ARRÊTÉ pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires, fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.
Abrogé le 12 mai 2006 par : ARRÊTÉ pris en application de l'article 9 du décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau. Du 15 juillet 2005NOR D E F T 0 5 5 1 6 2 8 A
LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,
Vu le code de justice militaire, notamment son article 395 ;
Vu la loi 2005-270 du 24 mars 2005 (JO du 26, texte no 1) portant statut général des militaires notamment ses articles 40, 41, 42, 43 et 44 ;
Vu le décret no 2005-794 du 15 juillet 2005 (JO du 17, texte no 7) relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires, notamment son article 9 ;
ARRÊTE :
1.
Au sein de l'armée de terre, certaines autorités militaires, titulaires d'un titre de commandement, reçoivent l'appellation de chef de corps et sont investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe I du présent arrêté.
2.
Au sein de l'armée de terre, certaines autorités militaires ne figurant pas sur la liste définie à l'article premier du présent arrêté, sont investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau. La liste de ces autorités militaires et de leur autorité supérieure investie du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de deuxième niveau est fixée en annexe II du présent arrêté.
3.
Pour l'armée de terre, chaque autorité militaire de troisième niveau dispose du pouvoir disciplinaire de ce niveau, sur l'ensemble des militaires du rang appartenant aux formations dont la portion centrale se situe sur son territoire.
4.
L' arrêté du 03 juillet 2001 pris en application de l'article 34 du décret 75-675 du 28 juillet 1975 portant règlement de discipline générale dans les armées, fixant au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau, est abrogé.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général d'armée, chef d'état-major de l'armée de terre,
Bernard THORETTE.
Annexes
ANNEXE I.
1 Région terre Île-de-france.
Table 1. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Chef de corps. | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
8e régiment des transmissions (RT). | Suresnes. | Commandant le 8e RT. | Directeur régional des télécommunications et de l'informatique en RT IDF. |
1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT). | Brétigny-sur-Orge. | Commandant le 1er GLCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT IDF. |
Commissariat administratif de l'armée de terre (CAAT). | Vincennes. | Commandant le CAAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT IDF. |
Commissariat de l'armée de terre (CAT). | Paris. | Commandant le CAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT IDF. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT) (1). | Paris. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT IDF. |
Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT). | Saint-Cyr-l'École. | Commandant l'ESCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT IDF. |
Établissement du génie (EG). | Vincennes. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT IDF. |
Établissement du génie (EG). | Versailles. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT IDF. |
121e régiment du train (RT). | Montlhéry. | Commandant le 121e RT. | Général commandant la 1re BL. |
2e régiment de hussards (RH). | Sourdun. | Commandant le 2e RH. | Général commandant la brigade de renseignement. |
1er groupement d'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). | Paris. | Commandant le 1er GI de la BSPP. | Général commandant la BSPP. |
2e groupement d'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). | Paris. | Commandant le 2e GI de la BSPP. | Général commandant la BSPP. |
3e groupement d'incendie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). | Courbevoie. | Commandant le 3e GI de la BSPP. | Général commandant la BSPP. |
Groupement des services de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). | Paris. | Commandant le GS de la BSPP. | Général commandant la BSPP. |
Groupement d'instruction de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). | Villeneuve-Saint-Georges. | Commandant le groupement d'instruction de la BSPP. | Général commandant la BSPP. |
5e régiment du génie (RG). | Versailles. | Commandant le 5e RG. | Général commandant la brigade du génie. |
Centre sportif d'équitation militaire (CSEM). | Fontainebleau. | Commandant le CSEM. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT). | Rambouillet. | Commandant le CEDICAT. | Directeur adjoint au directeur central du commissariat de l'armée de terre. |
1re base de soutien au commandement. | Paris. | Commandant la première base de soutien au commandement. | Général adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la RT IDF. |
2e base de soutien au commandement. | Vincennes. | Commandant la deuxième base de soutien au commandement. | Général adjoint territorial au général gouverneur militaire de Paris, commandant la RT IDF. |
Groupement de soutien de Lourcine. | Paris. | Commandant le groupement de soutien de Lourcine. | Colonel premier adjoint au général commandant la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT). |
526e bataillon du train (BT). | Saint-Germain-en-Laye. | Commandant le 526e BT. | Général adjoint major au général commandant la RT IDF. |
Groupement de transit et d'administratif du personnel isolé (GTAPI). | Rueil-Malmaison. | Commandant le GTAPI. | Général adjoint major au général commandant la RT IDF. |
3e base de soutien au commandement. | Versailles. | Commandant de la base de Versailles-Satory. | Général adjoint major au général commandant la RT IDF. |
Groupement recrutement sélection (GRS). | Vincennes. | Commandant le GRS. | Général d'état-major la RT IDF. |
43e bataillon d'infanterie de marine (BIMa). | Port-Bouët. | Commandant le 43e BIMa. | Général adjoint outre-mer au général commandant la RT IDF. |
6e bataillon d'infanterie de marine (BIMa). | Libreville. | Commandant le 6e BIMa. | Général adjoint outre-mer au général commandant la RT IDF. |
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'École. | Commandant le lycée militaire. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
École interarmées des sports (EIS). | Fontainebleau. | Commandant l'EIS. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Service central des achats de la maintenance (SCAM). | Versailles. | Commandant du SCAM. | Directeur adjoint au directeur central du matériel de l'armée de terre. |
Groupement de soutien de Bicêtre. | Le Kremlin-Bicêtre. | Commandant du groupement de soutien de Bicêtre. | Directeur adjooint au directeur central des télécommunications et de l'informatique. |
École militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger (EMSOME). | Rueil-Malmaison. | Commandant en second de l'EMSOME (2). | Général commandant l'EMSOME. |
Établissement d'impression de l'armée de terre (EIAT). | Saint-Cyr-l'École. | Commandant de l'EIAT. | Directeur du service d'édition et de diffusion de l'armée de terre. |
(1) Annexe du 1er GLCAT à compter du 1er janvier 2006 (2) Comprendre le titulaire du titre de commandement. | |||
