Sommaire du BOC n°20 PP du 06/09/2006

Texte réglementaire permanent

Texte 1
29 août 2005

Archivé Arrêté du 29 août 2005 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F P 0 5 5 3 5 5 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 17 janvier 1984 fixant le barème des punitions disciplinaires applicables aux militaires. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 1.
Texte 2
07 avril 2006

Archivé Instruction du 07 avril 2006 modifiant l'instruction n° 620/DEF/SGA du 16 juin 1998 (BOC, p. 2767 ; BOEM 106*) relative aux sessions de l'appel de préparation à la défense.

NOR : D E F D 0 6 5 1 0 2 2 J
Référence de publication : BOC/PP20, 2006, texte 2.
Texte 3
20 avril 2006

Instruction N° 2643/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/21 du 20 avril 2006 modifiant l'instruction N° 1670/DEF/DCSEA/SDA/2/EEF/512/21 du 10 mars 2003 (BOC p. 2815 ; BOEM 614*) relative à la formation des ingénieurs militaires des essences.

NOR : D E F E 0 6 5 0 8 3 9 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 3.
Texte 4
03 mai 2006

Instruction du 03 mai 2006 modifiant l'instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 105* et 110*) relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées.

NOR : D E F D 0 6 5 1 2 0 5 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 4.
Texte 5
04 mai 2006

Archivé Instruction N° 301128/DEF/SGA/DFP du 04 mai 2006 modifiant l'instruction n°91 du 17 janvier 2005 (BOC, p. 1793 ; BOEM 355-0*) relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier.

NOR : D E F P 0 6 5 0 8 8 6 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 5.
Texte 6
05 mai 2006

Archivé Circulaire N° 2879/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 05 mai 2006 modifiant la circulaire N° 4487/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/512/16 du 8 juillet 2005 (BOC/PP, p.6253 ; BOEM 614*) relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 3 1 5 4 C
Référence de publication : BOC n° 20 PP du 6 septembre 2006, texte 6.
Texte 7
10 mai 2006

Arrêté du 10 mai 2006 modifiant l'arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 651, 770, 775, 780* et 810) portant organisation de l'enseignement supérieur du deuxième degré.

NOR : D E F P 0 6 5 0 9 7 3 A
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 7.
Texte 8
16 mai 2006

Autre N° 04-030.03/DEF/DCMAT/SDA/RM du 16 mai 2006 au protocole n° 04.030.00 du 13 mai 2004 (BOC, p. 3171 ; BOEM 561 et 575-1) relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre et l'armée de l'air assurent réciproquement le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains de leurs matériels.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 4 5 X
Pièce(s) jointe(s) : Un appendice. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 8.
Texte 9
16 mai 2006

Archivé Circulaire N° 8924/DEF/DCSSA/RH/PFR du 16 mai 2006 modifiant la circulaire n° 1788/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 12 juin 1996 (BOC, p. 2732 ; BOEM 621-4*) relative à la formation technique du premier et du deuxième niveaux du personnel non officier du domaine de spécialités « santé », nature de filière « administration générale du service de santé » et à la formation au brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) du personnel non officier natures de filières « services d'hospitalisation et unités de soins », « services techniques communs et suivi technique des matériels santé ».

NOR : D E F E 0 6 5 1 1 0 5 C
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 9.
Texte 10
18 mai 2006

Archivé Instruction N° 20304/DEF/DCCAT/ORH/OLOI/ORG du 18 mai 2006 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement du commissariat de la base de transit interarmées.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 4 6 J
Abrogé le 05 octobre 2012 par : INSTRUCTION N° 6188/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence(s) : Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des services du commissariat. Arrêté du 08 novembre 2005 portant organisation du service du commissariat de l'armée de terre.

3. Décision n° 1584/DEF/EMA/OL2/NP du 23 juillet 2002 (n.i. BO) ;

Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 510.1.3.
Texte 11
26 mai 2006

Instruction N° 9703/DEF/DCSSA/RH/PFR du 26 mai 2006 relative au programme et à la sanction de l'enseignement médico-militaire dispensé aux chirurgiens dentistes des armées au cours de l'année de formation au sein de l'école du Val de Grâce.

