Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction logistique ; bureau approvisionnement de la flotte

DÉCISION N° 352/DEF/DCCM/LOG/AF portant abrogation d'un texte.

Du 04 mai 2006
NOR D E F B 0 6 5 0 8 9 2 S

Référence de publication : BOC n°20 PP du 06/9/2006

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

Circulaire 169 /DEF/CMa/4 du 25 février 1982 (BOC, p. 815 ; BOEM 571) relative aux filets de sécurité pour planchons de débarquement.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef de la marine, sous-directeur de la sous-direction logistique,

Etienne VUILLERMET.