2 Région terre nord-ouest.
Table 2. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Chef de corps. | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM). | Roscanvel. | Commandant le CPEOM. | Commandant le centre d'instruction des réserves parachutistes (CIRP). |
Centre parachutiste d'entraînement spécialisé (CPES). | Saran. | Commandant le CPES. | Commandant le CIRP. |
2e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT). | Rennes. | Commandant le 2e GLCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NO. |
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC). | Rennes. | Commandant le CTAC. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NO. |
Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT). | Angers. | Commandant l'ESCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NO. |
Établissement du génie (EG). | Angers. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NO. |
Établissement du génie (EG). | Tours. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NO. |
12e base de soutien du matériel (BSMAT). | Neuvy-Pailloux. | Commandant la 12e BSMAT. | Directeur adjoint du directeur central du matériel. |
2e régiment de dragons (RD). | Fontevraud-l'Abbaye. | Commandant le 2e RD. | Général commandant la brigade du génie. |
6e/12e régiment de cuirassiers (RC). | Olivet. | Commandant le 6e/12e RC. | Général commandant la 2e BB. |
2e régiment du matériel (RMAT). | Bruz. | Commandant le 2e RMAT. | Général commandant la 1re BL. |
517e régiment du train (RT). | Châteauroux-La Martinerie. | Commandant le 517e RT. | Général commandant la 2e BL. |
11e régiment d'artillerie de marine (RAMa). | Saint-Aubin-du-Cormier. | Commandant le 11e RAMa. | Général commandant la 9e brigade de légère blindée de marine (BLBMa). |
2e régiment d'infanterie de marine (RIMa). | Champagne. | Commandant le 2e RIMa. | Général commandant la 9e BLBMa. |
3e régiment d'infanterie de marine (RIMa). | Vannes. | Commandant le 3e RIMa. | Général commandant la 9e BLBMa. |
6e régiment du génie (RG). | Angers. | Commandant le 6e RG. | Général commandant la 9e BLBMa. |
42e régiment de transmissions (RT). | Laval. | Commandant le 42e RT. | Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
18e régiment de transmissions. | Bretteville-sur-Odon. | Commandant le 18e RT. | Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
École d'application de l'arme blindée-cavalerie (EAABC). | Saumur. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'EAABC (1). | Général commandant l'école d'application de l'arme blindée-cavalerie. |
École de la logistique et du train (ELT). | Tours. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'ELT (1). | Général commandant l'école d'application du train. |
École supérieure et d'application des transmissions (ESAT). | Rennes. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'ESAT (1). | Général commandant l'école supérieure et d'application des transmissions. |
École supérieure et d'application du génie (ESAG). | Angers. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'ESAG (1). | Général commandant l'école supérieure et d'application du génie. |
École supérieure et d'application du matériel (ESAM). | Bourges. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'ESAM (1). | Général commandant l'école supérieure et d'application du matériel. |
Écoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | Directeur général de l'administration et des ressources des écoles (1). | Général commandant les écoles de Coëtquidan. |
Prytanée national militaire (PNM). | La Flèche. | Commandant le PNM. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
22e bataillon d'infanterie de marine (BIMa). | Nantes. | Commandant le 22e BIMa. | Général commandant l'EMF no 2. |
43e bataillon de transmission (BT). | Orléans. | Commandant le 43e BT. | Directeur adjoint au directeur central des télécommunications et de l'informatique. |
Centre d'études et de développements informatiques du matériel de l'armée de terre (CEDIMAT). | Bourges. | Commandant le CEDIMAT. | Directeur adjoint au directeur central du matériel de l'armée de terre. |
Centre militaire de formation professionnelle (CMFP). | Fontenay-le-Comte. | Commandant le CMFP. | Général adjoint major au général commandant la RT NO. |
Groupement recrutement sélection (GRS). | Rennes. | Commandant le GRS. | Chef d'état-major de la RT NO. |
16e groupe d'artillerie (GA). | Rennes. | Commandant le 16e GA. | Général adjoint major au général commandant la RT NO. |
Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile no 1 (UIISC). | Nogent-le-Rotrou. | Commandant l'UIISC no 1. | Commandant les formations militaires de la sécurité civile. |
(1) Comprendre le titulaire du titre de commandement. | |||
3 Région terre nord-est.
Table 3. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Chef de corps. | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Établissement du génie (EG). | Lille. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NE. |
Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT). | Metz. | Commandant le CISAT. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
5e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT). | Essey-lès-Nancy. | Commandant le 5e GLCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC). | Lille. | Commandant le CTAC. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC). | Nancy. | Commandant le CTAC. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Commissariat de l'armée de terre (CAT). | Châlons-en-Champagne. | Commandant le CAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Commissariat de l'armée de terre (CAT). | Strasbourg. | Commandant le CAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT). | Saulcy-sur-Meurthe. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT). | Dijon. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT). | Douai. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT). | Mourmelon-le-Grand. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT). | Châtres. | Commandant l'ESCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Établissement du génie (EG). | Besançon. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NE. |
Établissement du génie (EG). | Metz. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NE. |
Établissement du génie (EG). | Nancy. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NE. |
Établissement du génie (EG). | Strasbourg. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NE. |
Établissement du génie (EG). | Châlons-en-Champagne. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT NE. |
15e base de soutien du matériel (BSMAT). | Phalsbourg (2). | Commandant la 15e BSMAT. | Directeur adjoint au directeur central du matériel. |
1er régiment du matériel (RMAT). | Woippy (2). | Commandant le 1er RMAT. | Général commandant la 1re BL. |
1er régiment médical (RMED). | Châtel-Saint-Germain. | Commandant le 1er RMED. | Général commandant la 1re BL. |
511e régiment du train (RT). | Auxonne. | Commandant le 511e RT. | Général commandant la 1re BL. |
516e régiment du train (RT). | Toul. | Commandant le 516e RT. | Général commandant la 1re BL. |