NOR : D E F E 0 6 5 1 2 0 6 J
Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires.

Directive du 1er avril 2005 (n.i. BO).

Décret N° 93-1011 du 18 août 1993 relatif à l'école d'application et aux instituts du service de santé des armées.

Décret n° 97-495 du 16 mai 1997 (JO n° 115 du 18, p. 7538) modifié.

Décret n° 99-930 du 10 novembre 1999 (JO n° 262 du 11, p. 16804) modifié.

Décret N° 2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales. Décret N° 2004-534 du 14 juin 2004 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2004-535 du 14 juin 2004 fixant certaines dispositions applicables aux élèves médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des écoles du service de santé des armées. Décret N° 2004-538 du 14 juin 2004 relatif à la reconnaissance des niveaux de qualification des praticiens des armées. Arrêté du 17 septembre 1993 relatif au conseil de coordination et aux conseils de perfectionnement de l'école d'application et des instituts du service de santé des armées. Instruction N° 3162/DEF/DCSSA/OL/OERI - N° 2079/DEF/DCSSA/AST/TEC du 22 mai 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement du soutien dentaire dans les armées. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.2.2.1.
Texte 12
31 mai 2006

Instruction N° 505452/DEF/DCSID/SDEP/BRQP du 31 mai 2006 modifiant l'instruction n° 257/DEF/TM/A/PERS du 25 février 1998 (BOC, p. 1187 ; BOEM 506) relative à la notation des ingénieurs des études et techniques des travaux maritimes.

NOR : D E F M 0 6 5 1 0 7 6 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 12.
Texte 13
09 juin 2006

Archivé Arrêté du 09 juin 2006 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1964 (BO/G p. 4783, BO/M p. 4301, BO/A p. 2133 ; BOEM 111* et 120-2*) portant création au ministère de la défense d'une commission permanente de publication et de refonte du bulletin officiel des armées.

NOR : D E F D 0 6 5 1 2 3 2 A
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 14.
Texte 14
09 juin 2006

Archivé Circulaire N° 10535/DEF/DCSSA/RH/PFR du 09 juin 2006 modifiant la circulaire n° 16742/DEF/DCSSA/RH/PFR du 19 octobre 2005 (BOC, p. 8647, BOEM 621-4*) relative aux inscriptions à une formation de formateur aux premiers secours.

NOR : D E F E 0 6 5 1 1 0 8 C
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 13.
Texte 15
04 avril 2006

Archivé Instruction N° 217/DEF/DGA/DPBG du 04 avril 2006 relative à la comptabilité des matériels de défense à la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F A 0 6 5 1 1 5 9 J
Abrogé le 08 octobre 2007 par : INSTRUCTION N° 217/DEF/DGA/DPBG/ECS relative à la comptabilité des matériels de défense à la délégation générale pour l'armement. Référence(s) : Décret N° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense.

b).  Décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 (JO du 8, p. 703) portant code des marchés publics.

Décret N° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Arrêté du 01 octobre 1991 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Arrêté du 01 octobre 1991 fixant les limites de compétence prévues par l'arrêté relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense. Instruction N° 1661/MA/DSF/CG/4 du 15 février 1967 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels. Instruction N° 17109/MA/DAAJC/AA/2 du 25 mai 1967 relative à l'application du code du domaine de l'Etat au domaine mobilier des armées (A). Instruction N° 10080/DEF/DSF/CC/1 du 13 janvier 1986 relative aux mises à disposition de matériels entre directions et services relevant du ministère de la défense. Instruction GÉNÉRALE N° 670/DEF/DAG/CX/3 du 16 janvier 1989 sur la réparation amiable ou judiciaire des dommages causés ou subis par les armées (à l'exception des dommages contractuels). Instruction GÉNÉRALE N° 11000/DEF/DSF/CC/1 du 15 mars 1990 relative aux modalités d'application de certains articles du décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense. Instruction N° 12170/DEF/DSF/CC/1 du 09 juin 1992 relative à la comptabilité des objets de musées, ouvrages de bibliothèques et documentation. Instruction N° 14700/DEF/DSF/CC/1 du 17 novembre 1992 relative au mode de désignation des détenteurs et des comptables des matériels de la défense. Instruction N° 15535/DEF/DSF/C1 du 19 novembre 1993 relative à la valorisation des matériels. Instruction N° 10350/DEF/DSF/C/1 du 24 janvier 1994 relative aux vérifications, récolements, recensements. Instruction N° 14240/DEF/DSF/C/1 du 06 septembre 1994 relative à la comptabilité des prototypes et matériels en expérimentation. Instruction N° 12540/DEF/SGA/DSF/SDRC/C/1 du 30 mai 1996 relative à la comptabilité des matériels informatiques et des logiciels. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 217/DEF/DGA du 30 juin 2004 relative à la comptabilité des matériels confiés à la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 44.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3.
Texte 16
11 mai 2006

