de la sécurité des systèmes d'information.
  Agence nationale de distribution (AND).
  Groupement des équipes techniques de marque, comprenant les équipes techniques de marque : — MUSE : messagerie universelle sécurisée ; — SOCRATE : système opérationnel constitué des réseaux des armées pour les télécommunications ; — SYRACUSE : système de radiocommunication utilisant un satellite ; — SICA : système d'information et de commandement des armées ; — SELTIC : système d'élaboration des transports et de gestion de clés ; — INTRACED : intranet classifié de défense ; — RÉTIAIRE : réseau de transport en télécommunications interarmées d'infrastructure.
  Directions locales interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense.	Directeur local (10)	COMSUP/COMFOR (6) (10)
  Détachements interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense.	Chef de détachement local (10)	COMTROUP (10)

   

• 7. Supprimer la ligne suivante :

  Chef de la mission militaire près la mission diplomatique.

  Chef de la division « Monde » ou de la division « Euratlantique » de l'EMA dont il relève.

  Sous-chef d'état-major « Relations internationales » de l'EMA.

   

• 8. Remplacer les renvois (6), (8) et (9) par les renvois (6), (8) et (9) suivants :

  « (6) Pour les militaires du rang des trois armées et conformément à l'article 2 de l'arrêté du 29 août 2005, le COMSUP/COMFOR n'est plus l'AM3. L'exercice du pouvoir disciplinaire correspondant relève au nom du ministre du chef d'état-major de l'armée du militaire concerné.

  (8) Dans les départements ou territoires d'outre-mer dont le chef-lieu n'est pas le siège d'un commandement supérieur (COMSUP), l'autorité militaire de 1er niveau à l'égard des militaires des organismes à compétence territoriale est le commandant militaire départemental ou territorial (COMIL).

  (9) Si le directeur central adjoint n'est pas issu de l'une des trois armées, le pouvoir correspondant est dévolu au directeur adjoint, issu de l'une des trois armées, le plus ancien dans le grade le plus élevé.

• 9. Ajouter le renvoi (10) suivant :

  (10) L'autorité du lieu d'implantation de la direction locale ou du détachement interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense. »