601e régiment de circulation routière (RCR). | Arras. | Commandant le 601e RCR. | Général commandant la 1re BL. |
6e régiment du matériel (RMAT). | Besançon (2). | Commandant le 6e RMAT. | Général commandant la 1re BL. |
8e régiment du matériel (RMAT). | Mourmelon-le-Grand. | Commandant le 8e RMAT. | Général commandant la 1re BL. |
1er régiment de tirailleurs (RTIR). | Epinal. | Commandant le 1er RTIR. | Général commandant la 1re brigade motorisée (BM). |
1er régiment d'infanterie (RI). | Sarrebourg. | Commandant le 1er RI. | Général commandant la 1re BM. |
3e régiment du génie (RG). | Charleville-Mézières. | Commandant le 3e RG. | Général commandant la 1re BM. |
40e régiment d'artillerie (RA). | Suippes. | Commandant le 40e RA. | Général commandant la 1re BM. |
501e/503e régiment de chars de combat (RCC). | Mourmelon-le-Grand. | Commandant le 501e/503e RCC. | Général commandant la 1re BM. |
13e régiment du génie (RG). | Valdahon. | Commandant le 13e RG. | Général commandant la 2e BB. |
16e groupe de chasseurs (BC). | Saarburg. | Commandant le 16e BC. | Général commandant la 2e BB. |
1er régiment d'artillerie de marine (RAMa). | Couvron-et-Aumencourt. | Commandant le 1er RAMa. | Général commandant la 2e BB. |
Régiment de marche du Tchad (RMT). | Noyon. | Commandant le RMT. | Général commandant la 2e BB. |
1er régiment d'hélicoptères de combat (RHC). | Phalsbourg. | Commandant le 1er RHC. | Général commandant la 4e brigade aéromobile (BAM). |
3e régiment d'hélicoptères de combat (RHC). | Etain. | Commandant le 3e RHC. | Général commandant la 4e BAM. |
6e régiment d'hélicoptères de combat (RHC). | Margny-lès-Compiègne. | Commandant le 6e RHC. | Général commandant la 4e BAM. |
152e régiment d'infanterie (RI). | Colmar. | Commandant le 152e RI. | Général commandant la 7e BB. |
19e régiment du génie (RG). | Besançon. | Commandant le 19e RG. | Général commandant la 7e BB. |
1er/2e régiment de chasseurs (RCH). | Thierville-sur-Meuse. | Commandant le 1er/2e RCH. | Général commandant la 7e BB. |
35e régiment d'infanterie (RI). | Belfort. | Commandant le 35e RI. | Général commandant la 7e BB. |
8e régiment d'artillerie (RA). | Commercy. | Commandant le 8e RA. | Général commandant la 7e BB. |
110e régiment d'infanterie (RI). | Donaueschingen. | Commandant le 110e RI. | Général commandant la BFA s'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA. |
3e régiment de hussards (RH). | Immendingen. | Commandant le 3e RH. | Général commandant la BFA s'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA. |
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS/BFA). | Mullheim. | Commandant le BCS de la BFA s'il est français. | Général commandant la BFA s'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA. |
12e régiment d'artillerie (RA). | Haguenau. | Commandant le 12e RA. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
1er régiment d'artillerie (RA). | Belfort. | Commandant le 1er RA. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
402e régiment d'artillerie (RA). | Châlons-en-Champagne. | Commandant le 402e RA. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
57e régiment d'artillerie (RA). | Bitche. | Commandant le 57e RA. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
13e régiment de dragons parachutistes (RDP). | Dieuze. | Commandant le 13e RDP. | Général commandant la brigade des forces spéciales terre. |
44e régiment de transmissions (RT). | Mutzig. | Commandant le 44e RT. | Général commandant la brigade des forces spéciales terre. |
54e régiment de transmissions (RT). | Haguenau. | Commandant le 54e RT. | Général commandant la brigade de renseignement. |
61e régiment d'artillerie (RA). | Chaumont. | Commandant le 61e RA. | Général commandant la brigade de renseignement. |
40e régiment de transmissions (RT). | Thionville. | Commandant le 40e RT. | Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
53e régiment de transmissions (RT). | Lunéville. | Commandant le 53e RT. | Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
1er régiment du génie (RG). | Illkirch-Graffenstaden. | Commandant le 1er RG. | Général commandant la brigade du génie. |
28e groupe géographique (GG). | Joigny. | Commandant le 28e GG. | Général commandant la brigade du génie. |
2e régiment du génie (RG). | Metz. | Commandant le 2e RG. | Général commandant la brigade du génie. |
Centre d'entraînement des postes de commandement (CEPC). | Mailly-le-Camp. | Commandant le CEPC. | Commandant du centre de préparation des forces. |
Centre d'entraînement tactique (CENTAC). | Mailly-le-Camp. | Commandant le CENTAC. | Commandant du centre de préparation des forces. |
Groupement de camp de Mailly (GTC). | Mailly-le-Camp. | Commandant le GTC. | Commandant du centre de préparation des forces. |
École d'état-major (EEM). | Compiègne. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'EEM (3). | Général commandant l'école d'état-major. |
7e bataillon du train (BT). | Besançon. | Commandant le 7e BT. | Général commandant l'état-major de force no 1 (EMF). |
Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRRE). | Strasbourg. | Commandant le BQG CRRE s'il est français (4). | Général représentant français auprès du général commandant le corps européen. |
43e régiment d'infanterie (RI). | Lille. | Commandant le 43e RI. | Chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre. |
6e régiment de commandement et de soutien (RCS) (2). | Douai. | Commandant le 6e RCS. | Chef d'état-major du général commandant la force d'action terrestre. |
Établissement d'impression de l'armée de terre. | Château-Chinon. | Chef du service d'édition et de diffusion de l'armée de terre. | Directeur adjoint au directeur central du commissariat de l'armée de terre. |
Service interarmées de liquidation des transports (SILT). | Denain. | Commandant le SILT. | Directeur adjoint au directeur central du commissariat de l'armée de terre. |
41e régiment de transmissions (RT). | Senlis. | Commandant le 41e RT. | Général central adjoint au général DCTEI. |
132e bataillon cynophile de l'armée de terre (BCAT). | Suippes. | Commandant le 132e BCAT. | Général adjoint major au général commandant la RT NE. |
Groupement de camp de Mourmelon (GTC). | Mourmelon-le-Grand. | Commandant le GTC. | Général adjoint major au général commandant la RT NE. |
4e groupe d'escadron de hussards (GEH). | Montigny-lès-Metz. | Commandant le 4e GEH. | Général adjoint major au général commandant la RT NE. |
Groupement recrutement sélection (GRS). | Metz. | Commandant le GRS. | Chef d'état-major de la RT NE. |
Centre d'entraînement commando (CEC). | Givet. | Commandant le CEC. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Lycée militaire. | Autun. | Commandant le lycée militaire. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Centre d'entraînement en zone urbaine (CENZUB). | Sissonne. | Commandant du CENZUB (2). | Général major général de l'armée de terre. |
(1) À compter du 1er janvier 2005. (1) À compter du 1er juillet 2005. (3) Comprendre le titulaire du titre de commandement. (2) Si le commandant est étranger se reporter à l'annexe II. | |||