Arrêté du 11 mai 2006 portant dissolution de la brigade territoriale de Bélesta (Ariège) et modification de la circonscription de la brigade territoriale de Lavelanet (Ariège).

NOR : D E F G 0 6 5 1 0 5 2 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.

Arrêté du 16 mai 2002 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 17
11 mai 2006

Archivé Instruction N° 57426/DEF/GEND/RH/P/PSOCA/CST du 11 mai 2006 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière autre que les majors des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 6 5 1 0 7 7 J
Abrogé le 26 juin 2013 par : INSTRUCTION N° 48204/GEND/DPMGN/SDGP/BSOCSTAGN/SGP portant abrogation d'un texte. Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 73-1219 du 20 décembre 1973 relatif aux militaires engagés. Décret N° 74-338 du 22 avril 1974 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières. Décret N° 2000-383 du 26 avril 2000 portant statuts particuliers des sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 5000/DEF/GEND/RH du 17 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel de la gendarmerie (à jour de son 1er modificatif du 11 mars 2005). Arrêté du 26 juin 2000 pris pour l'application des articles 2 et 12 du décret n° 2000-383 du 26 avril 2000 (BOC, p. 2357) portant statuts particuliers des sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 29 novembre 2000 fixant la durée des engagements dans la gendarmerie. Décision N° 55300/DEF/GEND/RH/ETG du 23 novembre 2000 fixant la composition de la commission prévue à l'article 6 du décret n° 2000-383 du 26 avril 2000 (BOC, p. 2357) portant statuts particuliers des sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 25200/DEF/GEND/RH/P/ PSOCA du 05 juin 2001 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière autres que les majors des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.5.5.
Texte 18
09 mai 2006

Instruction N° 321/DEF/EMAT/PRH/SC du 09 mai 2006 modifiant l'instruction N° 954/DEF/EMAT/BPRH/EG/SO 05/05/2003 (BOC, p. 4120 ; BOEM 771 relative à la formation individuelle des sous-officiers.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 3 4 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 18.
Texte 19
12 mai 2006

Archivé Arrêté du 12 mai 2006 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 5 4 A
Référence(s) :

Code de justice militaire, notamment son article 395.

Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 15 juillet 2005 pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires, fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 19.
Classé(s) au(x) : BOEM 130.1.1. , 200.6.1.2. , 142.1. , 150.1.1.
Texte 20
18 mai 2006

Archivé Instruction N° 13003/DEF/PMAT/EG/B du 18 mai 2006 modifiant l'instruction n° 1220/DEF/PMAT/EG/B du 7 juillet 2000 (BOC, p. 3319 ; BOEM 311-0) relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 5 6 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 20.
Texte 21
19 mai 2006

Archivé Décision N° 785/DEF/EMAT/BPO/ICE du 19 mai 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 6 5 0 9 6 6 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2/2002/CPS du 30 janvier 2002 relative aux sections militaires de parachutisme sportif. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 21.
Texte 22
23 mai 2006

Instruction N° 13004/DEF/PMAT/EG/B du 23 mai 2006 modifiant l'instruction n° 2000/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2002 (BOC, p.3285; BOEM 311-2) relative aux engagements au titre de l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 5 7 J
Pièce(s) jointe(s) : Deux imprimés. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 22.
Texte 23
31 mai 2006