4 Région terre sud-ouest.
Table 4. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Chef de corps. | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
École des troupes aéroportées (ETAP). | Pau. | Commandant en second de l'ETAP. | Commandant de l'école des troupes aéroportées. |
4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT). | Toulouse. | Commandant le 4e GLCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SO. |
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC). | Bordeaux. | Commandant le CTAC. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SO. |
Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) (2). | Bergerac. | Commandant l'ESCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SO. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT). | Limoges. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SO. |
Commissariat de l'armée de terre (CAT). | Limoges. | Commandant le CAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SO. |
Établissement du génie (EG). | Montauban. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SO. |
Établissement du génie (EG). | Bordeaux. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SO. |
Établissement du génie (EG). | Limoges. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SO. |
11e base de soutien du matériel (BSMAT). | Montauban (3). | Commandant la 11e BSMAT. | Directeur adjoint au directeur central du matériel. |
9e bataillon du matériel (BMAT) (3). | Poitiers. | Commandant le 9e BMAT. | Général commandant la 2e BL. |
17e régiment du génie parachutiste (RGP). | Montauban. | Commandant le 17e RGP. | Général commandant la 11e brigade parachutiste (BP). |
1er régiment de chasseurs parachutistes (RCP). | Pamiers. | Commandant le 1er RCP. | Général commandant la 11e BP. |
1er régiment de hussards parachutistes (RHP). | Tarbes. | Commandant le 1er RHP. | Général commandant la 11e BP. |
1er régiment du train parachutiste (RTP). | Toulouse. | Commandant le 1er RTP. | Général commandant la 11e BP. |
35e régiment d'artillerie parachutiste (RAP). | Tarbes. | Commandant le 35e RAP. | Général commandant la 11e BP. |
8e régiment de parachutistes d'infanterie de marine (RPIMa). | Castres. | Commandant le 8e RPIMa. | Général commandant la 11e BP. |
3e régiment du matériel (RMAT). | Muret. | Commandant le 3e RMAT. | Général commandant la 2e BL. |
503e régiment du train (RT). | Saint-Médard-en-Jalles. | Commandant le 503e RT. | Général commandant la 2e BL. |
515e régiment du train (RT). | Brie. | Commandant le 515e RT. | Général commandant la 2e BL. |
31e régiment du génie (RG). | Castelsarrasin. | Commandant le 31e RG. | Général commandant la 3e BM. |
126e régiment d'infanterie (RI). | Brive-la-Gaillarde. | Commandant le 126e RI. | Général commandant la 3e BM. |
5e régiment d'hélicoptères de combat (RHC). | Uzein. | Commandant le 5e RHC. | Général commandant la 4e BAM. |
48e régiment de transmissions (RT). | Agen. | Commandant le 48e RT. | Général commandant la brigade des transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
École d'application de l'aviation légère de l'armée de terre (EAALAT) base école Dax. | Dax. | Commandant l'EAALAT base école Dax. | Général commandant l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre. |
Centre d'entraînement de l'infanterie au tir opérationnel (CEITO). | Le Larzac. | Commandant le CEITO. | Général commandant l'école d'application de l'infanterie. |
1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine (RPIMa). | Bayonne. | Commandant le 1er RPIMa. | Général commandant la brigade des forces spéciales terre (BFST). |
Détachement aviation légère de l'armée de terre des opérations spéciales (DAOS). | Pau. | Commandant le DAOS. | Général commandant les forces spéciales terre (BFST). |
Groupement de camp de Caylus (GTC). | Caylus. | Commandant le GTC. | Général adjoint major au général commandant la RT SO. |
17e groupe d'artillerie (GA). | Biscarrosse. | Commandant le 17e GA. | Général adjoint major au général commandant la RT SO. |
57e bataillon d'infanterie (BI). | Bordeaux. | Commandant le 57e BI. | Général adjoint major au général commandant la RT SO. |
Groupement recrutement sélection (GRS). | Bordeaux. | Commandant le GRS. | Général d'état-major de la RT SO. |
Groupement de camp de La Courtine (GTC). | La Courtine. | Commandant le GTC. | Général adjoint major au général commandant la RT SO. |
1er régiment d'infanterie de marine (RIMa). | Angoulême. | Commandant le 1er RIMa. | Général commandant la 9e BLBMa. |
Régiment d'infanterie chars de marine (RICM). | Poitiers. | Commandant le RICM. | Général commandant la 9e BLBMa. |
519e régiment du train (RT). | La Rochelle. | Commandant le 519e RT. | Général commandant la BTI. |
15e bataillon du train (BT). | Limoges. | Commandant le 15e BT. | Général commandant l'EMF no 4. |
École nationale des sous-officiers d'active (ENSOA). | Saint-Maixent-L'École. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'ENSOA (4). | Général commandant l'école nationale des sous-officiers d'active. |
(1) Comprendre le titulaire du titre de commandement. (2) À compter du 1er janvier 2005. (2) À compter du 1er juillet 2005. | |||
5 Région terre sud-est.
Table 5. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Chef de corps. | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile no 5 (UIISC). | Corte. | Commandant l'UIISC no 5. | Commandant les formations militaires de la sécurité civile. |
Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile no 7 (UIISC). | Brignoles. | Commandant l'UIISC no 7. | Commandant les formations militaires de la sécurité civile. |
Centre parachutiste d'instruction spécialisée (CPIS). | Perpignan. | Commandant le CPIS. | Commandant le CIRP. |
École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre (EMSAM) (2). | Montpellier. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'EMSAM (1). | Commissaire général commandant l'EMSAM. |
3e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (GLCAT). | Marseille. | Commandant le 3e GLCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC). | Marseille. | Commandant le CTAC. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Commissariat de l'armée de terre (CAT). | Marseille. | Commandant le CAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT) (3). | Rillieux-la-Pape. | Commandant l'ESCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre (ERCAT). | Vendargues. | Commandant l'ERCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre (ESCAT). | Ambronay. | Commandant l'ESCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Établissement du génie (EG). | Grenoble. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SE. |
Établissement du génie (EG). | Lyon. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SE. |
Établissement du génie (EG). | Marseille. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SE. |
Établissement du génie (EG). | Montpellier. | Commandant l'EG. | Directeur régional du génie en RT SE. |
13e base de soutien du matériel (BSMAT). | Clermont-Ferrand. | Commandant la 13e BSMAT. | Directeur adjoint au directeur central du matériel. |
5e bataillon du matériel (BMAT) (4). | Draguignan. | Commandant le 5e BMAT. | Général commandant la 2e BL |
3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine (RPIMa). | Carcassonne. | Commandant le 3e RPIMa . | Général commandant la 11e BP. |
2e régiment étranger de parachutistes (REP). | Calvi. | Commandant le 2e REP. | Général commandant la 11e BP. |
13e bataillon de chasseurs alpins (BCA). | Barby. | Commandant le 13e BCA. | Général commandant la 27e brigade d'infanterie de montagne (BIM). |
27e bataillon de chasseurs alpins (BCA). | Cran-Gevrier. | Commandant le 27e BCA. | Général commandant la 27e BIM. |
2e régiment étranger de génie (REG). | Saint-Christol. | Commandant le 2e REG. | Général commandant la 27e BIM. |
4e régiment de chasseurs (RCH). | Gap. | Commandant le 4e RCH. | Général commandant la 27e BIM. |
7e bataillon de chasseurs alpins (BCA). | Bourg-Saint-Maurice. | Commandant le 7e BCA. | Général commandant la 27e BIM. |
93e régiment d'artillerie de montagne (RAM). | Varces. | Commandant le 93e RAM. | Général commandant la 27e BIM. |
4e régiment du matériel (RMAT). | Nîmes. | Commandant le 4e RMAT. | Général commandant la 2e BL. |
7e régiment du matériel (RMAT). | Lyon. | Commandant le 7e RMAT. | Général commandant la 2e BL. |
3e régiment médical (RMED). | La Valbonne-Béligneux. | Commandant le 3e RMED. | Général commandant la 2e BL. |
1er/11e régiment de cuirassiers (RC). | Marseille. | Commandant le 1ere/11e RC. | Général commandant la 3e BM. |
68e régiment d'artillerie d'Afrique (RAA). | La Valbonne-Béligneux. | Commandant le 68e RAA. | Général commandant la 3e BM. |
92e régiment d'infanterie (RI). | Clermont-Ferrand. | Commandant le 92e RI. | Général commandant la 3e BM. |
1er régiment de spahis (RS). | Valence. | Commandant le 1er RS. | Général commandant la 6e BLB. |
1er régiment étranger de cavalerie (REC). | Orange. | Commandant le 1er REC. | Général commandant la 6e BLB. |
1er régiment étranger de génie (REG). | L'Ardoise. | Commandant le 1er REG. | Général commandant la 6e BLB. |
21e régiment d'infanterie de marine (RIMa). | Fréjus. | Commandant le 21e RIMa. | Général commandant la 6e BLB. |
2e régiment étranger d'infanterie (REI). | Nîmes. | Commandant le 2e REI. | Général commandant la 6e BLB. |
3e régiment d'artillerie de marine (RAMa). | Canjuers. | Commandant le 3e RAMa. | Général commandant la 6e BLB. |
54e régiment d'artillerie (RA). | Hyères. | Commandant le 54e RA. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
28e régiment de transmissions (RT). | Issoire. | Commandant le 28e RT. | Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
1er régiment étranger (RE). | Aubagne. | Commandant le 1er RE. | Général commandant la légion étrangère. |
4e régiment étranger (RE). | Castelnaudary. | Commandant le 4e RE. | Général commandant la légion étrangère. |
1er régiment de chasseurs d'Afrique (RCA). | Canjuers. | Commandant le 1er RCA. | Général commandant l'école d'application de l'armée blindée cavalerie. |
École d'application de l'artillerie (EAA). | Draguignan. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'EAA (1). | Général commandant l'école d'application de l'artillerie. |
École d'application de l'aviation légère de l'armée de terre, base école Le Luc (EAALAT). | Le Cannet-des-Maures. | Commandant l'EAALAT base école Le Luc. | Général commandant l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre. |
École d'application de l'infanterie (EAI). | Montpellier. | Directeur général de l'administration et des ressources de l'EAI (1). | Général commandant l'école d'application de l'infanterie. |
72e bataillon d'infanterie de marine (BIMa). | Marseille. | Commandant le 72e BIMa. | Général commandant l'EMF no 3. |
Groupement aéromobilité de la section technique de l'armée de terre (GAMSTAT). | Valence. | Commandant le GAMSTAT. | Général directeur de la section technique de l'armée de terre. |
22e bataillon d'infanterie (BI) (5). | Lyon. | Commandant le 22e BI. | Général adjoint major au général commandant la RT SE. |
Groupement de camp de Canjuers (GTC). | Canjuers. | Commandant le GTC. | Général adjoint major au général commandant la RT SE. |
Groupement recrutement sélection (GRS). | Lyon. | Commandant le GRS. | Chef d'état mjor de la RT SE. |
Établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre (EDIACAT). | Saint-Étienne. | Commandant l'EDIACAT. | Chef du service d'édition et de diffusion de l'armée de terre. |
Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne (CIECM). | Barcelonnette. | Commandant le CIECM. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Centre national d'aguerrissement en montagne (CNAM). | Briançon. | Commandant le CNAM. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Centre national d'entraînement commando (CNEC). | Mont-Louis. | Commandant le CNEC. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
École militaire de haute montagne (EMHM). | Chamonix. | Commandant l'EMHM. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | Commandant le lycée militaire. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
École franco-allemande (EFA) de formation des équipages Tigre partie française. | Le Cannet-des-Maures. | Commandant l'école franco-allemande (EFA : partie française) ou commandant en second si le chef de corps n'est pas français. | Général commandant l'école d'application de l'ALAT. |
25e régiment du génie de l'air (RGA) | Istres. | Commandant la 25e RGA. | Général commandant les formations du génie de l'air. |
(1) Comprend le titulaire du titre de commandement. (2) Dont le détachement « terre » de Querqueville. (3) À compter du 1er janvier 2005. (4) À compter du 1er juillet 2005. (5) Dont les détachements d'Ajaccio et du camp de Chambaran. | |||
6 État-major de l'armée de terre.
Table 6. Liste des chefs de corps et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investis du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Chef de corps. | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
5e régiment interarmes d'outre-mer (RIAOM). | Djibouti. | Commandant le 5e RIAOM. | COMTERRE Djibouti. |
Bataillon aviation légère de l'armée de terre (BATALAT) (1). | Djibouti. | Commandant le BATALAT. | COMTERRE Djibouti. |
Direction des travaux Djibouti (DT). | Djibouti. | Commandant la DT. | COMTERRE Djibouti. |
13e demi-brigade de la légion étrangère (DBLE). | Djibouti. | Commandant la 13e DBLE. | COMTERRE Djibouti. |
33e régiment d'infanterie de marine (RIMa). | Fort-de-France. | Commandant le 33e RIMa. | COMTERRE Antilles. |
41e bataillon d'infanterie de marine (BIMa). | Pointe-à-Pitre. | Commandant le 41e BIMa. | COMTERRE Antilles. |
Direction des commissariats d'outre-mer (DICOM). | Fort-de-France. | Commandant la DICOM. | COMTERRE Antilles. |
Direction des travaux Antilles (DT). | Fort-de-France. | Commandant la DT. | COMTERRE Antilles. |
2e régiment de parachutistes d'infanterie de marine (RPIMa). | Saint-Pierre. | Commandant le 2e RPIMa. | COMTERRE FAZSOI. |
Détachement de la légion étrangère de Mayotte (DLEM). | Mayotte. | Commandant le DLEM. | COMTERRE FAZSOI. |
Direction des travaux la Réunion (DT). | Saint-Denis. | Commandant la DT. | COMTERRE FAZSOI. |
Direction des commissariats d'outre-mer (DICOM). | Saint-Denis. | Commandant la DICOM. | COMTERRE FAZSOI. |
3e régiment étranger d'infanterie (REI). | Kourou. | Commandant le 3e REI. | COMTERRE Guyane. |
9e régiment d'infanterie de marine (RIMa). | Cayenne. | Commandant le 9e RIMa. | COMTERRE Guyane. |
Direction des commissariats d'outre-mer (DICOM). | Cayenne. | Commandant la DICOM. | COMTERRE Guyane. |
Direction des travaux Guyane (DT). | Cayenne. | Commandant la DT. | COMTERRE Guyane. |
Direction des commissariats d'outre-mer (DICOM). | Nouméa. | Commandant la DICOM. | COMTERRE Nouvelle-Calédonie. |
Direction des travaux Nouvelle-Calédonie (DT). | Nouméa. | Commandant la DT. | COMTERRE Nouvelle-Calédonie. |
Régiment d'infanterie de marine du Pacifique-Nouvelle-Calédonie (RIMaP-NC). | Nouméa. | Commandant le RIMaP-NC. | COMTERRE Nouvelle-Calédonie. |
Régiment d'infanterie de marine du Pacifique-Polynésie (RIMaP-P). | Papeete. | Commandant le RIMaP-P. | COMTERRE Polynésie. |
23e bataillon d'infanterie de marine (BIMa). | Dakar. | Commandant le 23e BIMa. | COMTERRE Cap-Vert. |
(1) À compter du 1er juillet 2005. | |||
ANNEXE II.