Archivé Décision N° 480833/DEF/PMAT/RES/GI du 31 mai 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 9 4 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 4894/DEF/PMAT/OR/2/2 du 22 juin 1988 relative aux modalités d'établissement des propositions pour les ordres nationaux, la Médaille Militaire, les décorations diverses et les récompenses du personnel militaire n'appartenant pas à l'armée active et relevant de l'armée de terre. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 23.
Texte 24
31 mai 2006

Archivé Décision N° 480832/DEF/PMAT/RES/GI du 31 mai 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 9 3 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 491212/DEF/PMAT/RES/GI du 21 juin 2004 relative au recrutement au choix au grade de major de réserve de l'armée de terre en 2004. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 24.
Texte 25
08 juin 2006

Archivé Arrêté N° 369 du 08 juin 2006 portant dissolution du foyer du 6 e régiment de commandement et de soutien de Douai (Nord).

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 9 6 A
Abrogé le 22 janvier 2013 par : ARRÊTÉ N° 354/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 41e régiment de transmissions. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 25.
Classé(s) au(x) : BOEM 707.2.
Texte 26
09 juin 2006

Archivé Décision N° 410/DEF/EMAT/PRH/DS du 09 juin 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 9 7 S
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 16321/DTAI/EG/ALAT du 09 novembre 1967 relative à l'obtention des qualifications « vol sans visibilité » de l'aviation légère de l'armée de terre. Instruction N° 7834/DTAI/EG/ALAT du 12 mai 1970 relative à l'obtention des brevets d'observateur-pilote, de pilote et d'observateur de l'aviation légère de l'armée de terre. Instruction N° 3914/DEF/EMAT/INS/IS du 20 octobre 1981 relative à la formation technique des sous-officiers destinés à servir dans les sections d'éclairage-renseignement. Instruction N° 5926/DEF/EMAT/INS/FG/62 du 21 décembre 1983 relative à l'entraînement commando. Instruction N° 751/DEF/EMAT/BFI/IS du 28 février 1990 relative à l'instruction des tireurs servant le système d'arme Gazelle/Hot. Instruction N° 1801/DEF/EMAT/BFI/IS du 21 mai 1990 relative à la formation technique et à l'entretien des tireurs au canon de 20 mm de l'aviation légère de l'armée de terre. Circulaire N° 554/DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « batterie — tambour-major ». Circulaire N° 555/DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « fanfare de trompettes ». Circulaire N° 556/DEF/EMAT/BPRH/DS du 17 avril 1997 relative à la formation du personnel non officier du domaine « musique », nature de filière « harmonie — fanfare ». Instruction N° 1106/DEF/EMAT/PRH/DS du 10 juillet 1998 relative au pilotage des natures de filières technique guerre électronique du domaine de spécialités renseignement, relations internationales, guerre électronique et à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers des natures de filière technique guerre électronique. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 26.
Texte 27
12 avril 2006

Archivé Instruction N° 323/DEF/EMM/PL/FIN du 12 avril 2006 modifiant l'instruction n°13/DEF/EMM/PL/FIN du 13 juillet 2005 (BOC, p. 5039 ; BOEM 140) relative à l'application du régime des masses dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 0 8 8 7 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 27.
Texte 28
25 avril 2006

Instruction N° 145/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 25 avril 2006 modifiant l'instruction n° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 0 8 8 9 J
Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 28.
Texte 29
26 avril 2006

Archivé Décision N° 329/DEF/DCCM/LOG/AF du 26 avril 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 0 6 5 0 8 9 0 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 507DN/M/C.Ma.4. du 20 juillet 1970 Approvisionnement de mallettes de police judiciaire. Circulaire N° 402/DEF/CMa/4 du 14 mai 1981 relative à la compétence de délivrance aux unités des métaux ferreux et non ferreux. Autre N° 189/DEF/CMa/4 du 08 avril 1986 relative au déclassement d'extincteurs devenus non réglementaires. Autre N° 275/DEF/CMa/4 du 30 mai 1986 relative à la sécurité des machines électriques d'entretien des sols mettant en œuvre de l'eau (machine à laver les sols, aspirateurs, etc.). Modalités de gestion des dispositifs de sécurité. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 29.
Texte 30
26 avril 2006

Archivé Décision N° 330/DEF/DCCM/LOG/AF du 26 avril 2006 portant abrogation de textes.