1 Région terre Île-de-France.
Table 7. Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Autorité militaire de 1er niveau (AM 1). | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Section géographique militaire (SGM). | Vincennes. | Chef de la SGM. | Chef d'état-major de la force d'action terrestre. |
Action sociale des armées en région terre Île-de-France (ASA). | Saint-Germain-en-Laye. | Chef du bureau AS et directeur local de l'ASA en RT IDF. | Chef d'état-major de la RT IDF. |
État-major de la région terre Île-de-France (EM/RT IDF). | Saint-Germain-en-Laye. | Commandant de division de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Chef d'état-major de la RT IDF. |
Service d'édition et de diffusion de l'armée de terre (SEDAT). | Rambouillet. | Adjoint au directeur du SEDAT. | Directeur du SEDAT. |
État-major du commandement des formations militaires de la sécurité civile (EM/COMFORMISC). | Asnières-sur-Seine. | Chef d'état-major du COMFORMISC. | Commandant des formations militaires de la sécurité civile. |
Centre d'instruction des réserves parachutistes (CIRP). | Paris. | Chef d'état-major du CIRP. | Commandant du CIRP. |
Direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT). | Rambouillet. | Sous-directeur organisation ressources humaines du DCCAT. | Directeur central du commissariat de l'armée de terre. |
Direction centrale du matériel (DCMAT). | Versailles. | Officier supérieur adjoint au DCMAT. | Directeur adjoint au directeur central du matériel de l'armée de terre. |
Direction centrale des télécommunications et de l'informatique (DCTEI). | Kremlin-Bicêtre. | Officier supérieur adjoint au DCTEI. | Directeur central adjoint des télécommunications et de l'informatique. |
Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT). | Rambouillet. | Directeur adjoint du SCERCAT. | Directeur du SCERCAT. |
Service technique des bâtiments fortifications et travaux (STBFT). | Versailles. | Directeur du service technique des bâtiments fortifications et travaux. | Directeur central du génie. |
Direction centrale du génie (DCG). | Versailles. | Directeur central adjoint. | Directeur central du génie. |
Direction régionale des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI). | Saint-Germain-en-Laye. | Directeur adjoint de la DIRTEI. | Directeur régional des télécommunications et de l'informatique en RT IDF. |
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT). | Saint-Germain-en-Laye. | Directeur adjoint de la DIRCAT. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT IDF. |
Direction régionale du génie (DIRGEN). | Saint-Germain-en-Laye. | Directeur adjoint de la DIRGEN. | Directeur régional du génie en RT IDF. |
Direction régionale du matériel (DIRMAT). | Saint-Germain-en-Laye. | Directeur adjoint de la DIRMAT. | Directeur régionale du matériel en RT IDF. |
Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) (1). | Paris. | Colonel commandant la division « appui-documentation ». | Général directeur du centre de la doctrine d'emploi des forces. |
Collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre (CESAT) (2). | Paris. | Chef d'état-major du CESAT. | Général commandant le CESAT. |
Conservatoire de musique militaire de l'armée de terre (CMMAT). | Versailles. | Directeur du CMMAT. | Général adjoint major au général commandant la RT IDF. |
État-major du commandement de la force logistique terrestre (EM/CFLT). | Montlhéry. | Chef d'état-major du CFLT. | Général adjoint du CFLT. |
Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT). | Villacoublay. | Chef d'état-major du COMALAT. | Général COMALAT. |
État-major de la 1re brigade logistique (EM/1re BL). | Montlhéry. | Chef d'état-major de la 1re BL. | Général commandant la 1re BL. |
État-major de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). | Paris. | Chef d'état-major de la BSPP. | Général commandant la BSPP. |
Direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT). | Paris. | Colonel premier adjoint général directeur du personnel militaire de l'armée de terre. | Général directeur de la DPMAT. |
Section technique de l'armée de terre (STAT). | Versailles. | Sous-directeur organisation. | Général directeur de la STAT. |
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | Chef d'état-major de l'IAT. | Général inspecteur de l'armée de terre. |
État-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | Officier supérieur adjoint auprès du major général. | Général major général de l'armée de terre. |
Inspection du service de santé pour l'armée de terre (ISSAT). | Paris. | Officier supérieur adjoint auprès de l'inspecteur de service de santé des armées pour l'armée de terre. | Général inspecteur du service de santé des armées pour l'armée de terre. |
(1) Le CDEF, créé le 1er juillet 2004, regroupe le centre de recherche et d'études de doctrine de l'armée de terre (CREDAT), le centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre (CROSAT), le centre de recherche et de documentation (CRD) et le centre d'évaluation de retour d'expérience (CEREX). (2) Le CESAT, créé le 1er juillet 2004, regroupe l'état-major du commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieure (EM/CDES), le cours supérieur d'état-major (CSEM), l'école supérieure des officiers de réserve spécialistes état-major (ESORSEM) et l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST). | |||
2 Région terre nord-ouest.
Table 8. Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
Formation. | Localisation. | Autorité militaire de 1er niveau (AM 1). | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Action sociale des armées en région terre Nord-Ouest (ASA). | Rennes. | Chef du bureau AS et directeur local de l'ASA en RT NO. | Chef d'état-major de la RT NO. |
État-major de la région terre Nord-Ouest (EM/RT NO). | Rennes. | Commandant de division de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Chef d'état-major de la RT NO. |
Direction régionale des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI). | Rennes. | Directeur adjoint. | Directeur régional des télécommunications et de l'informatique en RT NO. |
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT). | Rennes. | Directeur adjoint. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NO. |
Direction régionale du génie (DIRGEN). | Rennes. | Directeur adjoint. | Directeur régional du génie en RT NO. |
Direction régionale du matériel (DIRMAT). | Rennes. | Directeur adjoint. | Directeur régional du matériel en RT NO. |
État-major du commandement de la formation de l'armée de terre (EM/CoFAT). | Tours. | Colonel adjoint au chef d'état-major du CoFAT. | Général chef d'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
État-major de la 2e brigade blindée (EM/2e BB). | Orléans. | Chef d'état-major de la 2e BB. | Général commandant la 2e BB. |
État-major de la 9e brigade légère blindée de marine (EM/9e BLBMa). | Nantes. | Chef d'état-major de la 9e BLBMa. | Général commandant la 9e BLBMa. |
État-major de force no 2 (EMF no 2). | Nantes. | Chef d'état-major de l'EMF no 2. | Général commandant l'EMF no 2. |
Laboratoire du commissariat de l'armée de terre. | Angers. | Commandant du laboratoire du CAT. | Directeur du SCERCAT. |
Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre (CEERAT). | Saumur. | Commandant le CEERAT. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
3 Région terre nord-est.
Table 9. Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Autorité militaire de 1er niveau (AM 1). | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Action sociale des armées en région terre Nord-Est (ASA). | Metz. | Chef du bureau AS et directeur local de l'ASA en RT NE. | Chef d'état-major de la RT NE. |
État-major de la région terre Nord-Est (EM/RT NE). | Metz. | Commandant de division de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Chef d'état-major de la RT NE. |
État-major du commandement de la force d'action terrestre (EM/CFAT). | Lille. | Sous-chef d'état-major du CFAT. | Chef d'état-major du CFAT. |
Quartier général du corps de réaction rapide-France (CRR-FR) (2). | Lille. | Officier spécialiste de haut niveau adjoint au chef de division opération PC arrière. | Chef d'état-major du CRR-FR. |
Direction régionale des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI). | Metz. | Directeur adjoint. | Directeur régional des télécommunications et de l'informatique en RT NE. |
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT). | Metz. | Directeur adjoint. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT NE. |
Direction régionale du génie (DIRGEN). | Metz. | Directeur adjoint. | Directeur régional du génie en RT NE. |
Direction régionale du matériel (DIRMAT). | Metz. | Directeur adjoint. | Directeur régional du matériel en RT NE. |
État-major du corps de réaction rapide européen (EM/CRRE). | Strasbourg. | Chef du détachement de soutien national (France). | Général représentant français auprès du général commandant le CRRE. |
Bataillon de quartier général du corps de réaction rapide européen (BQG CRRE). | Strasbourg. | Chef du détachement de soutien national si le commandant du BQG CRRE est étranger (1). | Général représentant français auprès du général commandant le corps européen. |
Détachement de soutien national (DSN). | Strasbourg. | Chef du détachement de soutien national (France). | Général représentant français auprès du général commandant le corps européen. |
Brigade d'aide au commandement (BAC). | Strasbourg. | Chef du détachement de soutien national (France). | Général représentant français auprès du général commandant le corps européen. |
État-major de la 1re brigade mécanisée (EM/1re BM). | Châlons-en-Champagne. | Chef d'état-major de la 1re BM. | Général commandant la 1re BM. |
État-major de la 4e brigade aéro-mobile (EM/4e BAM). | Essey-lès-Nancy. | Chef d'état-major de la 4e BAM. | Général commandant la 4e BAM. |
État-major de la 7e brigade blindée (EM/7e BB). | Besançon. | Chef d'état-major de la 7e BB. | Général commandant la 7e BB. |
État-major de la brigade franco-allemande (EM/BFA) partie française et compagnie d'état-major de la BFA. | Mullheim. | Chef du bureau emploi-instruction si le général commandant la BFA est français ; chef d'état-major si le général commandant la BFA n'est pas français. | Général commandant la BFA s'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA. |
État-major de la brigade d'artillerie. | Haguenau. | Chef d'état-major de la brigade d'artillerie. | Général commandant la brigade d'artillerie. |
État-major de la brigade de renseignement. | Montigny-lès-Metz. | Chef d'état-major de la brigade de renseignement. | Général commandant la brigade de renseignement. |
Groupement de recueil de l'information (GRI). | Montigny-lès-Metz. | Chef d'état-major de la brigade de renseignement. | Général commandant la brigade de renseignement. |
État-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | Chef d'état-major de la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Général commandant la brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). |
État-major de la brigade du génie. | Strasbourg. | Chef d'état-major de la brigade du génie. | Général commandant la brigade du génie. |
État-major du centre de préparation des forces (EM/CPF). | Mailly. | Chef d'état-major du CPF. | Commandant du CPF. |
État-major de force no 1 (EMF/1). | Besançon. | Chef d'état-major de l'EMF no 1. | Général commandant l'EMF no 1. |
Bataillon de commandement et de soutien de la brigade franco-allemande (BCS/BFA). | Mullheim. | Commandant en second du BCS si le commandant du BCS n'est pas français (1). | Général commandant la BFA s'il est français, sinon colonel français adjoint au général commandant la BFA. |
Laboratoire du commissariat de l'armée de terre. | Metz. | Commandant du laboratoire du CAT. | Directeur du SCERCAT. |
Centre de formation franco-allemand pour le personnel technico-logistique Tigre (CFAPTL). | Fassberg (Allemagne). | Officier français le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Général commandant l'école supérieur et d'application du matériel (ESAM). |
(1) Si le commandant est français se reporter à l'annexe I. (2) À compter du 1er juillet 2005. | |||
4 Région terre sud-ouest.
Table 10. Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Autorité militaire de 1er niveau (AM 1). | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
État-major de la région terre Sud-Ouest (EM/RT SO). | Bordeaux. | Commandant de division de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Chef d'état-major de la RT SO. |
Action sociale des armées en région terre Sud-Ouest (ASA). | Bordeaux. | Chef du bureau AS et directeur local de l'ASA en RT SO. | Chef d'état-major de la RT SO. |
Direction régionale des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI). | Bordeaux. | Directeur adjoint. | Directeur régional des télécommunications et de l'informatique en RT SO. |
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT). | Bordeaux. | Directeur adjoint. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SO. |
Commissariat de la base de transit interarmées (CBTI). | La Rochelle. | Directeur du CBTI. | Directeur adjoint au directeur central du commissariat de l'armée de terre. |
Direction régionale du génie (DIRGEN). | Bordeaux. | Directeur adjoint. | Directeur régional du génie en RT SO. |
Direction régionale du matériel (DIRMAT). | Bordeaux. | Directeur adjoint. | Directeur régional du matériel en RT SO. |
État-major de la 11e brigade parachutiste (EM/11e BP). | Balma. | Chef d'état-major de la 11e BP. | Général commandant la 11e BP. |
État-major de la 2e brigade logistique (EM/2e BL). | Saint-Médard-en-Jalles. | Chef d'état-major de la 2e BL. | Général commandant la 2e BL. |
État-major de la brigade des forces spéciales terre (EM/BFST) (1). | Pau. | Chef d'état-major du BFST. | Général commandant de la BFST. |
État-major de la 3e brigade mécanisée (EM/3e BM). | Limoges. | Chef d'état-major de la 3e BM. | Général commandant la 3e BM. |
État-major de force no 4 (EMF no 4). | Limoges. | Chef d'état-major de l'EMF no 4. | Général commandant l'EMF no 4. |