NOR : D E F B 0 6 5 0 8 9 1 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 345/DEF/CMa/4 du 11 août 1987 relative à l'approbation du guide technique pour l'approvisionnement et la délivrance des petits matériels électriques des unités. Décision N° 278/DEF/DCCM/CMa/4 du 02 juin 1989 relative à la maintenance des radeaux pneumatiques de sauvetage type commercial des bâtiments de faible tonnage. Approbation de l' instruction technique 385 /STCM du 12 avril 1989 . Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 30.
Texte 31
28 avril 2006

Archivé Décision N° 148/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 28 avril 2006 portant constitution d'une formation autonome.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 7 9 S
Référence(s) : Décret N° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 31.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 32
04 mai 2006

Archivé Décision N° 352/DEF/DCCM/LOG/AF du 04 mai 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 6 5 0 8 9 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 169/DEF/CMa/4 du 25 février 1982 relative aux filets de sécurité pour planchons de débarquement. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 32.
Texte 33
05 mai 2006

Arrêté du 05 mai 2006 modifiant l'arrêté du 5 juin 2003 (BOC, p. 4811 ; BOEM 323) relatif au concours d'admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 6 0 A
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 33.
Texte 34
10 mai 2006

Archivé Arrêté N° 132 du 10 mai 2006 modifiant l'arrêté n° 126 du 17 mai 2005 (BOC, p. 3893 ; BOEM 523-0) fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 2 9 A
Référence de publication : BOC n° 20 PP du 6 septembre 2006, texte 34.
Texte 35
12 mai 2006

Archivé Instruction N° 301/DEF/EMM/RH/CPM du 12 mai 2006 modifiant l'instruction n° 160/DEF/EMM/RH/CPM du 10 février 2006 (BOC/PP 13, 2006, texte 19 ; BOEM 140) relative au rapport sur le moral du personnel militaire et civil en service de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 1 1 2 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 35.
Texte 36
15 mai 2006

Archivé Instruction N° 242/DEF/EMM/PL/ORA du 15 mai 2006 modifiant l'instruction n° 53/DEF/EMM/PL/ORA du 18 janvier 2006 (BOC/PP 11, 2006, texte 25) relative à la procédure d'enquête à mettre en œuvre en cas d'accident ou d'incident grave.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 3 0 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 36.
Texte 37
17 mai 2006

Archivé Décision N° 371/DEF/DCCM/LOG/AF du 17 mai 2006 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F B 0 6 5 0 9 7 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 392/DEF/CMa 4 du 28 mai 1979 relative aux matériels d'équipement des cuisines et de leurs dépendances à bord des bâtiments de surface. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 37.
Texte 38
17 mai 2006

Archivé Instruction N° 245/DEF/EMM/PL/ORA du 17 mai 2006 modifiant l'instruction n° 6/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 (BOC, p. 3685 ; BOEM 113 et 140) relative au rôle des autorités transverses dans la fonction organique.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 6 1 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 38.
Texte 39
30 mai 2006

Archivé Circulaire N° 323/DEF/EMM/RH/CPM du 30 mai 2006 relative aux conditions de maintien du classement dans le personnel navigant.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 8 1 C
Abrogé le 21 décembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 0-34520-2018/ARM/DPMM/1/E relative aux conditions de maintien du classement dans le personnel navigant. Référence(s) : Loi du 30 mars 1928 portant statut du personnel navigant de l'aéronautique. Décret N° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l'indemnité pour services aériens. Décret N° 68-217 du 28 février 1968 portant application de l'article premier de la loi du 30 mars 1928 : conditions de classement dans le personnel navigant de l'aéronautique navale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 148/DEF/DPMM/EG du 06 juin 2001 relative à la radiation systématique de la liste du personnel navigant (à jour de son erratum du 18 septembre 2001). Référence de publication : BOC n° 20 PP du 6 septembre 2006, texte 39.
Classé(s) au(x) : BOEM 480.2.1.
Texte 40
31 mai 2006

Décision N° 119/DEF/EMM/PROG/HZN du 31 mai 2006 portant statut de bâtiment de guerre de la frégate de défense aérienne « FORBIN ».