5 Région terre sud-est.
Table 11. Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Autorité militaire de 1er niveau (AM 1). | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
Action sociale des armées en région terre Sud-Est (ASA). | Lyon. | Chef du bureau AS et directeur local de l'ASA en RT SE. | Chef d'état-major de la RT SE. |
État-major de la région terre Sud-Est (EM/RT SE). | Lyon. | Commandant de division de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Chef d'état-major de la RT SE. |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | Chef de la CNEASA. | Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre. |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | Chef de la CNEA. | Chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre. |
Direction régionale des télécommunications et de l'informatique (DIRTEI). | Lyon. | Directeur adjoint. | Directeur régional des télécommunications et de l'informatique en RT SE. |
Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT). | Lyon. | Directeur adjoint. | Directeur régional du commissariat de l'armée de terre en RT SE. |
Direction régionale du génie (DIRGEN). | Lyon. | Directeur adjoint. | Directeur régional du génie en RT SE. |
Direction régionale du matériel (DIRMAT). | Lyon. | Directeur adjoint. | Directeur régional du matériel en RT SE. |
État-major du commandement de la légion étrangère (EM/COMLE). | Aubagne. | Chef d'état-major du COMLE. | Général commandant la légion étrangère. |
État-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne (EM/27eBIM). | Varces. | Chef d'état-major de la 27e BIM. | Général commandant la 27e BIM. |
État-major de la 6e brigade légère blindée (EM/6eBLB). | Nîmes. | Chef d'état-major de la 6eBLB. | Général commandant la 6e BLB. |
État-major de force no 3 (EMF no 3). | Marseille. | Chef d'état-major de l'EMF no 3. | Général commandant l'EMF no 3. |
Groupement interarmées des affaires civilo-militaires (GIACM). | Lyon. | Commandant du GIACM. | Général adjoint major au général commandant la RT SE. |
Établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre (EDIACAT). | Saint-Étienne. | Commandant de l'EDIACAT ou officier le plus ancien dans le grade le plus élevé (si le chef d'établissement est un personnel civil). | Directeur du service d'édition et de diffussion de l'armée de terre. |
Centre de défense nucléaire, biologique et chimique (CDNBC) (1). | Draguignan. | Commandant le CDNBC. | Général commandant la division enseignement spécialisé de l'état-major du commandement de la formation de l'armée de terre. |
(1) À compter du 1er janvier 2005. | |||
6 État-major de l'armée de terre.
Table 12. Liste des autorités militaires de 1er niveau (AM 1) et des autorités militaires de 2e niveau (AM 2) investies du pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
| Formation. | Localisation. | Autorité militaire de 1er niveau (AM 1). | Autorité militaire de 2e niveau (AM 2). |
|---|---|---|---|
État-major COMTERRE. | Djibouti. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE Djibouti. |
État-major COMTERRE. | Antilles. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE Antilles. |
État-major COMTERRE. | FAZSOI. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE FAZSOI. |
État-major COMTERRE. | Guyane. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE Guyane. |
État-major COMTERRE (1). | Nouméa. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE Nouvelle-Calédonie. |
État-major COMTERRE. | Papeete. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE Polynésie. |
État-major COMTERRE. | Dakar. | Officier de l'état-major le plus ancien dans le grade le plus élevé. | COMTERRE Cap-Vert. |
Direction locale du commissariat de l'armée de terre de Libreville (DIRLOCAT). | Gabon. | Directeur de la DIRLOCAT Libreville. | Général adjoint au comandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (GAOME). Officier général de la zone de défense de Paris. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) de Paris. | Territoire RT IDF. | Chef d'état-major interamées de la zone de défense de Paris. | Officier général de la zone de défense de Paris. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense de Paris. | Territoire RT IDF. | Chef d'état-major interamées de la zone de défense de Paris. | Officier général de la zone de défense de Paris. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Ouest. | Zone de défense Ouest. | Chef d'état-major interamées de la zone de défense Ouest. | Officier général de la zone de défense Ouest. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense Ouest. | Territoire RT NO. | Le chef d'état-major interarmées de la zone de défense Ouest. | Officier général de la zone de défense Ouest. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Est. | Zone de défense Est. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Est. | Officier général de la zone de défense Est. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense Est. | Zone de défense Est. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Est. | Officier général de la zone de défense Est. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Nord. | Zone de défense Nord. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Nord. | Officier général de la zone de défene Nord. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense Nord. | Zone de défense Nord. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Nord. | Officier général de la zone de défense Nord. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud-Ouest. | Zone de défense Sud-Ouest. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Sud-Ouest. | Officier général de la zone de défense Sud-Ouest. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense Sud-Ouest. | Territoire RT SO. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Sud-Ouest. | Officier général de la zone de défense Sud-Ouest. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud. | Zone de défense Sud. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Sud. | Officier général de la zone de défense Sud. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense Sud. | Zone de défense Sud. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Sud. | Officier général de la zone de défense Sud. |
Etat-major interarmées de la zone de défense (EMIAZD) Sud-Est. | Zone de défense Sud-Est. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Sud-Est. | Officier général de la zone de défense Sud-Est. |
Les DMD terre stationnées sur le territoire de la zone de défense Sud-Est. | Zone de défense Sud-Est. | Chef d'état-major interarmées de la zone de défense Sud-Est. | Officier général de la zone de défense Sud-Est. |
Direction locale du commissariat de l'armée de terre de Libreville (DIRLOCAT). | Gabon. | Directeur de la DIRLOCAT Libreville. | Général adjoint au commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger (GAOME). |
État-major EUROFOR. | Florence. | Chef de bureau français le plus ancien dans le grade le plus élevé. | Général commandant l'EUROFOR s'il est français, sinon le chef d'état-major s'il est Français, sinon le sous-chef d'état-major Français. |
(1) Dont le service du transit militaire interarmées (STMI) et le cercle mixte de garnison (CMG). | |||