NOR : D E F B 0 6 5 1 1 7 5 S
Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction.

b).  Convention entre l'État et l'Industrie n° 101/DEF/EMM/PROG/HZN du 23 mai 2006 (n.i. B.O).

Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 40.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 41
01 juin 2006

Archivé Instruction N° 259/DEF/EMM/PL/ORA du 01 juin 2006 modifiant l'instruction n° 88/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juin 2003 (BOC, p. 4816 ; BOEM 113) relative à l'encadrement et au contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 8 2 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 41.
Texte 42
06 juin 2006

Archivé Décision N° 262/DEF/EMM/PL/ORA du 06 juin 2006 portant changement d'appellation de l'aviation navale.

NOR : D E F B 0 6 5 1 1 7 6 S
Référence(s) :

Lettre n° 2048/ALAVIA/ AG/ORG du 2 février 2006 (n.i. B.O).

Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 42.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.1. , 590.1.1.2. , 103.2.3.1.2. , 111.8.2.
Texte 43
09 juin 2006

Archivé Décision N° 232/DEF/DPMM/SPAHMM du 09 juin 2006 relative à la création de l'antenne permanente de psychologie appliquée à la Réunion.

NOR : D E F B 0 6 5 1 1 7 7 S
Référence(s) : Arrêté N° 197 du 13 septembre 2001 portant organisation du service de psychologie appliquée et d'hygiène mentale de la marine nationale. Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 44.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.
Texte 44
09 juin 2006

Décision N° 217/DEF/EMM/OPL/EMO du 09 juin 2006 portant affectation de la vedette de gendarmerie Maréchal des logis chef Richard .

NOR : D E F B 0 6 5 1 2 3 9 S
Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation.

b).  Lettre n° 246/COGENDMAR/ORG/EMP du 23 février 2006 (n.i.BO).

Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 45
12 juin 2006

Archivé Décision N° 220/DEF/EMM/OPL/EMO du 12 juin 2006 portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement Var.

NOR : D E F B 0 6 5 1 2 4 0 S
Référence(s) : Instruction N° 73/DEF/EMM/PL/ORA du 16 juin 2005 relative aux attributions en matière de décisions relatives aux formations de la marine et en matière d'instructions d'organisation. Décision N° 195/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 octobre 2002 relative à l'affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne . Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 45.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 46
16 mai 2006

Instruction N° 2400/DEF/DPMAA/PP/GRH/BGA/DIV/ADM/SECT/S/OFF/MDREV/SOC du 16 mai 2006 relative aux modalités d'admission à l'état de sous-officier de carrière de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 6 5 1 0 6 5 J
Référence(s) : Loi N° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 75-1213 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps de sous-officiers de carrière de l'armée de l'air. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) :

Instruction n° 2400/DEF/DPMAA/BDSO/ADM/SOC du 24 mai 1996 (BOC, p. 2707).

Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 46.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.2.6.1.
Texte 47
19 mai 2006

Archivé Instruction N° 11619/DEF/DCCA/FIN/BGF du 19 mai 2006 modifiant l'instruction n° 7000/DEF/DCCA/1/1 du 5 octobre 1977 (BOC, p. 3885) relative à l'application du régime du budget de fonctionnement dans l'armée de l'air.

NOR : D E F L 0 6 5 1 0 8 3 J
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 47.
Texte 48
19 mai 2006

Instruction N° 11620/DEF/DCCA/FIN/BGF du 19 mai 2006 modifiant l'instruction n° 12000/DEF/DCCA/FIN/BGF du 6 novembre 2001 (BOC, p. 5807) relative au fonctionnement financier des organismes du service du commissariat de l'air.

NOR : D E F L 0 6 5 1 0 8 4 S
Référence de publication : BOC/PP 20, 2006, texte 48.